Un spécialiste de l'éthique au tribunal des Villes

Me Alain R. Roy devient juge administratif de la Commission municipale du Québec, un tribunal administratif et un organisme conseil spécialisé dans le domaine municipal.

L’auteur et analyste jurisprudentiel spécialisé dans le monde municipal espérait bien accéder à la fonction, mais il ne s'y attendait pas de sitôt : « Je m'y voyais dans mes vieux jours, et là on m'a invité à siéger à 48 ans! », relate Me Roy.

Entré en fonction le 27 novembre dernier, l’avocat est tombé dans la marmite de l'éthique municipale après des études en histoire. « En faisant des recherches sur les décisions des greffes scolaires, je suis tombé en amour avec la règle de droit », dit-il à Droit-Inc.

Après sa maîtrise en histoire, il complète son droit à l'Université de Sherbrooke en 1999.
Le Barreau 2000 investit rapidement le monde municipal, devenant secrétaire trésorier de Saint-Placide, en Estrie et par la suite, greffier et responsable du contentieux à Lac-Brome, de 2003 à 2012.

Entre temps, il entreprend une maîtrise en droit à l'U de M, complétée en 2009, et s'attaque aux problématiques de l'éthique dans le monde municipal.

Il est d'ailleurs co-auteur de l'ouvrage Éthique et gouvernance municipale - Guide de prévention des conflits d'intérêts, avec l'avocat Jean Hêtu, qui en est à sa deuxième édition chez Wolters Kluwer (CCH).

Depuis 2010, Me Roy enseigne la déontologie professionnelle à l’École du Barreau du Québec et est également chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.

Il est depuis 2015 Secrétaire de l'Arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

La pratique municipale est une « bête mal connue des avocats », juge-t-il. La pratique dans ce domaine est pourtant importante, et compte tant des plaideurs que des greffiers.

« Honoré » de faire partie du tribunal administratif de la Commission municipale, il aura à trancher des questions d'éthique –c'est à la Commission qu'arrivent les plaintes envers les élus municipaux—et de taxation. C'est également la Commission qui est chargée de l'administration provisoire des municipalités lorsque leur conseil n'a plus de quorum, et des tutelles et de l’administration provisoire des municipalités. Elle peut aussi tenir des enquêtes publiques sur leur administration.

« C'est une belle opportunité », conclut Me Roy..