Appropriation culturelle et PI, où en est-on?

C’est le 15 mai 2019 que Me François Le Moine du cabinet Sarrazin Plourde donnera une conférence sur le sujet au siège social de l’ABC-Québec.

L’activité, qui vaut pour 1h30 de formation continue, est organisée par la section Information, télécommunications et propriété intellectuelle de l’ABC-Québec; section présidée par Me Caroline Jonnaert de Stingray Group.

Me Le Moine reviendra notamment sur la genèse de la notion d’appropriation culturelle et traitera de sa pertinence dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Les limites de la PI

Il faut dire que les mésaventures de Robert Lepage avec ses spectacles SLAV et Kanata ont ravivé le débat public. Même s’il ne sera pas question de parlementer autour de l’annulation des spectacles, la résurgence du débat sur l’appropriation culturelle sera abordée.

Pour rappel, le spectacle SLAV évoquait les chants traditionnels afro-américains et chants d’esclaves. Il a été annulé par le Festival international de Jazz à la suite de plaintes de la communauté noire qui reprochait aux créateurs (Blancs) d’utiliser son héritage culturel.

« Le but de la conférence est de revenir sur un débat qui en dit beaucoup sur les revendications contemporaines et sur les limites inhérentes au domaine de la propriété intellectuelle », explique Me Le Moine.

La notion d’appropriation culturelle servira donc de tremplin pour parler des questions identitaires, de plus en plus importantes dans la sphère publique, poursuit le juriste.

« Nous sommes dans un monde où chaque groupe veut avoir une reconnaissance publique. Donc ça peut passer par un dialogue constructif ou de l’activisme beaucoup plus unilatéral, comme dans le cas de SLAV par exemple. »

La question autochtone

Enfin, Me Le Moine abordera plus généralement les problématiques liées à la protection des savoirs autochtones, et ce, dans un contexte où la propriété intellectuelle présume l’existence d’un seul auteur.

Les communautés autochtones défendent pour leur part ce qui est de l’ordre des coutumes, des traditions ancestrales. « Il n’y pas de créateurs clairs, explique l’avocat, pas de dates de création précises non plus. »

Contrairement au système traditionnel de la PI, plus « individualiste » dit Me Le Moine, il s’agit davantage ici de la revendication de droits collectifs.

À noter que si la conférence s’adresse aux avocats en propriété intellectuelle, elle pourra aussi être d’un grand intérêt pour les juristes intéressés par les enjeux culturels, la réconciliation avec les peuples autochtones, ou encore le dialogue entre les cultures.