Jury dans l'impasse, le premier procès de l'ère COVID avorte

Le premier procès tenu devant jury depuis le début de la pandémie s'est terminé dans une impasse.

En fin de journée, samedi, le juge Richard Grenier a dissous le jury au palais de justice de Québec.

Les 11 jurés étaient incapables de s'entendre sur un verdict au troisième jour de leurs délibérations, au procès d'Hamza Mbareche, accusé d'agression sexuelle sur une amie de sa conjointe.

Lors de son témoignage, l'accusé a juré que la plaignante était consentante alors que la Couronne a plaidé qu'elle ne pouvait donner son consentement, en raison de son état d'intoxication avancé.

Doute raisonnable

Après avoir commencé à délibérer jeudi, les jurés se sont adressés au juge vendredi matin pour obtenir plus d'explications sur la notion de doute raisonnable.

En après-midi, ils ont demandé de réécouter le témoignage de la gynécologue qui a procédé à l'examen de la plaignante, dans le cadre d’une trousse médicolégale.

Le jury a aussi demandé ce qui se passait, en cas d'impasse lors des délibérations.

Ouverture d'esprit

Le juge Grenier a alors exhorté les six hommes et cinq femmes à s'entendre, les invitant à continuer leurs discussions tout en démontrant une ouverture d'esprit.

Après une autre intervention samedi, au sujet du vocabulaire utilisé dans le rapport de la gynécologue, le jury a indiqué au juge qu'il se retrouvait dans un cul-de-sac.

Le procès devra donc être repris au complet, avec un autre jury, une situation extrêmement rare.

Le dossier reviendra devant le tribunal au mois de décembre, pour trouver de nouvelles dates à la Cour supérieure.

Mauvais départ

Ce premier procès devant jury en temps de pandémie a connu des difficultés dès son départ.

Au lendemain de la sélection des jurés, l'un d'eux avait informé le tribunal qu'il avait été en contact avec une personne atteinte de la COVID-19.

Le juré numéro 5 avait alors subi un test de dépistage, qui s'est avéré négatif.

Le procès avait quand même dû être suspendu quelques jours en attendant le résultat, avant de reprendre sans ce juré.