Décrypter la blockchain

Lors d’une conférence organisée par Gowling récemment, plusieurs avocats et spécialistes ont rappelé l’importance stratégique que prend la blockchain auprès de nombreuses compagnies, leurs clients. Les opportunités seront nombreuses: par exemple, l’assureur AXA a décidé d’utiliser Ethereum pour créer un nouveau produit.

Ainsi, pour Naïm Antaki, associé, chef du groupe Technologie et membre du groupe Chaîne de blocs et contrats intelligents chez Gowling, il est important pour les avocats de comprendre les rouages de cette nouvelle technologie, car elle est en train « de transformer le milieu des affaires. Et quand on est avocat, on ne décide pas comment le monde va avancer, il faut épauler nos clients qui sont en train de voir ces nouvelles technologies », dit-il.

« Cette technologie est en train d’avoir un effet disrupteur très important. Le simple fait que les banques fassent très attention à comment elles peuvent l’intégrer dans leur propre manière de faire les choses,cela signifie que c’est très important pour les avocats de se tenir au courant » , ajoute-t-il.


Une technologie qui a presque 10 ans

Mais pour commencer, il faudrait déjà savoir ce qu’est la blockchain ? « Sachant qu’il y en a plusieurs », précise Jean-François Pelland, associé, membre du groupe Chaîne de blocs et contrats intelligents chez Gowling.

La blockchain est avant tout une technologie. Elle est à la base des crypto-monnaies comme le Bitcoin ou l’Ether. Chaque bloc de la blockchain correspond à un livre de compte. Ce n’est pas nouveau, puisque le Bitcoin existe depuis 2008.

La blockchain est un registre qui permet de stocker et d’échanger des informations de manière sécurisée, fiable et non modifiable. Cette base de données est partagée par l’ensemble de ses utilisateurs. Il n’y donc aucun mécanisme central de gestion de la blockchain.

Pour Laurent Féral-Pierssens, directeur exécutif, technologies émergentes, à KPMG, la blockchain fait partie de cinq changements technologiques qui vont marquer notre siècle. Les quatre autres étant les mégadonnées (big data), l’intelligence artificielle, la numérisation et l’internet des objets.

Pour lui, la blockchain a été créée « pour décentraliser les transactions et effectuer des échanges de gré à gré, sans l'intervention de tiers de confiance ».

Une opportunité à saisir

Les lois ont un impact sur la blockchain, rappellent aussi plusieurs avocats. « Nous travaillons en ce moment à automatiser les conséquences juridiques prévisibles lorsque des événements externes déclenchent des clauses contractuelles par exemple », dit Me Pelland.

Comme le disait Maxime Fournier, vice-président du groupe Financement d’entreprises de MNP à Montréal, « le cadre juridique entourant la blockchain est encore dans une zone grise, les intervenants étant toujours à observer l’évolution de la technologie ».

Et tous les domaines du droit sont concernés. « Ce serait comme revenir en arrière et se demander quels avocats doivent se préoccuper d’internet », explique Me Naïm Antaki.

« Chaque fois qu’on fait des transactions, qu’une nouvelle crypto-monnaie est créée, il peut y avoir des impacts juridiques liés à ça. Le nombre d’applications grandit chaque jour », poursuit Me Pelland qui affirme que les champs d’application de la blockchain sont multiples : finance, contrat intelligent, méthodes de paiement…

« Les grands joueurs sont tous en train de se positionner là-dedans : IBM, Alibaba, Google, Apple, tout le monde est en train de voir comment ils peuvent utiliser la blockchain pour prendre part à la partie », conclut-il. Il est donc grand temps pour les avocats de s’y intéresser...