Les avocats du vent

L'avocat Charles Spector est un bon joueur de tennis, assez en tout cas pour bien se débrouiller en compétition amateur.

Le mois dernier, c'est donc confiant qu'il s'est présenté à un tournoi dans l'ouest de Montréal, convaincu qu'il remporterait facilement son match de premier tour.

Sauf qu'il n'avait pas prévu qu'un intrus viendrait le déranger durant la partie, au point de lui faire perdre tous ses moyens: le vent. Ainsi, au lieu de gagner 6-0, 6-0 en 45 minutes, tel qu'anticipé, il s'est incliné en trois sets. Et est reparti chez lui avec son petit bonheur.

«C'est vrai, dans le vent je joue très mal», dit cet associé de 52 ans, qui pratique en droit des affaires au cabinet FMC, à Montréal.

C'est un peu ironique: autant le vent lui cause des problèmes au tennis, autant il est devenu un ami bien précieux sur le plan professionnel.

Depuis deux ans, Charles Spector et sa collègue, l'associée Mylany David, 34 ans, représentent St-Laurent Énergies, un consortium détenu par des intérêts français et britanniques.

En 2008, cette société a raflé l'appel d'offres d'Hydro-Québec Distribution pour le développement de cinq projets d'énergie éolienne représentant 954 mégawatts. Un investissement estimé à 2 milliards de dollars.

Pour les avocats de FMC, il s'agit d'un important mandat qui rapportera gros; un vent chaud qui soufflera pour de longues années.

«Les énergies renouvelables, c'est l'avenir!» dit Mylany David, qui codirige le groupe d'Énergie renouvelable de FMC.

La jeune femme sait de quoi elle parle.

Depuis 2003 ans, elle a représenté des clients dans une douzaine de projets éoliens. À tel point qu'au bureau, ses collègues la surnomment Miss mégawatts!

Me David soutient que les énergies vertes sont un créneau fort pour les cabinets d'avocats et le deviendront encore plus dans les prochaines années.

Plusieurs cabinets concurrents ont d'ailleurs eux aussi mis en place des groupes de pratique entièrement consacrés à ce secteur.

Chez FMC, on estime être particulièrement bien positionné pour prendre une bonne part de ce marché. Preuve à l'appui, FMC participe d'une façon ou d'une autre aux deux tiers des 15 projets éoliens accordés par Hydro en 2008.

Un secteur multidisciplinaire

Les projets d'énergies propres requièrent toute une gamme d'expertise sur le plan juridique: droit municipal, immobilier, droit de la construction, droit autochtone, financement, rédaction de contrats de toutes sortes...

Pour les projets de St-Laurent Énergies, FMC a eu à utiliser jusqu'à 25 avocats!

Et ce n'est pas fini, car il s'agit de projets à long terme qui s'échelonneront jusqu'en 2015.

En fait, le vrai travail des avocats commence une fois l'appel d'offres remporté, souligne Charles Spector.

Car il y a plusieurs étapes distinctes à réaliser.

Sur le plan réglementaire, les avocats doivent obtenir les autorisations municipales et gouvernementales, tels que permis et décrets.

Pour le parc éolien de 300 MW du Lac Alfred - dont l'investissement est évalué à 700 millions de dollars et la livraison est prévue pour 2010 -, le décret gouvernemental vient tout juste d'être accordé, une étape cruciale puisque aucune autre autorisation ne peut être obtenue sans celui-ci.

Il faut aussi «sécuriser» les terrains, c'est-à-dire s'assurer de la conformité des titres immobiliers et des règlements de zonage.

On rédige les contrats d'achats avec les propriétaires, parfois on négocie les droits d'utilisation des terrains. Dans certains cas, il faut négocier serré avec les sociétés forestières ou avec le gouvernement.

Les avocats s'occupent également des contrats d'achat et de transport des éoliennes, importées d'Allemagne.

De même que des contrats de construction et de la négociation avec Hydro-Québec concernant l'interconnexion des éoliennes avec le réseau de la société d'État.

On discute aussi avec les Premières Nations lorsque nécessaire.

Un des aspects les plus importants est, bien sûr, le financement des projets. On parle ici de plusieurs centaines de millions de dollars, voire même de milliards.

Les avocats négocient avec les banques les meilleurs taux et conditions pour leurs clients. Souvent, note Me Spector, on fait appel à des banques étrangères, notamment européennes, pour financer ce type de projets.

Elles ont plus d'expertise et sont plus ouvertes à financer sur de plus longues périodes - 20 ans et plus.

En même temps, on peut déjà amorcer des discussions avec d'éventuels acheteurs des projets.

Car certains promoteurs ne sont intéressés qu'à construire les projets éoliens; une fois les projets terminés, ils préfèrent vendre et relancer un autre projet.

Heureusement, il y a des acheteurs pour ce type de produits. Et des avocats pour s'en occuper...