Combien ont coûté les chicanes internes à l’hôtel de ville de Trois-Rivières?

Un citoyen a demandé à la Ville de Trois-Rivières de révéler combien elle a dû débourser en frais d’avocat pour régler les chicanes entre ses élus...

Talonné par un citoyen qui voulait savoir combien la Ville de Trois-Rivières a dû débourser en frais d’avocat pour régler les chicanes entre ses élus, le maire Jean Lamarche a invité ce dernier à produire une demande d’accès à l’information. Or, une demande avait déjà été déposée le 1ᵉʳ mars dernier par Radio-Canada, permettant de confirmer des dépenses de plus de 50 000 $, ce qui ne représente que la pointe de l’iceberg.

Cette demande d’accès confirme qu’une formation, donnée par le cabinet de l’avocat et ex-ministre libéral Pierre Moreau, a coûté une somme de 26 949,50 $ à la Ville. Cette formation portait sur l’éthique et la déontologie. Les élus trifluviens qui étaient absents lors de cette rencontre ont par ailleurs obtenu une seconde formation, cette fois donnée par l’avocat André Gabias, à un coût qui demeure inconnu pour le moment.

La Ville a dû acquitter des sommes de 3885 $, 5009,75 $ et 18 054,75 $ pour « la formation, la recherche pour cette formation, les rencontres préparatoires et son post-mortem », confirme par écrit l’attaché politique du maire de Trois-Rivières, Marc-André Hould.

Trois conseillers concernés

Au cours des derniers mois, les conseillers Richard W. Dober, Alain Lafontaine et Luc Tremblay ont tous eu à se défendre devant la Commission municipale du Québec (CMQ). Il est toutefois impossible, pour le moment, d’en connaître la facture totale.

Dans sa réponse à Radio-Canada, la direction du greffe de la Ville mentionne qu’il « s’agit de renseignements protégés par le secret professionnel.» Or, les frais de défense des élus (attribuables à leurs fonctions) sont entièrement remboursés par la Ville.

« Je vais être transparent, comme je le suis toujours. Juste pour mes frais d'avocat, c'est au-delà de 25 000 $ », affirme le conseiller Luc Tremblay. Dans son cas, Me Julius Grey a accepté de baisser considérablement son taux horaire pour réduire sa facture, « parce que la Ville me disait qu'elle n’acceptait pas de payer le tarif régulier de monsieur Grey », affirme Luc Tremblay.

Richard W. Dober affirme de son côté être incapable de donner le montant des dépenses en frais d’avocat le concernant. L’avocat André Gabias a envoyé ses factures directement à la Ville de Trois-Rivières, et celle-ci demande à Radio-Canada de présenter une seconde demande d’accès à l’information pour obtenir ces montants.

Alain Lafontaine, qui a reconnu sa culpabilité aux manquements soulevés par la CMQ, n’a pas demandé pour sa part de remboursement pour les 10 000 $ déboursés en frais d’avocat. « La Ville m'avait conseillé (de leur faire parvenir les factures d’avocat). Non, c’est ma responsabilité à moi », dit-il. « J'ai clairement signifié que j’allais payer pour mes erreurs, puis je l'ai fait jusqu'au bout », ajoute le conseiller.

La pointe de l’iceberg

L’ensemble des démarches auprès de la Commission municipale du Québec ne serait que la pointe de l’iceberg. « Il manque un gros morceau des dépenses », affirme le conseiller François Bélisle. « Il y a aussi les coûts d'avocat pour les auditions à la CMQ, il y en a eu deux (...), le salaire des hauts fonctionnaires qui ont été appelés à témoigner, puis ils ont sûrement eu des préparations pour leurs témoignages », ajoute-t-il. Dans les deux cas, les séances devant la CMQ ont eu lieu à Québec et à Montréal.

Il ajoute que certains conseillers demandent depuis plusieurs semaines que l’ensemble des montants soient divulgués. « Il y a des collègues qui ont demandé, à juste titre, d'avoir le portrait global, de ramasser le coût de toute cette aventure », conclut François Bélisle.

Des propos qui sont appuyés par le conseiller municipal, Pierre-Luc Fortin. « Fournissons le montant, on peut l'expliquer, plutôt que d'étirer. Moi, je dis : allons-y dans la transparence. C’est beaucoup moins compliqué », affirme-t-il.