Quoi de neuf dans la jurisprudence en droit administratif ?

L’Association du barreau canadien, Division du Québec, propose un déjeuner-causerie autour de la revue annuelle de jurisprudence en droit administratif à Montréal et Québec qui s’adresse aux avocats de tous les domaines touchant au droit administratif.

Présentée par Me Denis Nadeau, professeur à l’Université d’Ottawa et spécialiste du droit administratif, en droit du travail et en arbitrage de griefs, cette causerie évoquera les principaux arrêts prononcés par la Cour suprême en droit administratif en 2016. À savoir: Wilson c. Énergie Atomique du Canada Ltée, Edmonton (ville) c. Edmonton east (Capilano) Shopping Centres Ltd ou encore la Commission scolaire de Laval c. Syndicat de l’enseignement de la région de Laval.

Le professeur abordera également les différentes décisions rendues en matière de normes de contrôle en faisant un retour sur la question de la raisonnabilité.

Il livrera une analyse critique de la jurisprudence. La revue portera également sur les décisions les plus intéressantes de la Cour d’appel du Québec et de la Cour d’appel fédérale en matière de droit administratif.

Denis Nadeau est auteur de nombreux articles en droit administratif, droit du travail, arbitrage de griefs et droits de la personne au Canada, en France et au Brésil. Plusieurs ont d’ailleurs été cités par des tribunaux canadiens.

La revue de la jurisprudence permettra d’identifier les tendances et les questionnements présents et futurs dans ce domaine du droit aux frontières évanescentes.

Le déjeuner causerie aura lieu le 1er mars à Montréal, au cabinet Lavery, 1 Place Ville Marie, suite 4000 de 12h à 14h et le 2 décembre à Québec, au cabinet Lavery, Bureau 500, 925, grande Allée Ouest, de 12h à 14h.

Pour plus d’information, cliquez ici pour Montréal et ici pour Québec.