Nominations

Ça bouge à la Cour du Québec!

Main image

Audrey Bonaque

2021-09-02 15:00:00

Le gouvernement du Québec a annoncé les nouvelles responsabilités pour des juges à la Cour du Québec...
Le juge Thierry Roland Potvin
Le juge Thierry Roland Potvin
Ça bouge à la Cour du Québec!

Huit juges assumeront de nouvelles fonctions comme juges coordonnateurs et juges coordonnateurs adjoints. Deux juges ont aussi été nommés membres du Tribunal des droits de la personne.

Le juge Thierry Roland Potvin a été nommé juge coordonnateur de la Cour du Québec dans sa région pour un mandat de deux ans. Il remplace la juge Lucille Chabot qui occupait cette fonction depuis le 1er juillet 2015.

Il occupe le poste de juge de la Cour du Québec à Amos depuis 2017.

Les juges Sonia Bérubé et Luce Kennedy
Les juges Sonia Bérubé et Luce Kennedy
La juge Sonia Bérubé a été désignée juge coordonnatrice dans sa région pour un mandat de deux ans. Elle remplace le juge Martin Gagnon qui occupait cette fonction depuis le 1er janvier 2019.

Elle occupe le poste de juge à la Cour du Québec à Baie-Comeau depuis 2011.

La juge Luce Kennedy a été nommée juge coordonnatrice adjointe de la Cour du Québec dans sa région pour un mandat de 2 ans. Elle remplace la juge Bérubé qui occupait cette fonction depuis le 1er janvier 2019.

Elle occupe le poste de juge de la Cour du Québec dans la région du Bas-Saint-Laurent, Côte-Nord, Gaspésie et Îles-de-la-Madeleine depuis 2010.

Les juges Nathalie Fafard et Patricia Compagnone
Les juges Nathalie Fafard et Patricia Compagnone
La juge Nathalie Fafard a vu son mandat de juge coordonnatrice adjointe en matière criminelle renouvelé pour trois ans.

Elle a été nommée à ce poste à Montréal pour la première fois en 2019.

La juge Patricia Compagnone exerce ses fonctions de juge coordonnatrice adjointe en matière pénale à Montréal pendant deux ans. Elle remplace la juge Dominique B. Joly qui occupait cette fonction depuis le 1er septembre 2018.

Elle exerce ses fonctions de juge à Montréal depuis 2017.

L’honorable Jacques Tremblay a été désigné coordonnateur adjoint à la Chambre civile pour la région de Québec-Chaudière-Appalaches pendant un an. Il remplace le juge Pierre A. Gagnon qui occupait cette fonction depuis le 5 avril 2017.

Il a été nommé juge à la chambre civile à Québec en 2009.

Le juge Jacques Tremblay
Le juge Jacques Tremblay
Les juges Sophie Lapierre et Sylvain Meunier de la Cour du Québec siègent en tant que membres du Tribunal des droits de la personne. Leur mandat a débuté le 1er septembre 2021 et se terminera en 2023.

La juge Lapierre a été nommée juge à la Chambre civile à Sherbrooke en 2017.

Quant au juge Meunier, il exerce ses fonctions de juge à la Chambre jeunesse et à la Chambre criminelle et pénale à Gatineau depuis 2015.

Créé en 1990, ce tribunal traite des litiges reliés à la discrimination, au harcèlement et à l’exploitation interdits par la ''Charte des droits et libertés de la personne''.
10086
Publier un nouveau commentaire
Annuler
Remarque

Votre commentaire doit être approuvé par un modérateur avant d’être affiché.

NETiquette sur les commentaires

Les commentaires sont les bienvenus sur le site. Ils sont validés par la Rédaction avant d’être publiés et exclus s’ils présentent un caractère injurieux, raciste ou diffamatoire. Si malgré cette politique de modération, un commentaire publié sur le site vous dérange, prenez immédiatement contact par courriel (info@droit-inc.com) avec la Rédaction. Si votre demande apparait légitime, le commentaire sera retiré sur le champ. Vous pouvez également utiliser l’espace dédié aux commentaires pour publier, dans les mêmes conditions de validation, un droit de réponse.

Bien à vous,

La Rédaction de Droit-inc.com

PLUS

Articles similaires