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Alerte: Victoire pour Claude Robinson!
La Presse Canadienne
2013-12-23 09:57:00
La Cour suprême du Canada a donné raison à Claude Robinson: son droit d'auteur a été violé et les fautifs devront lui accorder des dommages-intérêts compensatoires, la restitution des profits ainsi que des dommages-intérêts punitifs.
Le plus haut tribunal du pays a rendu lundi cet arrêt très attendu dans la bataille juridique opposant depuis près de 20 ans Claude Robinson aux maisons de production Cinar, France Animation, Ravensburger Film et RTV.
Les sommes d'argent qui devront être restituées au créateur par les parties défenderesses totalisent quelque quatre millions de dollars.
Dans un jugement unanime, la Cour suprême a également sommé les défenseurs de payer les honoraires d'avocats de M. Robinson, soit 1,5 million de dollars.
Depuis le début de cette saga, Claude Robinson a "non seulement été privé d'une source de revenus, mais aussi de son sentiment de paternité et de contrôle sur un projet auquel il attribuait une valeur presque indicible", peut-on notamment lire dans l'arrêt de la Cour suprême.
En 2009, la Cour supérieure du Québec avait condamné les accusés à lui verser 5,2 millions $, mais la Cour d'appel avait réduit cette somme de moitié dans une décision rendue deux ans plus tard.
La Cour d'appel avait toutefois reconnu que les "Aventures de Robinson Curiosité" représentait une oeuvre protégée, déclarant que Claude Robinson était aussi propriétaire de sa version contrefaite, "Robinson Sucroë", et de tout le matériel ayant servi à sa production.
M. Robinson a décidé de ne pas accorder d'entrevue lundi, a indiqué la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC).
Le créateur de l'émission pour enfants "Les Aventures de Robinson Curiosité" se battait devant les tribunaux depuis des années pour obtenir réparation sur ses droits d'auteur auprès de ceux qu'il accuse de plagiat, affirmant qu'ils lui ont volé son idée pour mettre en ondes la série à succès "Robinson Sucroë".
La Cour suprême avait pris la cause en délibéré en février.
Claude Robinson avait décidé de jouer le tout pour le tout avec cet ultime recours, qui lui a déjà coûté très cher. La SARTEC a fait plusieurs collectes de financement au cours des dernières années pour lui venir en aide.
Les parties qui avaient alors perdu en Cour d'appel ont réclamé, dans trois requêtes séparées, d'être entendues par le plus haut tribunal du pays.
Pour lire le jugement, cliquez ici.
Les sommes d'argent qui devront être restituées au créateur par les parties défenderesses totalisent quelque quatre millions de dollars.
Dans un jugement unanime, la Cour suprême a également sommé les défenseurs de payer les honoraires d'avocats de M. Robinson, soit 1,5 million de dollars.
Depuis le début de cette saga, Claude Robinson a "non seulement été privé d'une source de revenus, mais aussi de son sentiment de paternité et de contrôle sur un projet auquel il attribuait une valeur presque indicible", peut-on notamment lire dans l'arrêt de la Cour suprême.
En 2009, la Cour supérieure du Québec avait condamné les accusés à lui verser 5,2 millions $, mais la Cour d'appel avait réduit cette somme de moitié dans une décision rendue deux ans plus tard.
La Cour d'appel avait toutefois reconnu que les "Aventures de Robinson Curiosité" représentait une oeuvre protégée, déclarant que Claude Robinson était aussi propriétaire de sa version contrefaite, "Robinson Sucroë", et de tout le matériel ayant servi à sa production.
M. Robinson a décidé de ne pas accorder d'entrevue lundi, a indiqué la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC).
Le créateur de l'émission pour enfants "Les Aventures de Robinson Curiosité" se battait devant les tribunaux depuis des années pour obtenir réparation sur ses droits d'auteur auprès de ceux qu'il accuse de plagiat, affirmant qu'ils lui ont volé son idée pour mettre en ondes la série à succès "Robinson Sucroë".
La Cour suprême avait pris la cause en délibéré en février.
Claude Robinson avait décidé de jouer le tout pour le tout avec cet ultime recours, qui lui a déjà coûté très cher. La SARTEC a fait plusieurs collectes de financement au cours des dernières années pour lui venir en aide.
Les parties qui avaient alors perdu en Cour d'appel ont réclamé, dans trois requêtes séparées, d'être entendues par le plus haut tribunal du pays.
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