Qu’est-ce que la diffamation en 2013 ?

Il ne fallait pas moins d’une journée entière, deux rendez-vous, et un deuxième colloque organisé par les éditions Yvon Blais, pour saisir entièrement la question de la diffamation en 2013.

La première journée aura lieu à Montréal, le 1er mai prochain, et sera présidée par l’honorable Claude Dallaire, juge à la Cour supérieure.

La seconde journée se déroulera à Québec, le 8 mai 2013, et sera présidée par l'honorable Paul-Arthur Gendreau, ancien juge à la Cour d'appel du Québec.

« Je lance le bal au début de la journée en parlant de diffamation sur internet », déclare Me Nicolas W. Vermeys, avocat conseil pour le cabinet Legault Joly Thiffault et professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal.

A noter qu’il est également codirecteur d’une maîtrise en commerce électronique, chercheur au Centre de recherche en droit public (CRDP) et directeur adjoint du Laboratoire de cyberjustice.

« Avec la multiplication des médias et plateformes, tels les réseaux sociaux ou les blogues, les gens disposent de plus en plus d’outils pour se prononcer sur divers sujets. Je vais m’intéresser aux limites de ce que l’on peut publier, fixées par les dispositions législatives relatives à la diffamation, mais également aux risques liés à ces outils ainsi qu’à la responsabilité de ces outils eux-mêmes. »

En effet : comment établir les dommages causés par un propos publié sur un blogue accessible partout à travers le monde ? Quelle valeur accorder à des propos publiés anonymement ? Quelle est la responsabilité de celui qui héberge de tels propos, les référence ou y redirige de potentiels lecteurs ?

Des questions auxquelles viendra répondre Me Vermeys, auteur de nombreuses publications portant sur les incidences des technologies de l’information sur le droit, dont les ouvrages Virus informatiques : Responsables et responsabilité (Thémis, 2006) et Responsabilité civile et sécurité informationnelle (Éditions Yvon Blais, 2010).

Il y a quelque temps, explique-t-il à Droit-Inc, une avocate a poursuivi le site Canoë pour des propos diffamatoires tenus par un internaute sur le site. Elle a obtenu gain de cause. Une affaire dont jaillissent plusieurs interrogations.



« Quel est le rôle joué par Facebook, Twitter ou Wikipédia ?, demande-t-il, et comment peuvent-ils limiter leur responsabilité ? Dans quelles circonstances sont-ils responsables et quel est le degré de cette responsabilité ? »

Une conférence qui s’adresse, selon le professeur, aux avocats en litige, ainsi qu’aux avocats en droit des affaires, amenés à rédiger des contrats pour ces entreprises ou entreprises de presse.

« Aujourd’hui cependant, la diffusion de propos diffamatoires vise tout le monde et tous les juristes », conclut-il.



A noter que durant cette journée, Me Jean-Pierre Michaud de Borden Ladner Gervais abordera la question des risques et périls du journalisme d’enquête, Me Florence Lucas de Gowlings la rareté et la spécificité de l’ordonnance d’injonction en matière de diffamation et Me Christian Leblanc de Fasken Martineau la défense de commentaire honnête en droit civil québécois.

Me Raphaël Lescop de Fasken Martineau et Me Sophie Perreault de Norton Rose Canada, quant à eux, s’interrogeront. « Votre poursuite en diffamation vise-t-elle à bâillonner ? », pour le premier. « Caricatures, blagues et injures : quelles sont les limites ? », pour la seconde.

Pour en savoir plus :

Montréal - 1er mai 2013
Québec - 8 mai 2013