Cinq questions à se poser avant de prendre une déposition

La décision de faire déposer un témoin s’avère parfois une alternative poussive à une stratégie procédurale rigoureuse et bien mûrie. Ça devrait pourtant être le dernier recours, écrit Evan Schaeffer sur le site Lawyerist.com. Avocat en droit civil basé à St. Louis (Missouri), il s’est retrouvé des deux côtés du prétoire dans un registre varié de poursuites. Il partage ainsi son expérience et propose un cadre de réflexions pour évaluer la nécessité de recourir à une déposition.

Selon Schaeffer, vous devez réfléchir à ce que le témoin dira probablement, puis vous interroger sur l’impact de ce témoignage. Certains témoins, analyse l’avocat, ne devraient tout simplement pas déposer. Leur déposition peut seulement bénéficier à votre adversaire.

Le temps gaspillé sur une déposition inutile, souligne l’auteur, ne revient pas. Et avec les dépenses pour le sténographe, les transcriptions, les locations de salles, ça coûte cher. Vous pouvez réduire les coûts d’un litige tout en améliorant votre cause? Ça fait de vous un avocat ingénieux et vos clients vous remercieront.

1. Quelle est l’importance du témoin dans l’affaire?

D’abord, vous devez complètement connaître le dossier : réclamations, pièces du dossier, etc. Vous devez aussi réfléchir à la probabilité que la preuve soit présentée au procès. Alors seulement vous pourrez évaluer l’importance du témoin. S’il n’a rien à dire qui puisse aider ou nuire à votre affaire, il est inutile.

2. Le témoin est-il disponible pour une entrevue?

Selon M. Schaeffer, les témoins favorables que vous contrôlez ne sont habituellement pas de bons témoins pour déposer. Pour apprendre ce qu’ils ont à dire, utilisez les techniques de divulgation informelle. Cela pourrait vous faire l’économie d’une déposition. Ce serait bête de donner à l’avocat adverse un aperçu gratuit d’un témoignage.

3. Pouvez-vous utiliser d’autres types de divulgation informelle?

La divulgation informelle n’est pas limitée aux témoins favorables. En l’absence de barrière éthique, vous pouvez interroger un témoin puis décider si vous prendrez sa déposition. Si vous décidez de conserver son histoire, une déclaration peut être préférable à une déposition.

4. Les avantages d’une déposition dépassent-ils ces coûts?

À défaut d’ interroger un témoin, rappelle le juriste, vous pouvez toujours apprendre la substance de son témoignage à travers les méthodes traditionnelles – interrogatoires, requêtes ou déposition de d’autres témoins.

5. Y a-t-il des risques à conserver un témoignage?

Si un témoin a un témoignage dommageable et sera indisponible au procès, une déposition peut vous nuire et favoriser votre rival au procès.