Quoi de neuf en successions et fiducies?
Stéphanie Parent
2016-02-04 10:15:00
La conférence sera animée par Me Louise Tremblay, associée du bureau de Montréal de Miller Thomson, et par Me Janet Michelin, associée au cabinet Irving, Mitchell, Kalichman.
La formation présentera plus d’une quinzaine de décisions marquantes de la Cour d’appel du Québec et de la Cour supérieure du Québec en 2015 et 2014.
« Nous prévoyons traiter, entre autres, de questions relatives à la vérification, l’interprétation et la contestation de testaments, des honoraires pouvant être réclamés par des fiduciaires, de même que de quelques cas d’espèce », explique Me Michelin.
Difficile de rester à jour
Cette revue de la jurisprudence est essentielle pour les praticiens dans les domaines des litiges successoraux et des fiducies et pour les notaires. « Il y a tellement de décisions qui sortent dans ces domaines que, en tant que praticien, il est difficile de rester à jour », résume la conférencière.
Les formations de l’Association sont conçues par des praticiens du droit selon les besoins qu’ils rencontrent au quotidien. « Nous regardons l’ensemble de l’offre de formation et nous tentons de trouver de nouveaux sujets », précise Me Francine Pager, notaire au cabinet Bélanger Sauvé et présidente de la section de droit Testaments, successions et fiducies.
Pour s’inscrire à la conférence Revue des décisions marquantes de 2014 et 2015 en droit des successions et fiducies, c’est ici.
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