Emplois Avocat.e fiscaliste

Vous désirez exercer votre carrière au sein d’une équipe qui se démarque par son professionnalisme et l’envergure de ses dossiers ? Joignez-vous à Bélanger Sauvé !

Bélanger Sauvé est à la recherche d’un.e avocat.e spécialisé.e en litige, en droit municipal et administratif pour joindre son bureau de Joliette.

Principaux mandats :

La personne choisie prendra en charge des dossiers qui lui seront confiés, rencontrera les clients, effectuera les recherches et suivis appropriés, négociera, se présentera à la cour, au besoin, et traitera les dossiers avec discernement, diligence et efficacité.

Profil recherché :

Les candidatures recherchées devront démontrer une expérience pertinente devant les tribunaux à titre de premier acteur, une connaissance ou un intérêt particulièrement probant en droit municipal et en droit administratif. La capacité de communiquer dans un excellent français tant à l’écrit qu’à l’oral est primordiale et une connaissance minimale de la langue anglaise s’impose.

Ce que nous offrons :

• Bélanger Sauvé offre des salaires et des avantages sociaux compétitifs.
• Notre cabinet se démarque par un environnement de travail stimulant, dynamique et empreint de collégialité.
• Avec nous, il vous sera possible d’évoluer au sein d’une structure crédible et solide afin de développer votre potentiel et votre clientèle à long terme

À propos de nous :

Fondé en 1967, Bélanger Sauvé regroupe plus de 50 avocates et avocats spécialisés en droit municipal, en droit du travail, en droit des affaires et sociétés, en droit administratif, en droit des assurances et litiges civils et en droit familial et des successions, toutes et tous appuyés par une équipe dynamique et pluridisciplinaire.

Notre cabinet dessert une vaste clientèle grâce à ses bureaux situés à Montréal, à Joliette et à Trois-Rivières. Nous conseillons et représentons de nombreuses municipalités, régies intermunicipales et municipalités régionales de comtés du Québec, entreprises privées, organismes publics et parapublics québécois ainsi que des assureurs sur le plan national et international.

Ce défi vous intéresse? Veuillez acheminer votre curriculum vitae ainsi qu’une lettre de présentation via le formulaire de Droit-inc.

Toutes les candidatures seront traitées dans la plus stricte confidentialité et seules les candidatures retenues seront contactées.

Au plaisir de vous compter parmi nous !

L’opportunité parfaite pour un.e avocat.e ambitieux.se : intégrez notre équipe des affaires juridiques et corporatives et faites la différence!

MANDAT

Sous la responsabilité du directeur du Service, la personne titulaire du poste agit à titre d'avocat.e-conseil auprès des divers services de la Ville et rend des opinions et des avis juridiques. Elle doit également agir comme officier.ère de justice lorsque requis afin de représenter la Ville et plaider devant les tribunaux de droit commun et les tribunaux administratifs, tant en matière pénale, statutaire que civile. De plus, elle est responsable du personnel clérical du service.

AUTRES RESPONSABILITÉS

• Agir à titre de référence légale pour l’ensemble des services municipaux et émet des avis ou opinions juridiques sur des sujets variés;
• Procéder à des analyses juridiques approfondies des dossiers sous sa responsabilité;
• Préparer tout dossier judiciarisé de sa responsabilité: rédiger les procédures requises, assurer la préparation des témoins et la validation de la preuve, effectuer les communications avec la partie adverse;
• Planifier, organiser, diriger, coordonner et contrôler les activités et les ressources matérielles et humaines de son secteur d’activités en fonction des besoins du Service;
• Participer au processus de sélection pour l’embauche, à la formation, à l’évaluation de son personnel ainsi qu’apporter au besoin les correctifs appropriés;
• Agir à titre de procureur occasionnel de la poursuivante pour la Ville et les municipalités desservies à la cour municipale de Repentigny;
• Agir comme officier.ère de justice et représenter la Ville devant les tribunaux de droit commun et les tribunaux administratifs;
• Effectuer des recommandations concernant la règlementation municipale et proposer de nouveaux textes pour modifier les règlements et politiques en application;
• Sensibiliser et former les équipes sur les différentes lois et règlements applicables dans le milieu municipal;
• Analyser et participer au traitement des réclamations, des recommandations de paiement ou de règlement et recouvrement de créances ou factures impayées;
• Rédiger les règlements, les protocoles d’ententes et autres textes connexes;
• Assurer la liaison et le suivi avec les professionnels mandatés par la ville dans les dossiers relevant de ses compétences;
• Traiter les demandes selon la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) qui lui sont confiées par son supérieur;
• Tenir les registres ouverts aux citoyens lors de règlements d’emprunt ou de modifications aux règlements d’urbanismes, et ce en application de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités;
• Assister le greffier dans l’organisation et l’administration des élections et référendums;
• Agir comme commissaire à l’assermentation dans l’exercice de ses fonctions.

QUALIFICATIONS ET EXIGENCES

• Détenir un diplôme universitaire de 1er cycle en droit;
• Posséder une expérience de trois (3) à cinq (5) années dans des fonctions similaires;
• Être membre en règle du barreau du Québec;
• Avoir de très bonnes connaissances techniques du Code criminel et du Code de la sécurité routière;
• Détenir une bonne connaissance fonctionnelle du monde municipal et des services gouvernementaux ainsi que des lois et règlements régissant les municipalités;
• Accorder une importance particulière au service à la clientèle et être habileté à travailler avec les élus, les prévenus, les témoins ainsi que les personnes se représentant seule;
• Avoir une excellente connaissance de la langue française tant à l’oral qu’à l’écrit;
• Maîtriser la suite Microsoft Office;
• Avoir un permis de conduire valide.

VOUS ÊTES …

• Quelqu’un qui suscite la collaboration et vous êtes reconnu pour guider une équipe de travail dans l’atteinte des objectifs organisationnels;
• Un.e bon.ne communicateur.trice et vous avez de la facilité à entretenir des relations interpersonnelles efficaces avec vos partenaires internes et externes;
• Une personne qui fait preuve d'inclusivité dans vos interactions avec autrui et qui est équitable dans les stratégies que vous proposez;
• Bienveillant.e, Authentique, Audacieux.euse et vous avez à cœur d’améliorer ce qui vous entoure.

CE QUE NOUS PROPOSONS

• Un poste cadre permanent;
• Un salaire annuel qui varie entre 84 772 $ et 106 051 $ (Note : il s’agit de la grille salariale de 2023, le salaire sera réajusté en conséquence lors du renouvellement du cahier de conditions des cadres) ;
• Un horaire de 33.75 heures par semaine avec tous les vendredis après-midi de congé;
• Une gamme complète d’avantages sociaux (assurances collectives, fonds de pension à prestations déterminées, congés de maladies, congés mobiles et vacances, etc.) ;
• Une équipe de travail compétente et passionnée ;
• Une organisation inclusive et un environnement de travail humain.

SOUMETTRE UNE CANDIDATURE

Vous possédez les compétences requises? Visitez le portail employeur de la Ville de Repentigny, via Droit-inc et soumettez votre candidature au plus tard 26 octobre 2024.

Programme d’accès à l’égalité en emploi

La Ville de Repentigny propose un environnement de travail qui place le respect, la diversité, l’équité et l’inclusion au cœur des priorités.

Par son programme d'accès à l'égalité en emploi et les diverses mesures en place pour favoriser l’intégration de son personnel, la Ville prend des moyens concrets pour composer des équipes de travail qui reflètent la richesse de son territoire.

Accessible et inclusive, la Ville continue de mettre en place tous les moyens nécessaires pour s’assurer que l’ensemble de son personnel puisse s’épanouir dans un cadre sécuritaire et équitable.

Merci de contribuer à enrichir la fonction publique repentignoise!

Le Conseil Conjoint 91 est un organisme voué à la défense des travailleuses et travailleurs devant les tribunaux administratifs. Ils offrent les services de consultation, de formation et de représentation devant les instances administratives.

Nous offrons :

• Poste à temps plein;
• Avocat.e expérimenté.e;
• Plaider des dossiers en CNESST;
• Salaire annuel :
  • 1ere année : 100 000 $ à 110 000 $
  • 2e année : 110 000 $ à 130 000 $
• Plusieurs avantages sociaux (assurance collective payée par l’employeur, Fonds de pension à prestation déterminée payé par l’employeur, etc.);
• Allocation de véhicule;
• Bureau situé dans l’arrondissement Anjou;
• Poste disponible le 6 janvier 2025.

Envoyez votre CV via Droit-inc.

En étroite collaboration avec les services juridiques et le secrétariat général, la personne titulaire du poste offre son soutien aux avocats de son équipe dans l’exercice de leurs fonctions et mandats reliés aux services juridiques, au secrétariat général, à l’exercice illégal et au conseil de discipline.

FONCTIONS

Assiste les services juridiques et le secrétaire de l’Ordre dans l’exercice de leurs fonctions.

 Participe au bon cheminement de dossiers de diverses natures (comités de révision, demandes d’accès l’information, exercice illégal, demandes d’autorisations spéciales, etc.) : ouverture, rédaction de projets de lettres, envois postaux, classement, etc.;

 Traite les déclarations d’exercice en société initiales et annuelles et assure le service à la clientèle en lien avec ces déclarations.

 Procède aux ajustements requis au Tableau de l’Ordre en cas de radiation, cessation d’exercice, limitation du droit d’exercice ou autre et assure le suivi requis eu égard à la règlementation relative aux dossiers et à l’exercice en société.

 Participe à l’application des mécanismes de contrôle liés à la formation continue obligatoire des membres de l’Ordre.

 Assume diverses tâches de soutien administratif en lien avec le conseil de discipline.

 Participe à la préparation de sections du rapport annuel de l’Ordre.

 Assure le suivi des factures et des créances pour sa direction.

QUALIFICATIONS ET APTITUDES

- Détenir une attestation de spécialisation professionnelle en secrétariat juridique ou une formation équivalente

- Détenir au moins 5 années d’expérience dans des fonctions similaires

- Très bonne maîtrise de la langue française parlée et écrite et fortes aptitudes de rédaction

- Excellente autonomie

- Grand sens des responsabilités et de l’organisation

- Bonne capacité à identifier et gérer les priorités

- Discrétion

Sont considérés comme des atouts:

- Une expérience pertinente dans un ordre professionnel ou dans le domaine du droit professionnel

- Une formation ou expérience en gestion documentaire ou d’archives

- Une bonne connaissance de la langue anglaise parlée et écrite

CONDITIONS

- Poste permanent à temps plein (28 ou 35 heures/semaine)

- Possibilité de faire du télétravail (présence requise au bureau est actuellement d’au minimum 1 journée/semaine ou selon les besoins de la direction)

- Régime d’assurance collective

- Contribution REER annuelle de l’employeur

- Horaire d’été (fermeture des bureaux à 13h00 le vendredi)

- Fermeture des bureaux pendant la période des Fêtes

POSER SA CANDIDATURE

Les personnes désirant soumettre leur candidature pour ce poste doivent faire parvenir leur curriculum vitae ainsi qu’une lettre de motivation, d’ici le vendredi 29 novembre 2024, à l’attention de Mme Julie Dubuc, adjointe aux services juridiques, par le site web de DROIT-INC.

Nous remercions toutes les personnes qui manifesteront leur intérêt pour ce poste, mais ne communiquerons qu’avec les personnes retenues pour une entrevue.

Laval, 3e plus grande ville du Québec, est en profonde transformation. La vision stratégique Laval 2035 : urbaine de nature, bien ancrée dans les principes du développement durable, se déploie partout sur le territoire, dans une perspective d’expérience citoyenne améliorée. Des projets majeurs de modernisation et de développement d’infrastructures sont mis en œuvre pour répondre aux besoins d’une population de près d’un demi-million de personnes. Les initiatives pour améliorer les transports, les espaces verts et les services publics sont réfléchies, en s’assurant que les ressources sont utilisées de manière optimale et que les objectifs sont atteints efficacement. C’est dans la voie de l’amélioration de la qualité de vie de ses résidents par un modèle de développement urbain durable et intelligent que Laval poursuit son essor.

Pour son service des affaires juridiques, la Ville de Laval est à la recherche d’un.e :

Avocat.e – Litige de droit public
Poste permanent

La Ville de Laval est à la recherche d’un.e avocat.e expérimenté.e pour rejoindre son équipe de Litige de droit public. Vous êtes passionné.e par le droit municipal, reconnu.e pour votre capacité à gérer de façon autonome des dossiers complexes? Ce poste est fait pour vous!

En rejoignant le Service des affaires juridiques de la Ville de Laval, vous intégrerez une grande organisation publique à dimension humaine qui valorise le développement professionnel et l’équilibre travail-vie personnelle. À titre d’avocat.e, vous représenterez la Ville devant tous les tribunaux de droit commun et administratif et agirez à titre de conseiller juridique auprès des services de la Ville.

Plus particulièrement, vous serez appelé à :

• Représenter la Ville devant tous les tribunaux de droit commun et administratif notamment dans les domaines suivants : aménagement du territoire et urbanisme, expropriation déguisée, sécurité incendie, environnement et accès à l’information;
• Agir à titre de conseiller juridique auprès des services de la Ville;
• Assumer la responsabilité complète de dossiers de litige en droit public et gérer de façon autonome des dossiers diversifiés;
• Collaborer avec les services pour défendre les intérêts de la ville et veiller à la conformité réglementaire;
• Rédiger des mises en demeure et des procédures judiciaires;
• Négocier des ententes de règlement hors cour;
• Rédiger des documents juridiques de toute nature pour différents services;
• Effectuer de la recherche juridique et assurer une vigie des développements récents;
• Soutenir et alimenter le développement des connaissances juridiques de l’organisation.

Ce que nous vous offrons :

• Un salaire établi en fonction des années d’expérience selon la grille salariale concurrentielle applicable pouvant aller jusqu'à 140 935 $;
• Un horaire de travail de 33,75 heures par semaine, permettant de concilier travail et vie personnelle;
• Poste éligible à un travail en mode hybride;
• La possibilité de travailler dans des dossiers d’envergure sans avoir à vous soucier de la facturation ou du développement de clientèle;
• Un environnement de travail agréable au sein d’une équipe dynamique;
• Un lieu de travail facilement accessible (1200 boul. Chomedey, Laval);
• Un programme d’aide aux employés;
• De la formation continue payée par l’employeur;
• Remboursement de la cotisation professionnelle.

Le profil recherché :

• Membre en règle du Barreau du Québec depuis au moins huit (8) ans;
• Posséder de l’expérience pertinente comme avocat notamment en matière de représentation devant les tribunaux et de règlement de litiges;
• Ouvert et motivé à travailler sur des sujets diversifiés;
• Bonne capacité d’adaptation et polyvalent;
• Habile à s’exprimer et à rédiger de manière claire, concise et précise;
• Bonne capacité d’analyse;
• Dynamique et capable de travailler sous pression;
• Joueur d’équipe.

« Viens bâtir une île d’exception »

Postulez en ligne via Droit-inc.

La Ville de Laval applique un programme d’accès à l’égalité en emploi. Elle valorise la diversité et invite les femmes, les minorités visibles, les minorités ethniques, les autochtones et les personnes handicapées à poser leur candidature. Pour ces dernières, ne pas hésiter à nous faire part d’arrangements spéciaux nécessaires, advenant que vous soyez invité à un processus de sélection.

Venez faire une différence dans une ville moderne, en pleine expansion, qui a à cœur ses citoyens. Un milieu où votre créativité contribue à la réalisation de grands projets stimulants favorisant le mieux-être des Lavallois. En plus de vous offrir des possibilités de carrière, vous ferez partie d’une grande organisation publique à dimension humaine.

Pour son service des affaires juridiques, la Ville de Laval est à la recherche de :

ASSISTANT.E JURIDIQUE
Division droit criminel, pénal et statutaire
Poste permanent et temporaire

Les défis qui vous attendent :

À titre d’assistant.e juridique, vous effectuerez les tâches relatives au secrétariat juridique et comportant principalement la rédaction de procédures judiciaires conformément aux règles et aux méthodes en usage. Vous assisterez les avocats qui lui sont assignés dans la gestion de leur agenda.

Principales responsabilités :

• Rédige la correspondance de routine, les avis juridiques ainsi que les procédures judiciaires afférentes aux dossiers conformément au Code criminel et au code de procédure pénale et aux règles de pratique des différents tribunaux;
• Inscrit les dossiers à l’agenda. Prépare les dossiers en vue des auditions à la cour, effectue le retour de cour, l'assignation des témoins et l'archivage des dossiers, informe les témoins des dates de convocation à la cour, fixe les interrogatoires hors cour après entente avec la secrétaire du procureur adverse et au besoin, retient les services de sténographes judiciaires. Informe les témoins et/ou la partie adverse des dates de convocation à la cour;
• Selon les directives reçues et les procédures établies, effectue certaines recherches, collige divers renseignements et assemble des documents à caractères légaux et les soumet aux procureurs pour vérification et signature. Apporte les corrections identifiées et achemine les documents aux personnes ou instances judiciaires appropriées.

Ce que nous vous offrons :

• Poste éligible à un travail en mode hybride;
• Horaire de travail 4 jours de 8h15 à 17h30 pour un total de 33 heures par semaine, permettant de concilier travail et vie personnelle;
• Salaire débutant à 52 932,24$ et pouvant aller jusqu’à 81 434,22$ / année selon l’expérience;
• Environnement de travail agréable et un lieu de travail facilement accessible (55 boul. des Laurentides).

Le profil recherché :

• Détenir un diplôme d’étude professionnelle (DEP) en secrétariat juridique;
• Avoir une attestation spécialisée professionnelle (ASP) en secrétariat juridique;
• Posséder minimum deux (2) années d'expérience pertinente à la fonction, telle que décrite au sommaire apparaissant ci-haut;
• Démontrer une connaissance des logiciels de la suite MS Office;
• Posséder un très bon français et s’exprimer clairement autant verbalement que par écrit.

Advenant que le bassin soit jugé insuffisant, des mesures compensatoires ou d’équivalences en termes de scolarité ou d’expérience pourront être considérées.

Le processus :

Le processus de sélection comprend différentes étapes telles que :

• Un entretien téléphonique;
• Un test écrit afin d’évaluer les connaissances requises par la fonction;
• Une entrevue.

« Viens bâtir une île d’exception »

Postulez via Droit-inc.

La Ville de Laval applique un programme d’accès à l’égalité en emploi. Elle valorise la diversité et invite les femmes, les minorités visibles, les minorités ethniques, les autochtones et les personnes handicapées à poser leur candidature. Pour ces dernières, ne pas hésiter à nous faire part d’arrangements spéciaux nécessaires, advenant que vous soyez invité à un processus de sélection.