La fiducie testamentaire pour les nuls

Lorsque LexisNexis l’a approchée pour scinder en deux parties un texte volumineux sur le testament fiduciaire, Me Isabelle Fecteau qui pratique la profession de notaire fiscaliste au sein de l’étude Chagnon Vocelle Fecteau, notaires- n’a pas hésité.

Il s’agissait, pour celle qui enseigne également à l’Université de Montréal, d’acquérir une nouvelle expérience professionnelle.

Dans cette formation en ligne, qui vaut pour deux heures de formation reconnue, Me Fecteau examine les conditions de constitution d’une [http://www.droit-inc.com/formation11741
|fiducie testamentaire].

« Comment constitue-t-on une fiducie testamentaire ? Comment la modifie-t-on ? Quelles sont les règles de base à suivre ? La formation présente à la fois les aspects légaux et fiscaux, de sa création à son décès », explique la notaire.

Aussi, ajoute-t-elle, la formation est entrecoupée de références jurisprudentielles, et d’exemples pratiques issus de la vie réelle.



Deux parties

Si la première partie s’attache à décrire en détail la constitution, modification et terminaison de la fiducie testamentaire, la seconde, elle, présente les différents intervenants et types de fiducies testamentaires et de biens légués.

« On s’intéresse aux qualités requises, aux rôles et devoirs de chacun. On répond à des questions telles que : comment choisir son bénéficiaire ? Que se passe-t-il s’il s’agit d’un non-résident ? Quels en sont les impacts fiscaux ? »

Une deuxième partie, qui est elle aussi entrecoupée d’exemples pratiques (conjoints, enfants mineurs, enfants majeurs, etc.).

« La formation cible d’abord les professionnels qui travaillent en planification testamentaire, explique Me Fecteau, mais également ceux qui n’évoluent pas dans ce milieu-là car ils peuvent être confrontés à certaines questions face aux clients. »

A noter que le coût de la formation, disponible ici, est de 130$ + taxes et que, dans le cas où vous vous inscririez aux deux formations, vous recevrez gratuitement une copie de [http://www.lexisnexis.com/store/ca/catalog/booktemplate/productdetail.jsp?pageName=relatedProducts&core=&parent=&catId=cacat_85_fr&prodId=prd-cad-6109&changeLocale=en_CA
|l’ouvrage Thema – Testament fiduciaire : aspects civils et fiscaux.]