Facturer... autrement

Michael Davis est le chef du département de responsabilité civile et le secrétaire de l’exécutif chez Sidley Austin LLP. Basé à Chicago, il se spécialise en défense de litiges responsabilité de produits.

Même si le mode de facturation conventionnel continuera à fonctionner pour de nombreux clients, les modes alternatifs de facturation prendront de l’importance dans les prochaines années, selon lui.

« Le système des heures facturables est là pour rester. Cela permet au client de savoir pour quels services il paie, contrairement à une mention du genre : 50 000$ pour service rendus. Ceci dit, plusieurs conseillers juridiques en entreprise, mais aussi des avocats en pratique privée s’inquiètent du fait que ce système puisse favoriser l’inefficacité. »

Face à ce constat, les entreprises se tournent de plus en plus vers des ententes alternatives. « Le changement est porté par un désir grandissant de prévoir et diminuer les dépenses en services juridiques. Cela permet aussi d’aligner les intérêts des avocats et des clients », explique Michael Davis.

Les cabinets sont de plus en plus nombreuses à s’ajuster aux demandes des clients et proposent souvent elles-mêmes des modes de facturation de façon à partager les risques.

Les solutions peuvent être adaptées aux besoins spécifiques du dossier, mais elles suivent tout de même quelques modèles de base. La rémunération à pourcentage, par exemple, permet à l’avocat et au client de se partager les sommes remportées en cas de succès. Une entente forfaitaire fait aussi partie des arrangements possibles.

À ces deux modèles connus s’ajoutent deux hybrides. Certaines firmes offrent le partage entre une rémunération à pourcentage et une facturation au taux horaire. Il existe aussi un autre type d’entente selon laquelle une partie de la rémunération au taux horaire est retenue par le client et ne sera versée qu’en cas de succès.

Les ententes alternatives permettent de mettre en valeur la créativité et l’efficacité, mais aussi la qualité du service, selon l’associé de Sidley Austin.

« Ce type d’entente permet de récompenser ceux qui trouvent la solution à un problème plus rapidement. Les entreprises sont prêtes à prendre le risque de voir un avocat senior leur donner un conseil juridique rapide basé sur son expérience, sans une recherche extensive. Les firmes veulent aussi faire affaire avec des avocats qui comprennent leur compagnie, qui sont fiables, rapides et qui réussissent. Les ententes où la rémunération est conditionnelle au succès favorisent les avocats qui sont capables de trouver des solutions rapides et créatives pour leur client. »

Ces ententes encouragent aussi les cabinets à faire preuve d’efficacité. Un taux fixe les oblige de trouver le moyen d’offrir les services en sabrant dans les dépenses pour réaliser des profits. Une bonne connaissance des coûts d’opérations et une bonne planification sera ainsi récompensée.

Malgré tout, ce type d’entente n’est pas pour tout le monde. « Certaines compagnies d’assurances, par exemple, ne veulent rien savoir des ententes alternatives. Pour elle, le système des heures facturables fonctionne parfaitement bien. Il y a aussi des cabinets qui, parce qu’elles n’ont pas les données leur permettant de déterminer leur marge de profit ou parce qu’elles ne sont pas assez à l’écoute de leur clientèle, ne peuvent pas offrir ce type d’entente. »

Michael Davis croit que les modes alternatifs de paiement prendront une place grandissante dans le marché juridique. L’impact de ce changement est toutefois difficile à prévoir.

« Cela faisait plusieurs années qu’on en parlait, maintenant, on voit de l’action. II est fort possible que ce nouveau système ait un impact sur l’organisation des bureaux d’avocats. Seul le temps nous le dira », conclut l’avocat américain.