Quoi de neuf en fiscalité ?

C’est dans une nouvelle version, en langue française et annotée, que Me Etienne Gadbois présente l'ensemble des textes relatifs aux systèmes fiscaux de la TPS et des taxes à la consommation du Québec : TVH, TVQ, carburant, tabac, etc.

« La Loi du Praticien - TPS-TVQ», édité par Thomson Reuters, est agrémenté des perspectives des tribunaux du Québec et de l’Agence de Revenu du Canada. Pour l’écrire, Me Gadbois a effectué un travail « titanesque», pendant deux mois et demi à temps plein.

« Nous avons rédigé des commentaires éditoriaux pour chacun des articles des deux lois», explique l’auteur, qui a bénéficié de l’aide de son collaborateur François Hébert et de certains membres de son équipe chez Gallant & Associés côté recherche.

Parmi les éléments nouveaux à trouver dans cet ouvrage en français, citons par exemple : les commentaires et analyses des dispositions relatives à la Loi sur la taxe d'accise (TPS), de nouveaux tableaux récapitulatifs et comparatifs (TPS/TVQ) à l'égard des remboursements et des fournitures détaxées et exonérées ou encore les modifications apportées par le Projet de loi 5, Loi modifiant la Loi sur la taxe de vente du Québec et autres dispositions législatives.



Regard chevronné

L’avocat y reprend, via analyses approfondies et regard chevronné, des textes législatifs à jour, des références complètes et les éclaircissements indispensables pour une gestion quotidienne des diverses taxes à la consommation.

«Les lois fiscales sont complexes», rappelle le praticien diplômé des Universités de Montréal, Oxford et HEC.

Nul doute que ses commentaires sur des sections clé de la Loi sur la taxe d'accise et de la Loi sur la taxe de vente du Québec feront gagner beaucoup de temps aux professionnels de la fiscalité et leur permettront de mieux servir leurs clients !

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