Carrière et Formation
Arbitrage: que s’est-il passé cette année ?
Emeline Magnier
2014-10-15 10:15:00
À l'heure où les modes de règlement alternatif des conflits sont à l’avant-scène, les plaideurs doivent être à la page en matière d’arbitrage. Quel est l'état de la jurisprudence?
Précédée d'un lunch, la conférence sera présidée par Me Steve McInnes, associé chez Degrandpré Chait et président de la section Prévention et règlement des différents de l'association, et animée par Me Olivier Després, arbitre et médiateur agréé.
Membre du Barreau depuis 1983 et spécialiste en arbitrage commercial, Me Deprés dispense pour la dixième année consécutive cette formation qui a pour but d'offrir aux participants une revue annuelle des décisions des tribunaux de droit commun rendues dans le cadre d'une procédure arbitrage.
De la Cour supérieure à la Cour suprême, des décisions de toutes les juridictions sont indexées et répertoriées par sujet dans un document qu’il met à jour chaque année : requêtes en homologation, mesures de sauvegardes, requêtes en annulation, …
« Je vais remettre aux participants l'ensemble du matériel accumulé depuis les vingt dernières années, c'est un outil très intéressant pour les plaideurs », indique le conférencier.
Cette année, l'avocat a répertorié plus d’une vingtaine de causes ayant donné lieu à des décisions importantes. « De plus en plus de parties choisissent de recourir à l'arbitrage même en l'absence de clause initiale prévoyant ce mode de règlement des conflits », souligne-t-il.
En plus de la revue de la jurisprudence, une deuxième partie portant sur un sujet plus pointu sera également présenté par Me Després mais le thème reste encore à déterminer. Il pourrait entretenir son auditoire sur la tierce partie à l'arbitrage ou les mesures provisionnelles.
D'une durée d'une heure trente, la formation est reconnue par le Barreau du Québec dans le cadre de l'obligation de formation continue des avocats.
Pour plus de renseignements et pour vous inscrire à la formation, cliquez ici.
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Jean H. Gagnon, Ad.E.
il y a 10 ansCette présentation est maintenant devenu un classique annuel incontournable pour tout(e) avocat(e)qui s'intéresse à l'arbitrage commercial.
C'est donc une activité à ne pas manquer.
Félicitations à Olivier pour le temps et l'énergie qu'il y met sans relâche depuis maintenant 10 ans.
Jean