Vous ne vous ennuierez pas - une fois de plus! - en lisant ces jugements !

Nos magistrats s’inspirent parfois de poètes, de dramaturges ou de compositeurs, ou composent des vers de leurs propres crus, lorsque vient le temps de rendre leur jugement.

Dans cette seconde partie, Droit-inc a répertorié ces affaires qui se démarquent de par les commentaires des juges, voire par le jugement du entier…

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Encore Roméo et Juliette

L’affaire Dunsmuir, entendue en 2008 par le plus haut tribunal du pays, a révolutionné le droit administratif, en établissant deux seules normes de contrôle concernant les décisions des tribunaux administratifs : la décision raisonnable et la décision correcte. Le juge William Ian Corneil Binnie croyait cependant qu’il fallait aller plus loin, et réduit les modifications proposées à de simples verbiages, citant Shakespeare dans Roméo et Juliette : « comme dit le poète : Qu’y a‑t‑il dans un nom? Ce que nous appelons une rose embaumerait autant sous un autre nom ».

« L’hiver est à l’envers »

On réfère à Gilles Vigneault dans une affaire de protection de la jeunesse. Le juge Michel DuBois, pour imager le comportement agressif de l’adolescent concerné, déclare que « la violence est un manque de vocabulaire ».

Dans une autre affaire, c’est à Charles Baudelaire que le juge DuBois fait référence. Pour encourager une mère à reprendre le contrôle de sa vie, le magistrat rappelle qu’« une suite de petites volontés fait un gros résultat ».

Pour décrire la température atypique au moment des faits, le juge de la Cour supérieure François Tôth disait en 2010, dans l’affaire Ayala c. Sherbrooke : « Le 15 décembre 2003, il est tombé 38 cm de neige. Le 16 décembre 2003, il n'y a eu aucune précipitation alors que selon Madame, il avait neigé. Deux jours plus tard, il pleut. L'hiver est à l'envers comme le chanterait Jean-Pierre Ferland ».

Le havre de paix et le hameau de la haine

Le juge Tôth récidive d’ailleurs. En 2011, le cas Grenier c. 2165-1146 Québec inc. est une histoire de terrain enclavé pour lequel on réclamait une servitude de passage. Chargé d’entendre l’affaire, le même magistrat n’hésite pas à comparer la situation avec le diptyque L’Eau des collines, de Marcel Pagnol. Dans son jugement, il détaille les faits par chapitre aux titres digne d’un drame : Le havre de paix; Le hameau de la haine; La chicane; Le nouveau litige judiciaire; La riposte.

L’affaire I. B. c. G. D. a pour toile de fond l’histoire d’un père qui a donné, en parts égales, ses actifs à ses nombreux enfants. Cependant, ceux-ci se sont répartis en clans, ce qui a mené à de nombreuses disputes, trahisons et rancœurs familiales. « Voilà un scénario qui aurait sans doute pu inspirer Brel ou Maupassant! » s’exclame le juge Paul Jolin après son résumé des faits.

De leur propre cru…

Bien sûr, il y a aussi certains incontournables, comme Desmeules c. Faubert. Il s’agit du jugement sur une affaire de bagarre survenue dans un bar de Salaberry-de-Valieyfield durant la nuit de la Saint-Jean, que Raymond P. Boyer, ancien juge à la Cour du Québec aujourd’hui décédé, avait écrit en argot.

« Quelques instants plus tard, en goguette et d'humeur rigolarde, le défendeur s'est avancé vers le demandeur avec sa boutanche en l'aspergeant par l'arrière de la moussante que ce dernier venait de lui offrir. Tarabusté de souffrir cette affusion inopinée, le défendeur lui a bourradé un ramponneau dans la tronche. (...) ; on peut toutefois conclure que le geste a été posé avec une détermination certaine dans le but de se défaire d'un importun luron en ribote. »

Le juge conclut: « … ni le demandeur ni le défendeur n'avaient l'intention de se bigorner lors de l'incident de l'aspersion. En se livrant à cette plaisanterie, le demandeur ne cherchait noise à personne. Parti en ribouldingue, il voulait simplement asticoter sa compagnie. Il a eu la poisse de se retrouver derrière un mec qui, c'est le moins qu'on puisse dire, n'y est pas allé de main morte mais plutôt d'un cubitus ravageur ».

Le défendeur a été condamné par le juge Boyer à payer la somme de 4 000$, pour avoir « rendu mobiles certaines dents auparavant bien en place chez le demandeur »…