Que font les cabinets cette semaine?

Victoires en cour, conférences, publications… Voici ce qui se trame cette semaine au sein des cabinets.

BCF

La cabinet spécialisé en droit des affaires a remporté une victoire en Cour d’appel fédérale, le 28 octobre dernier, dans un dossier de propriété intellectuelle.

Les avocats Eric Ouimet, Pascal Lauzon et David-Kei Codère Maruyama représentaient Soucy International Inc. et Kimpex Inc, à qui le tribunal a donné raison en rejetant l’action et en invalidant les 264 revendications des brevets de Camso Inc. alléguées pour cause d’antériorité ou d’évidence.

Trois brevets appartenant à Camso étaient au coeur du litige, concernant des systèmes de chenilles utilisés sur des véhicules tout terrain.

Blakes

Le 17 novembre, l’associée au bureau de Montréal Aldona Gudas participera à un panel national sur la diversité et l’inclusion, ainsi que les considérations juridiques en milieu de travail, en compagnie d’autres avocats et associés de Blakes ailleurs au pays.

Au menu : tendances récentes en la matière, ainsi que comment prévenir et aborder la discrimination et le harcèlement, notamment. La webdiffusion se fera en anglais.

L’associée Natalie Bussière, ainsi que les avocats Francis Laperrière-Racine et Sarah Rohmann, ont décortiqué dans un article le projet de loi n°59, intitulé Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail et ses impacts sur les employeurs.

Les associés Howard Levine et Michael Bantey, ainsi que l’avocate Marion Racine, s'intéressent dans un autre article au Rapport de 2020 de l’Autorité des marchés financiers, qui fait état de ses activités de surveillance et de réglementation.

Cain Lamarre

L’équipe de litige fiscal du cabinet a remporté une victoire en Cour d’appel du Québec, qui a confirmé le jugement de première instance, dans une poursuite qui opposait sa cliente, la Banque Laurentienne du Canada, à l’Agence du revenu du Québec (ARQ).

Le tribunal a donné raison à la Banque Laurentienne relativement à la taxe sur le capital et à la taxe compensatoire des institutions financières.

Mes Alain Ménard, Kathy Kupracz et Alexa Charbonneau étaient les avocats au dossier.

Delegatus

Le collectif d’avocats fête son 15e anniversaire. Fondé par Me Pascale Pageau en 2005, le collectif qui se décrit comme le précurseur du « NewLaw » au Québec compte maintenant 34 avocats.

Lavery

Le cabinet est le récipiendaire du prix M&A Club Canada de la transaction de l’année pour l’acquisition du site Molson.

C’est l’associé Me Étienne Brassard, aidé d’une équipe de neuf autres avocats et professionnels, qui pilotait le dossier.

Lavery représentait le Groupe Sélection, pour cette acquisition.



Miller Thomson

Ce vendredi 13 novembre, Me Alexandre Ajami, associé au bureau de Montréal, donnera une conférence intitulée « Les développements récents en propriété intellectuelle et en droit du divertissement 2020 », offerte par le Barreau du Québec.

Il y traitera de l’impact de l’arrêt Vavilov, rendu en 2019 par la Cour suprême, sur l’appel d’une décision du Registraire des marques de commerce.

Robic

L’associé Vincent Bergeron et l’avocate Élisabeth Lesage-Bigras ont expliqué dans un article publié dans le magazine MCI comment la propriété intellectuelle peut servir de levier pour la commercialisation et la croissance de l’entreprise.