Quoi de neuf dans les facs?

Nouveau directeur pour le Centre de droit des affaires

À l’Université de Montréal, le professeur agrégé Hervé Prince a été nommé directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international par le doyen de la faculté de droit Jean-François Gaudreault-DesBiens. Créé en 1997, le CDACI vise à développer la connaissance en droit des affaires et du commerce international et à sa diffusion dans tous les forums appropriés par des activités d’enseignement et de recherche. Le professeur Prince, qui obtient un mandat de quatre ans à la tête du Centre, y était déjà chercheur, agissant à titre de directeur de recherche dans l’axe « relations économiques internationales et le droit ».

Sophie Thériault devient vice-doyenne aux études

La section de droit civil de l’Université d’Ottawa a une nouvelle vice-doyenne aux études en la personne de Me Sophie Thériault. La Barreau 2003 sera responsable du programme de premier cycle et de son importante réforme à venir. Elle présidera le Comité des questions pédagogique qui examine toute question liée aux cours, nouveaux cours, modifications aux définitions de cours, abolition de cours, normes de promotion, etc. Elle sera responsable du recrutement et de l’embauche de tous les professeurs à temps partiel. Elle siègera en temps que vice-doyenne aux études pour une période de trois ans.

Un doctorant récompensé pour son travail

Dave Guénette, doctorant en droit à l’Université Laval, a remporté le Prix Germain-Brière junior pour son article intitulé « La Cour suprême du Canada et la pluralité démotique de l'État canadien. Des traces de consociationalisme dans la jurisprudence constitutionnelle ». Ce prix est attribué au meilleur article publié dans la Revue générale de droit, la revue scientifique de la section droit civil de l’Université d’Ottawa, par un auteur en début de carrière. Les travaux de recherche de M. Guénette sont codirigés par les professeurs Patrick Taillon, de la Faculté de droit de l'Université Laval, et Marc Verdussen, de l'Université catholique de Louvain.

Don important pour le droit notarial à l’Université de Montréal

Le cabinet de notaires Leroux Côté Burrogano a récemment fait un don de 50 000 $ à la Chaire du Notariat de l’Université de Montréal. Créée en 2001, cette chaire vise à soutenir le développement et le rayonnement de la profession, et ainsi d’en assurer la relève et la pérennité. La somme servira à l’organisation de conférences de haut niveau qui contribueront à l’avancement du droit. Plusieurs notaires de Leroux Côté Burrogano se sont illustrés dans la recherche juridique ou la charge d’enseignement universitaire, dont Me Bruno Burrogano et Me Nathalie Munger.

Une table ronde sur le texte anglais des lois québécoises très couru à l’Université Laval

Plus de 160 personnes ont participé à une table ronde sur le texte anglais des lois québécoises organisé par la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, le 31 mai dernier, à l’Université Laval. Au cours de la journée, les discussions ont porté sur les problématiques actuelles sur la rédaction et l’adoption des textes anglais et sur les pistes de solutions pour améliorer le processus. Benoît Pelletier, professeur à la Faculté de droit, section de droit civil de l’Université d’Ottawa, Edmund Coates, avocat et jurilinguiste, François Arsenault, avocat et directeur général des affaires parlementaires de l’Assemblée nationale du Québec, Virginie Langlois, directrice des Services législatifs en français de l’Ontario et Elena Bosi, avocate et sous-procureure générale adjointe et première conseillère législative aux Services législatifs du Cabinet du procureur général du Nouveau-Brunswick étaient les conférenciers invités pour animer les discussions.

Nouveau mandat du ministère de la Justice pour un prof de l’UdM

Le professeur de l’Université de Montréal Vincent Gautrais, titulaire de la Chaire L.R. Wilson, est mandaté par le ministère de la Justice du Québec pour évaluer si la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information, RLRQ c. C-1.1 est pleinement conforme à la réalité du 21e siècle. Cette loi a été adoptée par l’Assemblée nationale en 2001. L’étude du professeur Gautrais évaluera si des pans de la réglementation devraient être revus pour mieux refléter l’évolution du secteur des technologies de l’information au 21e siècle, qui est en perpétuel changement.