La Cour d’appel du Québec se délocalise

Le 21 mai prochain, la Cour d'appel de Québec prendra ses quartiers au sein de la salle n° 1 du palais de justice de Sherbrooke, rapporte La tribune.

Un banc de trois juges, composé de la juge en chef Nicole Duval-Hesler et des juges Jacques Dufresne et Jacques J. Lévesque, y entendra l’appel d’une cause en matière criminelle puis d’un dossier en matière civile.

Les enjeux juridiques des causes seront présentés au public et aux membres du Barreau. S’ils tranchent l’une ou les causes, les juges en discuteront avec les gens présents.

« Les gens sauront si les causes comportent une question de fait ou de droit et quelles sont les normes applicables. Les avocats vont faire leurs plaidoiries et par la suite, nous allons nous retirer. Si nous tranchons la cause, nous allons prendre les questions du public », a précisé la juge en chef à La tribune.

« Nous avons travaillé de concert avec le barreau local pour retenir les causes à entendre », a souligné la juge en chef, qui souhaite promouvoir l’accessibilité à la justice en région.

Des rencontres avec le Barreau de Saint-François et le milieu universitaire seront aussi organisées durant la journée.

La Cour s'était déjà déplacée par le passé à Trois-Rivières et à Rivière-du-Loup.