Un étudiant qui réclamait 7,8 M$ à l’UQTR perd en Cour d’appel

Le combat entre Anware Temsamani et l'Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR) – ainsi que plus d’une dizaine d'employés de ladite université – s'est finalement terminé mercredi, alors que la Cour d'appel a rejeté sa demande.

Il réclamait 7,8 millions de dollars à l'UQTR.

L'ancien étudiant n'avait pas eu gain de cause devant la Cour supérieure en juin 2017 et avait donc décidé de porter en appel ce jugement.

Mais la cour a estimé que « cet appel ne présente pas de chance raisonnable de succès ». « C'est toute la théorie du complot qui renaît dans cette affaire qui a, malheureusement, des allures de déjà vu » peut-on lire.

La décision a été prise par les juges Louis Rochette, Allan Hilton et Jacques Lévesque.

Dans cette saga judiciaire digne d'un téléroman, M. Temsamani se représentait lui-même. De son côté, Me Nicolas Courcy, du cabinet Lavery, représentait l'université, assisté de Me Loriane Richard pour la demande d'appel.

D'après le demandeur, « les préposés de l'UQTR, notamment le registraire, la vice-rectrice à la recherche, ses directeurs de programme et de recherche, ont fomenté un complot afin qu'il s'inscrive d'année en année à l'UQTR, permettant ainsi à l'établissement universitaire d'encaisser les subventions, l'obligeant même à s'inscrire au DBA, ce qu'il ne voulait pas », peut-on lire dans le jugement.

Il porte une série d'allégations à l'encontre de l'établissement et ses représentants : avoir falsifié son relevé de notes, avoir refusé de reconnaître ses acquis, l'avoir mis dans une position précaire, avoir retardé l'évaluation de son mémoire et même d'avoir volé son mémoire.

Il demandait ainsi 400 000 dollars pour préjudice moral, 350 000 dollars pour discrimination ou encore plus de 3 millions de dollars pour s'être senti trahi en tant qu'« immigrant ayant fait confiance au Canada ».

Chasse aux gibiers… et aux Arabes

L'étudiant, originaire du Maroc, entre à l'UQTR en 2008 après avoir quitté l'Université de Sherbrooke parce qu'il n'est pas « satisfait de l'environnement et du corps professoral », peut-on lire. « Son objectif est de terminer sa maîtrise le plus tôt possible », lit-on plus loin.

Rapidement, les choses dégénèrent selon ses dires. Il allègue que Louise Cadieux, directrice du DBA (doctorat en administration) « chasse les arabes ». Selon lui, certains enseignants espèrent obtenir une permanence en participant à une « chasse aux gibiers » qui vise à garder, pour des raisons financières, les étudiants à l'UQTR, le plus longtemps possible.

Son coéquipier pour un travail d'équipe est lui aussi dans le coup. Serge Théophile Nomo, directeur de programme, lui a volé son mémoire, et ses notes auraient même été falsifiées pour faire augmenter sa moyenne pour lui permettre de devenir admissible au doctorat…

Il dit même faire l'objet « d'une arnaque en raison du comportement répétitif des Québécois ».

« La cause de ses malheurs »

La situation dégénère et M. Temsamani porte des propos irrespectueux à l'égard du personnel ce qui lui vaut une sanction disciplinaire. Il les traite de « sales chiens », de « sales voleurs » ou encore de « sales lâches ». Il finira même par être expulsé de l'UQTR.

Pour ne rien ajouter à son cas, son rendu de mémoire laisse à désirer, notamment par la qualité de son français, ce qui retarde encore le processus d'obtention de la maîtrise. Il finira tout de même par être diplômé en 2013.

Dans son jugement, France Bergeron estime que l'objectif du personnel de l'UQTR était que M. Temsamani gradue et quitte l'université et que les intervenants ont plutôt cherché à l'aider.

« La preuve ne convainc par le tribunal d'un complot, de manigances, à l'égard de M. Temsamani. Qu'il y ait eu des conflits entre certaines personnes et des jeux de pouvoirs et des remaniements de postes n'apporte aucun élément au tribunal qui pouvait aider M. Temsamani dans la recherche de responsabilité des défendeurs à son égards », peut-on lire dans le jugement.

Quant à l'éventuel vol de mémoire, « la preuve n'est pas concluante. Bien que M. Temsamani ne l'ait pas dit clairement, il demeure qu'une copie doit être en sa possession. S'il en est, le tribunal suggère qu'il puisse le déposer à la bibliothèque de l'UQTR comme cela est le cas pour les diplômés ».

« Pour une grande part, en raison de ses agissements, M. Temsamani a, lui-même, été la cause de ses malheurs », peut-on lire. La juge Bergeron a même estimé que la réclamation est « nettement exagérée, voire même abusive ».

Du côté des défendeurs, il semblerait que le personnel « avait peur qu'il y ait de la violence ».

Pour lire le jugement de la Cour supérieure, cliquez ici et pour lire le jugement de la Cour d’appel,cliquez ici.