Courez la chance de gagner votre procès!
Daphnée Hacker-B.
2013-03-25 15:00:00
La formation qui se tient le 16 avril à Montréal et le 17 avril à Québec vise à rappeler les grandes lignes du livre de 1470 pages, qui analyse de fond en comble toutes les facettes du témoignage de l’expert devant les tribunaux.
Celui qui est aussi l’auteur du « Manuel de l’objection » donne des conférences depuis 20 ans à des avocats, des juges ainsi qu’à des membres des tribunaux administratifs concernant la preuve et la procédure civiles.
L’avocat explique que l’idée d’écrire un ouvrage sur l’expert lui est d’ailleurs venu à la suite d’une demande de formation des juges de la cour du Québec, qui avaient des questions spécifiques liées à la force probante, la recevabilité et la qualification.
Depuis plusieurs années, il se voit confier plusieurs mandats de ce type. Pour ce plaideur très actif, qui a entre autres représenté le gouvernement du Québec devant la commission Bastarache et agit comme avocat-conseil pour le gouvernement du Canada dans le dossier du recours collectif sur le tabac, ce surplus de travail n’est pas un problème.
Rédiger un ouvrage aussi imposant que « L’Expert », qu’il a d’ailleurs réalisé en collaboration avec sa fille Me Jessica Béchard, implique de sacrifier beaucoup de temps personnel. S’il prend ce temps précieux qui est normalement dédié à sa famille, c’est parce qu’il adore son métier.
« Je devrais payer pour faire mon travail tellement j’y prends plaisir, mais ça, ne le dites pas à mes associés! » lance à la blague le juriste qui travaille au cabinet DeBlois et associés.
Sur un ton plus sérieux, le père de famille insiste : « J’aime ce que je fais, car j’estime que la procédure est l’un des domaines les plus intéressants du droit et mon travail, c’est de passer la journée à ne faire que ça! »
Lors des formations dispensées par Yvon Blais, il promet de rendre son enthousiasme contagieux.
Savoir présenter son expert, ce n’est pas sorcier, mais...
Nul ne jugerait nécessaire de rappeler aux juristes qu’un témoin expert est censé être neutre et objectif et pourtant, « on voit encore trop souvent des jugements qui n’hésitent pas à écarter l’expertise si un parti pris démesuré se manifeste », soutient Me Béchard.
Comment éviter une telle situation? L’avocat doit miser sur une présentation détaillée de son expert, en allant au-delà de l’établissement de ses connaissances. Pour montrer la bonne volonté de son témoin, le juriste indique clairement au tribunal toutes les démarches effectuées par l’expert pour en arriver à telle conclusion. Il a visité tel lieu, consulté un tel, vérifié tel document…Tous les détails doivent y être.
« Les plaideurs oublient l’importance de convaincre le magistrat qu’au-delà d’être une sommité dans son domaine, l’expert a surtout bien fait son travail! » lâche-t-il.
En tout temps, l’avocat doit travailler de concert avec l’expert et bien s’entendre sur les idées à mettre de l’avant. « On ne peut pas lui faire dire ce qu’on veut ». De toute façon, si l’avocat rédige un rapport qui n’est pas fidèle à la pensée du témoin, cela ne résistera pas au contre-interrogatoire, insiste-t-il.
Bien concocter son contre-interrogatoire
Pour mener à bien le contre-interrogatoire de l’expert adverse, il faut étudier en profondeur la jurisprudence pour connaître tous les scénarios possibles. « Cette compréhension du rôle de l’expert va permettre d’attaquer la crédibilité de la partie adverse », avance Me Béchard.
Être à jour avec la jurisprudence, connaître les règles en ce qui concerne l’objection et la recevabilité d’une preuve sont autant de sujets incontournables que l’avocat compte aborder lors de sa conférence. Un autre sujet à l’ordre du jour : les grandes lignes de la réforme de 2003.
« Je vois mes conférences comme une occasion pour les plaideurs de polir une facette de leurs connaissances sur le sujet », explique Me Béchard.
Se remémorant une conférence qu’il avait donné à Laval, il raconte une anecdote survenue lors de la période de question. Un avocat avait levé sa main expliquant que son associé était à la Cour, qu’il y avait eu une objection et que le juge avait donné une demi-heure pour apporter de la jurisprudence. « Il m’a expliqué le point et m’a demandé ‘‘que pouvez-vous faire pour aider mon associé’’? Je lui ai donné des conseils de procédure et quelques heures plus tard il a levé sa main à nouveau pour dire que son associé avait gagné! »
Sans pouvoir garantir qu’il vous fera gagner votre procès, Me Béchard se dit confiant que chaque formation vient avec son lot de moments riches en discussion. « Quand on se retrouve avec 100 cerveaux de plaideurs en ébullition dans une salle, ça fait forcément de beaux échanges! »
Pour plus de détails
À Montréal, le 16 avril 2013
À Québec, le 17 avril 2013