L'avocat du droit de l'art devient prof à l'UdeM

Un avocat rejoint le corps professoral de la Faculté de droit. Restitutions, exportation des biens culturels, IA : ses chantiers.

Me François Le Moine, avocat spécialisé en droit de l'art, rejoint la Faculté de droit de l'Université de Montréal à titre de professeur, rapporte UdeMnouvelles dans sa série sur les nouveaux professeurs.

Il dirigeait le cabinet Règles de l'art, qui conseille et représente des clients en matière d'acquisitions, de restitutions, d'authenticité des œuvres et de politiques muséales. Il est aussi président sortant de la section canadienne de l'Association littéraire et artistique internationale (ALAI).

La Faculté, il la connaît : jeune avocat, il y avait conçu un cours de droit de l'art en 2014.

Restitutions et IA

Ses travaux porteront notamment sur la restitution des biens culturels, qu'il s'agisse d'œuvres spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale ou d'objets autochtones, et sur la possibilité d'une politique canadienne en la matière. Il s'intéresse aussi à la révision de la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels.

Troisième chantier : le droit d'auteur à l'heure de l'intelligence artificielle. Il n'y va pas de main morte. « On assiste depuis quatre ou cinq ans à ce qu'on peut qualifier de plus grand vol de propriété intellectuelle de l'histoire », affirme-t-il. Selon lui, les artistes dont les œuvres servent à entraîner les modèles devraient être équitablement rémunérés.

Droit-inc avait dressé son portrait l'an dernier : le droit de l'art sous l'œil d'un avocat passionné. Son cours avait même survécu à un épisode de verglas : il s'était terminé au Subway.