Nouvelle action collective contre Meta

Une action collective a été déposée contre Meta Platforms Inc., accusée d’avoir illégalement utilisé des millions d'œuvres littéraires et dramatiques protégées par le droit d’auteur afin de développer ses modèles d'intelligence artificielle (IA) générative.

L’action menée par les avocats Marie Audren, Emmanuelle Rolland et Marc-André Grou, du cabinet Audren Rolland, représente tous les titulaires de droits d’auteur au Canada dont les œuvres auraient été reproduites sans autorisation.

Le groupe de demandeurs, composé d'auteurs, affirme n'avoir jamais consenti à ce que Meta utilise leurs œuvres à des fins commerciales ou autres. Selon les documents déposés en cour, Meta aurait formé ses grands modèles de langage (LLM), notamment la série « Llama » et le modèle « OneLLM », en exploitant des ensembles de données contenant des copies illicites d'œuvres protégées.

Plutôt que de respecter les droits des créateurs, Meta aurait donc choisi de piller des millions d’œuvres pour développer ses outils d’IA générative. Les avocats des demandeurs qualifient cette pratique de « l’un des plus grands actes de piratage de l’histoire ».

Les modèles d'IA de Meta sont utilisés pour générer du contenu susceptible de remplacer le travail des auteurs. Les membres du groupe affirment que cela menace directement leur capacité à gagner leur vie.

En permettant à quiconque de produire facilement des textes qui auraient autrement nécessité le recours à des créateurs rémunérés, ces outils contriburaient à la dévalorisation des œuvres originales.

La demanderesse principale, l’auteure Anne Robillard, agit au nom de tous les membres du groupe.

Elle réclame donc à Meta de payer à chaque membres du groupe une somme de 20 000$ par oeuvre dont elle s’est servie sans autorisation à titre de dommages-intérêts compensatoires et un autre montant de 20 000$ à titre de dommages-intérêts préétablis en plus de dommages-intérêts punitifs.