Quels sont les derniers développements en arbitrage?

Pour une quinzième année consécutive, Me Olivier Després présentera sa Revue annuelle des nouveaux développements en arbitrage civil et commercial, de la section Prévention et règlement des différends de l’Association du Barreau canadien (ABC).

« C’est une bonne année à revoir, indique le conférencier à Droit-inc. Il y a des cas concrets qui illustrent les dispositions novatrices du nouveau Code de procédure civil en matière d’arbitrage. »

Me Després précise qu’il a répertorié près d’une trentaine d’arrêts en vue de cette conférence. Bien entendu, la durée de sa présentation ne lui permettra pas de revoir tous ces arrêts.

Par contre, les participants recevront un index cumulatif annoté dans lequel sont recensées l’ensemble des décision des dernières années.

« Ce document me sert aussi lorsque j’offre des formations en arbitrage, précise le juriste. Il est accessible, et constitue une bonne référence pour les participants. »

Un sujet pointu

La deuxième portion de la formation portera sur la notion de l’ordre public dans l’arbitrage. De son propre aveu, le conférencier admet qu’il s’agit d’un sujet difficile à explorer pleinement dans le cadre d’une formation.

« Nous n’aurons pas le temps de faire le tour du sujet, mais les participants quitteront l’activité avec des grandes lignes et références. »

Il n’en demeure pas moins que dans son genre, cette formation est unique. Il existe des formations plus pratiques en ce qui concerne l’arbitrage, mais celle-ci est la seule qui consiste en une réelle mise à jour de la jurisprudence en vigueur dans le milieu.

« Tous les avocats qui s’intéressent à l’arbitrage, les avocats plaideurs et les arbitres seront intéressés », résume Me Després.

« Ceux qui font de l’arbitrage auront accès à un outil qui leur permettra d’appliquer de nouvelles règles, tandis que ceux qui ne sont pas familiers avec cette pratique découvriront un monde insoupçonné. Tôt ou tard, les avocats ont un mandat qui les amènera à comprendre les rouages de l’arbitrage! », conclut le Barreau 1983.

La formation aura lieu au Centre de conférence du 100 de la Gauchetière le 8 octobre 2019. Les inscriptions sont toujours ouvertes ici.