Si vous plaidez depuis plusieurs années, il vous est sûrement arrivé à un moment ou à un autre de tomber sur un plaideur quérulent. Comment s'en sortir? Droit-Inc a parlé à un avocat qui connaît tous les trucs du métier!
« Quérulent, c’est quelqu’un qui est de mauvaise foi, qui a un comportement morbide, qui multiplie indûment les procédures judiciaires », explique Me Gilbert Hourani, associé chez Robinson Sheppard Shapiro.
Dans sa conférence, Gilbert Hourani va expliquer le concept du point de vue juridiqueUn « délire imaginaire fondé sur la pensée paranoïaque, où les croyances de la personne sont disproportionnées », indique-t-il, citant les mots du juge en chef adjoint Wéry.
Me Hourani donnera une conférence sur le sujet le 25 octobre prochain, dans le cadre de la nouvelle série de formation continue pour les avocats : Continuum. cette conférence sera donnée conjointement avec celle intitulée: Choisir l’arbitrage comme mode de résolution de conflits d’affaires.
« J’aime encourager toute nouvelle entreprise qui va se dédier à la formation des avocats », dit-il.
Dans sa conférence, il va expliquer le concept du point de vue juridique, l’ampleur de ce à quoi les tribunaux ont été confrontés ces dernières années et la façon dont ils peuvent contrôler ce phénomène via des ordonnances de Cour par exemple.
De plus en plus
« Nous voyons de plus en plus de plaideurs quérulents, explique l’avocat-conférencier, et ironiquement ce n’est pas dans de petites poursuites. Il s’agit de montants astronomiques : cinq, 10, voire 20 millions de dollars. »
Un phénomène qui mérite d’être étudié tant de plus en plus d’individus se représentent seuls devant les tribunaux, autant devant les cours de première instance que les tribunaux en appel.
Enfin, Me Hourani fera un survol des sources du droit et la législation applicable en cette matière. Un résumé exhaustif et portrait global de ce qui se passe aujourd’hui.
Quels sont les traits caractéristiques du plaideur quérulent développés dans les dernières années par la jurisprudence ? Quelle est l’étendue des sanctions par les cours de justice à l’égard de ce justiciable ?
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