Les champions du droit municipal

On ne s’improvise pas expert en droit municipal. Il existe une centaine de lois municipales, composées de 800 à 900 articles techniques. Sans compter les changements inhérents à toute nouvelle session parlementaire, ainsi que la jurisprudence. Bref, il y a de quoi en perdre son latin !

« On peut donc naturellement comprendre que des avocats, même s’ils évoluent dans de grands cabinets, ne puissent pas maîtriser cette spécialité. Ça m’a moi-même pris sept à huit ans de pratique assidue dans ce domaine pour y parvenir », confirme Me Mario Paul-Hus, associé principal de Municonseil avocats, un cabinet boutique qui, comme son nom l’indique, a fait du droit municipal son cheval de bataille.

Une équipe de pointe en droit municipal

Vu qu’une centaine d’avocats seulement, sur les 28 000 qui pratiquent au Québec, sont spécialisés en droit municipal, on se doute que l’expertise de l’équipe de 10 avocats formée par Me Paul-Hus est très précieuse.

Lui-même « tombé dans la marmite » dès ses études, ce membre du Barreau de l’année 1981, aussi doté d’un DESS en droit administratif, voue une vraie passion à cette branche si particulière du droit.

« J’ai toujours été attiré par la politique, mais c’est en travaillant au sein d’Hébert Denault, puis de Fasken Martineau pendant 27 ans que j’ai vraiment appris à aimer la variété et la complexité du droit municipal. On ne s’ennuie pas du tout dans ce domaine, c’est clair ! » avoue-t-il en souriant.

Avec une telle feuille de route, Me Mario Paul-Hus sait combien bien s’entourer est important pour la réussite d’un cabinet comme Municonseil. Évoluant aujourd’hui essentiellement en tant que consultant, l’avocat s’est ainsi associé à Me Eric Oliver, un redoutable plaideur qui s’est illustré devant les tribunaux de première instance, de la Cour d’appel du Québec et de la Cour Fédérale. Comme le décrit Me Paul-Hus, « C’est notre chef du litige au cabinet, et notre preux chevalier toujours prêt à livrer de grandes batailles à la Cour ».

Les autres avocats du cabinet, associés ou non, ont été minutieusement choisis sur la base de spécialités intrinsèquement liées au droit municipal : droit du travail, droit immobilier, droit de la construction, aménagement foncier, droit de la santé, fiscalité ; autant de matières qu’il en faut pour couvrir tous les champs d’intervention possibles auxquels Municonseil est confronté au quotidien.

Des dossiers juridiques très variés

Municonseil gère en moyenne plus de 200 dossiers chaque année. En résumé, il ne chôme pas ! Mais dans quelles sphères intervient-il en général ?

« Il peut s’agir de la défense de municipalités, bien sûr (Municonseil en représente une vingtaine). Mais aussi d’élus ou de fonctionnaires qui ont des différends avec des organes. Nous avons par exemple représenté, avec succès, l'ex-mairesse de l'arrondissement montréalais de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce Sue Montgomery, qui a été blanchie après deux ans de poursuites de toutes tâches déontologique », relate Me Paul-Hus.

Le cabinet se démarque également dans de nombreuses affaires liées au droit immobilier, notamment quand des promoteurs veulent prendre des ententes avec une ville ou contester une taxe, ou encore en défendant les droits de citoyens ou d’entrepreneurs.

« Nous avons récemment réussi à faire condamner la Ville de Montréal à verser deux millions de dollars de dommages à un entrepreneur en déneigement qui s’était vu privé de contrats en raison d’une entente de gré à gré dans son dos », raconte l’avocat.

C’est donc avec une grande confiance que les petits ou grands cabinets réfèrent une partie ou l’intégralité d’un dossier en droit municipal, quel que soit son degré de complexité, à Municonseil.

« Ils savent que les intérêts de leurs clients sont entre de bonnes mains avec nous », conclut Me Mario Paul-Hus, qui compte bien faire en sorte que ce cabinet conserve très longtemps son statut de champion en droit municipal au Québec. Une ressource bien précieuse.