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Une juge refuse d'entendre une femme portant le hijab
La Presse Canadienne
2015-02-27 13:00:00
Une juge de la Cour du Québec aurait exigé d'une femme musulmane qu'elle retire d'abord son hijab si elle voulait que la Cour puisse procéder, selon un reportage de Radio-Canada...
À son arrivée à la barre, la juge Eliana Marengo lui aurait demandé pourquoi elle portait un "foulard" sur sa tête, ce qui aurait surpris Mme El-Alloul.
La séance fût alors ajournée pour une trentaine de minutes. Au terme de cette pause improvisée, la juge aurait pris la parole affirmant que les tribunaux sont des lieux où les symboles religieux n'ont pas leur place.
Pour appuyer ses propos, elle s'est réfèrée à l'article 13 des règles de pratique de la Cour du Québec. Selon cette règle, toute personne qui se présente en cour doit être "convenablement vêtue", souligne la juge, qui ajoute que Mme El-Alloul ne respecte pas cet article.
Le diffuseur public a mis la main sur l'enregistrement audio de l'audience, où la juge explique sa position à Mme El-Alloul.
« Selon moi, les tribunaux sont séculiers. Il n'y a pas de symboles religieux dans cette salle, ni sur les murs, ni sur les gens », peut-on entendre en anglais sur l'enregistrement sonore de la séance.
La juge a poursuivi en affirmant que sa décision serait identique si une personne portant une autre pièce de vêtement se présentait à elle.
« Je ne vous entendrai pas si vous portez ce foulard, tout comme je ne permettrais pas qu'on porte un chapeau ou des lunettes ou tout autre accessoire qui ne convient pas en cour », entend-t-on sur l'enregistrement obtenu par Radio-Canada.
Rania El-Alloul a refusé de retirer son foulard. La juge lui a alors offert un report de la cause, afin que Mme El-Alloul puisse consulter un avocat.
Le bureau de la juge en chef du Québec, Elizabeth Corte, a fait savoir à Radio-Canada qu'il n'existe pas de directives quant au port de symboles religieux au tribunal. La tenue qu'il est convenable de porter est laissée à la discrétion de chaque juge.
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36 commentaires
débat
il y a 9 ansDonc, la logique veut qu'un juge peut refuser d'entendre un homme qui porte la Kippah ou le Turban ou quiconque qui porte une croix autour du cou
Avocat musulman
il y a 9 ansJe suis choqué ce matin! Est-ce que Madame la juge Marengo réserve le même traitement aux juifs portant la kippa? aux sikhs portant le turban? aux membres du cergé? au pape s'il se présente devant elle? Probablement pas, si c'était le niqab j'aurais compris mais le hijab? vraiment? Je connais des avocates qui portent le hijab, elle ne peuvent plus plaider? Bref, j'ai l'impression que c'est clairement un geste islamophobe, ca fait le tour du monde, bbc, reuters etc. J'ai honte d'être avocat québécois ce matin! La réponse de la juge Cote met de l'huile sur le feu,donc chaque juge peut discriminer comme bon lui semble j'espère que la ministre de la justice va intervenir, et je suis persuadé qu'une plainte au conseil de la magistrature sera déposé sous peu contre la juge Marengo.
Valérie
il y a 9 ansC'est fou, et de l'autre côté on a la Cour Suprême qui permet à une femme de porter le niqab pour prêter serment à la cérémonie de citoyenneté. Le hijab ne couvre pas le visage, cela ne devrait en aucun cas nuire à une audience. Ça suffit! On a besoin de l'immigration pour soutenir l'économie du pays. Laissons donc les honnêtes nouveaux citoyens conserver leur identité dans le respect de la nôtre! Je sais qu'on a été blessés par la religion au Québec et que notre société en porte les stigmates. Sauf qu'à un moment donné, ça fera. Si les Québécois s'assumaient un tant soit peu dans leurs valeurs, ils n'auraient pas aussi peur des autres et ne se sentiraient pas aussi menacés par un simple foulard sur les cheveux. J'ai honte de mon Québec.
-Valérie, "Pure laine", fière de l'être et fière de la mosaïque culturelle qui forge sa belle province.
Solo
il y a 9 ansExcellent commentaire. L'absence de leadership moral de la juge en chef est incroyable.
Espoir
il y a 9 ansMerci Valérie de votre commentaire. En tant qu'immigrant qui s'est adopté au Québec, mais restera toujours immigrant, car ne porte pas un nom comme "Tremblay", j'espère qu'il y a autre "Pure laine" comme vous.
Anonyme
il y a 9 ansMerci Valerie.
Signé:
Un immigrant.
Ysabelle
il y a 9 ansIl y en a au moins une autre ;-)
Parajuriste
il y a 9 ansUn juge n'est plus maître de son tribunal? Nous en sommes là maintenant?
Anonyme
il y a 9 ansDepuis quand être Maitre d'un tribunal signifie pouvoir discriminer en toute liberté ?
Anonyme
il y a 9 ansJ'espère que plusieurs autres juges auront le courage d'interpréter l'article 13 de la même façon que la juge Eliana Marengo.
Bravo !
Anonyme
il y a 9 ansJ'espère qu'il y aura une plainte au conseil de la magistrature. Une juge doit savoir que la liberté de religion est protégée par les chartes. Voir [2012] 3 RCS 726...
Anonyme
il y a 9 ansMalheureusement, la juge Marengo a manqué de jugement et c'est inquiétant parce qu'elle savait ou devrait savoir qu'au Québec nous avons les avocats et les avocates qui portent des signes religieux tels qu'hijab, kippa ou turban.
L'autre explication serait que la juge est une victime d'islamophobie qui nous est délicatement servie par les médias depuis des années.
La décision de la juge Marengo, soit de refuser d'entendre une personne parce qu'elle porte un hijab est malheureuse et devrait être dénoncé par toute la communauté juridique du Québec.
avocate perplexe
il y a 9 ansAvec cette ligne de pensée faudrait peut-être se débarrasser de la bible Tob encore dans les salles de cour...
DSG
il y a 9 ansI feel for the woman. Once a judge refused to listen to me because I was chewing bubble gum. I was very humiliated. I had to throw out my gum while everyone watched. These judges must be stopped.
DSG
il y a 9 ansHow ironic is it that she feels discriminated for not being allowed to use a custom originating from a culture in which women like her are not even allowed to drive.
Avocate
il y a 9 ansFoulard, voiles et autres types de couvre-chef, signes de soumission à l'homme que ce soit pour des préceptes culturels ou religieux. Je suis d'accord avec la position de Mme Houda-Pépin et contre l'islamophilie autant que l'islamophobie. Aucun homme ne semble ressentir le bsoin impérieux de se voiler en public, ce n'est pas l'effet du hasard, la pression sociale et familiale ne s'applique qu'aux filles. Des petites filles d'écoles primaires privées religieuses sont voilées à Montréal, qui s'en émeut? Ceux qui prêchent auprès des femmes et filles pour leur dire qu'elles ne peuvent sortir sans voile, et encore pire sans niquab, devraient avoir des comptes à rendre. Vrai toutefois qu'il ne faut pas s'en prendre aux femmes, mais tenter d'éduquer et passer le message -y compris aux hommes immigrants - que l'égalité entre les sexes ici fait partie des moeurs.
Anonyme
il y a 9 ansThere is no irony, simply a lack of knowledge in your comment.
There is only one country that forbids women to drive and that is Saudi Arabia.. and it is applied to all women (veiled or not), not only women 'like her' as you said.
DSG
il y a 9 ansSaudi Arabia is the only Arab country that oppresses women. Places like Iran and Afghanistan women are treated equally and are allowed to stand before a man and argue with him without being beaten with a shoe. My mistake.
GBS
il y a 9 ansSeuls les hommes portent la Kippah.
CULTURE GÉNÉRALE
il y a 9 ansyeah....your Mistake...Because Iran and Afghanistan are not "Arab countries".......
Anonyme 2
il y a 9 ansEnfin un vrai problème se dresse! Et BRAVO à la juge Marengo qui de nature très réservée de nature, a imposé une règle de conduite tout simplement rationnelle.
Les gens oublient que la magistrature se fonde sur le verbal et surtout, le non-verbal, lorsqu'elle apprécie la crédibilité d'un témoin. En ne disposant que du "facies de la dame", sans plus, l'appréciation est légèrement biaisée. Impossible de se gratter les oreilles et les cheveux, ce que bon nombre de témoin s font! Loin d'être aussi ridicule que cela lorsque l'on s'y arrête vraiment.
Drastique vous direz. Oui. Il faut comprendre que cela est néanmoins une limite raisonnable dans une société démocratique.
Elle aurait voulu témoigner au Moyen-Orient que les contraintes auraient été nettement plus défavorables.
ps.: L'histoire ne nous dit pas pourquoi elle avait vu sa voiture saisie par la SAAQ!
Avocat musulman
il y a 9 ansSi t'avais pris la peine de lire les articles de presse tu saurais que sa voiture a été saisie car son fils la conduisait avec un permis sanctionné. Sur le fond de l'affaire, «Elle aurait voulu témoigner au Moyen-Orient que les contraintes auraient été nettement plus défavorables.» Donc ton critère c'est les standard applicables au Moyen-Orient? Je comprends donc que tu suggères que les avocats juifs qui portent la Kippah ne peuvent plus plaider devant nos tribunaux? Ou bien cette nouvelle règle devrait juste s'appliquer aux femmes musulmannes?
Anonyme
il y a 9 ansCorrection: on parle ici des "femmes musulmanes PORTANT LE HIJAB EN TOUT TEMPS", et non pas des "femmes musulmanes".
La différence est considérable et fondamentale. Apprenez à la faire.
Anonyme 2
il y a 9 ansBen voyons-donc! J'ai rarement vu un témoin se gratter le haut arrière de la tête. Adressez-vous aux plaideurs d'expérience! J'adore la culture de ces pays. Je trouve simplement qu'il faut savoir respecter les règles aisée à suivre. L'accommodement emporte une obligation à l'accommodant ET à l'accommoder. Quant à la voiture, les parents sont responsables de leurs enfants!
Pourquoi les femmes musulmanes qui sont venues témoigner dans mes causes en acceptant de retirer temporairement ce voile??? Cela ne doit pas¨être si contrariant et Mahomet de les a pas bannies.
Anonyme
il y a 9 ansJe doute que vous auriez demandez à une bonne sœur de retirer son voile pour témoigner !! Évidemment, le voile de la bonne sœur est "d'icite" alors que le voile de la mahométane ne l'est pas, il doit rester en dehors de "nousautres".
Hypocrisie à l'état pure ou comment voiler son racisme (complexe de supériorité envers ce qui est différent) par une prétendue laïcité complétement dévoyée.
Avocat
il y a 9 ansIl est troublant qu'à notre époque , malgré tous les crimes commis au nom des diverses religions au fil des siècles , que des centaines de millions d'humains soient toujours incapables de s'affranchir des religions et de ceux qui prétendent les interpréter. Misère
Humf...
il y a 9 ansLa juge indique que la salle ne comporte aucun signe religiux pour justifier sa décision. C'est peut-être le cas à Montréal, mais allez dans certains palais en region et vous serez accueillis pas d'énormes crucifix trônant au dessus du siège du juge.... On ne peut pas permettre une telle façon de faire, d'autant plus que, comme le disait quelqu'un plus haut, des avocats plaident avec un tel foulard!!!!
Me Stéphane Lacoste
il y a 9 ansIl m'apparait évident que l'honorable juge s'est trompée, au point de rendre un décision qu'on aurait qualifié de "manifestement déraisonnable" avant l'arrêt Dunsmuir. Sa décision est clairement contraire à la jurisprudence de la Cour suprême du Canada (voir http://www.canlii.org/fr/ca/csc/doc/2012/2012csc72/2012csc72.html?searchUrlHash=AAAAAQAFbmlxYWIAAAAAAQ&resultIndex=1) par laquelle elle est liée. et à la Charte québécoise et à la Charte canadienne.
Je note en passant que ce n'est pas la Cour suprême du Canada qui a permis à une femme de prêter serment de citoyenneté avec un niqab mais bien la Cour fédérale, dont les décisions ne lient aucunement la Cour du Québec, et que la décision ne portait pas sur la Charte canadienne mais seulement sur l'interprétation d'une loi et d'un règlement (incidemment, je considère que cette décision est solide).
La Juge en chef Corte a tout à fait raison d'être prudente dans ses commentaires. Comme Juge en chef, elle n'a pas (heureusement) l'autorité d'imposer aux juges de sa Cour comment interpréter ou appliquer des lois ou des règlements. Un juge en chef a des responsabilités et des pouvoirs administratifs, de coordination et de "leadership" seulement. Chaque juge est responsable de ses propres décisions qui doivent être conformes à la constitution, aux chartes des droits et aux lois et à la jurisprudence. C'est aux tribunaux d'appel, ou de contrôle judiciaire selon le cas, qu'il revient de renverser une décision erronée.
Il est d'ailleurs "normal" ou commun que des juges se trompent, commettent des erreurs, dans l'interprétation du droit; c'est justement pour cela, ou à cause de cela, que nous avons des tribunaux d'appel et de contrôle judiciaire.
Je ne connais pas tous les détails de l'affaire, mais il ne me semble pas que ce soit non plus une affaire qui relève de la juridiction du Conseil de la magistrature -- sauf si la juge était de mauvaise foi -- mais je suis persuadé que ce n'est pas le cas (je ne la connais pas). Le Conseil de la magistrature n'a pas compétence pour réviser ou autrement se prononcer sur la justesse des décisions des juges sauf cas très exceptionnels.
Bref, l'honorable Juge s'est trompée et a rendue une décision manifestement erronée et déraisonnable qui sera certainement renversée en appel, s'il est ouvert et qu'il y en a un, ou par voie de contrôle judiciaire, si une demande est présentée.
Ceci étant dit, cette affaire illustre bien que la formation des juges doit être améliorée sur ces questions de droits fondamentaux et d'accommodements raisonnables.
Il me semble donc que des commentateurs s'égarent lorsqu'ils font reproche à la Juge en chef son attitude ou attaque la juge Marengo personnellement plutôt que d'attaquer sa décision.
Anonyme
il y a 9 ansUn juge qui ignore la Cour suprême et fait sa propre loi mérite un blâme .... au minimum.
Me Stéphane Lacoste
il y a 9 ansIl m'apparait évident que l'honorable juge s'est trompée, au point de rendre un décision qu'on aurait qualifié de "manifestement déraisonnable" avant l'arrêt Dunsmuir. Sa décision est clairement contraire à la jurisprudence de la Cour suprême du Canada (voir http://www.canlii.org/fr/ca/csc/doc/2012/2012csc72/2012csc72.html?searchUrlHash=AAAAAQAFbmlxYWIAAAAAAQ&resultIndex=1) par laquelle elle est liée. et à la Charte québécoise et à la Charte canadienne.
Je note en passant que ce n'est pas la Cour suprême du Canada qui a permis à une femme de prêter serment de citoyenneté avec un niqab mais bien la Cour fédérale, dont les décisions ne lient aucunement la Cour du Québec, et que la décision ne portait pas sur la Charte canadienne mais seulement sur l'interprétation d'une loi et d'un règlement (incidemment, je considère que cette décision est solide).
La Juge en chef Corte a tout à fait raison d'être prudente dans ses commentaires. Comme Juge en chef, elle n'a pas (heureusement) l'autorité d'imposer aux juges de sa Cour comment interpréter ou appliquer des lois ou des règlements. Un juge en chef a des responsabilités et des pouvoirs administratifs, de coordination et de "leadership" seulement. Chaque juge est responsable de ses propres décisions qui doivent être conformes à la constitution, aux chartes des droits et aux lois et à la jurisprudence. C'est aux tribunaux d'appel, ou de contrôle judiciaire selon le cas, qu'il revient de renverser une décision erronée.
Il est d'ailleurs "normal" ou commun que des juges se trompent, commettent des erreurs, dans l'interprétation du droit; c'est justement pour cela, ou à cause de cela, que nous avons des tribunaux d'appel et de contrôle judiciaire.
Je ne connais pas tous les détails de l'affaire, mais il ne me semble pas que ce soit non plus une affaire qui relève de la juridiction du Conseil de la magistrature -- sauf si la juge était de mauvaise foi -- mais je suis persuadé que ce n'est pas le cas (je ne la connais pas). Le Conseil de la magistrature n'a pas compétence pour réviser ou autrement se prononcer sur la justesse des décisions des juges sauf cas très exceptionnels.
Bref, l'honorable Juge s'est trompée et a rendue une décision manifestement erronée et déraisonnable qui sera certainement renversée en appel, s'il est ouvert et qu'il y en a un, ou par voie de contrôle judiciaire, si une demande est présentée.
Ceci étant dit, cette affaire illustre bien que la formation des juges doit être améliorée sur ces questions de droits fondamentaux et d'accommodements raisonnables.
Il me semble donc que des commentateurs s'égarent lorsqu'ils font reproche à la Juge en chef son attitude ou attaque la juge Marengo personnellement plutôt que d'attaquer sa décision.
Mtre
il y a 9 ansI hope that a hijab wearing lawyer takes on her case - pro bono.
GBS
il y a 9 ansLes gens ici qui supportent la juge: assumez-vous que la juge aurait fait la même chose à une religieuse catholique?!
"Mère Blandine, vous allez m'enlever votre voile tussuite, sinon je vous entends pas! On a des règles ici au Québec, et vous allez m'enlever ce voile gris right now!
Et vous, le prêtre dans le fond, vous êtes mieux d'enlever votre col romain parce que sinon, c'est dewors!"
Hypocrisie à l'état pur. Le Québec continue de s'attaquer à sa cible préférée: les madames musulmanes qui portent le voile. Pathétique.
Anonyme
il y a 9 ansencore plus grave, avant de se prononcer comme elle l'a fait, la juge s'est retirée 30 minutes pour réfléchir... à quoi au juste ??
Anonyme
il y a 9 ansElle a réfléchie à «comment je vais justifier ma haine des musulmanes qui porte un voile sur la tête» sans passer pour une raciste.
GBS
il y a 9 ansElle s'est donnée 30 min. pour essayer de trouver une base légale pour discriminer cette madame.
Puisqu'elle n'avait rien trouvé après 30 min., elle a improvisé!
Parajuriste
il y a 9 ansUn juge n'est-il pas maître de sa salle de cour?
Casquette, chapeau, foulard, tuque... en voyez-vous dans les salles de cour?
Et en passant, le racisme n'est pas en cause ici. L'islam n'est pas une race. C'est une religion.