L’équipe de juristes qui bâtit le Québec

Me Sébastien Berthelet a dédié toute sa carrière au droit transactionnel, plutôt que de s’orienter vers le litige. Pourquoi ?

« Parce que j’aime bâtir des choses, répond-il. En droit transactionnel, il n’y a pas de confrontation directe, mais des résultats constructifs. Des acquisitions, des ventes à profit, de nouvelles entreprises, des emplois. »

C’est cette aspiration, d’ailleurs, qui a amené l’ancien associé de Borden Ladner Gervais à quitter son cabinet pour se mettre au service des équipes aux placements privés et investissements d’impact du Fonds de solidarité FTQ, il y a de cela 17 ans.

« Chaque investissement y est mené de manière à avoir des retombées positives sur l’économie québécoise, que ce soit pour nos entreprises, nos emplois, nos sièges sociaux et les facteurs ESG. Ce sont des valeurs et une vision parfaitement en phase avec les miennes », explique Me Berthelet, qui vient d’être promu, le 10 mars, au poste de vice-président aux affaires juridiques de l’aile immobilière du Fonds.

Construire le Québec, un projet solidaire à la fois

Le Quartier Molson et le Maestria à Montréal, l’Espace Montmorency et l’Écoparc à Laval, le Solar Uniquartier à Brossard, le Mon Symposium à Québec, le Latti à Gatineau, le Cloria à Trois-Rivières… Le Fonds immobilier de solidarité FTQ, une des branches d’investissement du grand fonds de travailleurs québécois qui regroupe près de 800 000 épargnants, investit depuis 1991 dans des projets immobiliers (résidentiels, commerciaux et industriels) de petite comme de très grande ampleur à travers la province.

Au 31 décembre 2024, ce Fonds immobilier était partenaire de 25 projets en développement ou en construction totalisant 5 milliards de dollars, en plus d’avoir 82 actifs sous gestion comprenant 5891 unités résidentielles locatives, et 2 immeubles en gestion immobilière. Impressionnant !

« Oui, et c’est en plus du concret, renchérit Me Sébastien Berthelet. Parce que nous n’achetons pas simplement des portes, nous les créons ! C’est pour cela que c’est aussi enivrant pour moi d’arriver là, à un moment où les enjeux en matière de nombre et d’accessibilité des logements n’ont jamais été aussi importants. »

Mais comment est-ce que le Fonds immobilier de solidarité FTQ fonctionne, plus précisément ? Eh bien, comme l’explique l’avocat, le fonds s’associe avec des leaders du domaine immobilier, identifie avec eux les meilleurs terrains ou les plus prometteuses bâtisses existantes, participe activement au développement des projets, à leur construction, puis à leur revente ou location.

« Nous collaborons également avec le gouvernement pour construire 2250 logements abordables d’ici 2027, et sommes engagés dans 5 856 logements sociaux, communautaires ou abordables pérennes, dont une bonne moitié seront bientôt bâtis », explique Me Berthelet.

Il ajoute que pour l’ensemble des projets, les valeurs environnementales et sociales du Fonds sont à l’œuvre. Travailleurs bien traités, normes écologiques, abordabilité, communauté, etc. « C’est génial, de se dire qu’on investit dans des projets à la fois responsables et rentables », dit-il.

Une expertise légale incroyable

Me Sébastien Berthelet avoue qu’il n’aurait pas fait le saut du Fonds d’investissements au Fonds immobilier de solidarité FTQ sans l’équipe de feu dont il allait prendre la tête.

« Elle ne rassemble que huit personnes – des notaires, des avocats et des parajuristes, qui collaborent eux-mêmes avec un grand nombre de cabinets à l’externe –, mais elle est extraordinaire, souligne-t-il. Ce sont des professionnels matures, compétents, appréciés à l’interne comme par le marché, passionnés et très dévoués à notre mission et à nos valeurs. J’ai beaucoup de chance de collaborer avec eux. »

Reconnu pour son sens stratégique, son leadership et sa capacité à négocier des partenariats gagnant-gagnant, Me Berthelet s'implique ponctuellement dans certaines transactions avec ses collègues, « pour garder les mains dans ce qui constitue mon pain et mon beurre depuis 25 ans. Mais ils sont déjà tout à fait autonomes sans moi, je viendrai juste les épauler », confie-t-il.

Du droit transactionnel aux stratégies d’investissement

En plus de gérer l’équipe juridique du Fonds immobilier de solidarité FTQ, l’avocat réalisera deux autres mandats qui lui tiennent à cœur. Le premier lui fera intégrer le comité de direction du Fonds immobilier, qui met en œuvre les axes prioritaires indiqués par le CA indépendant de ce dernier.

« Par exemple, si notre CA nous demande de nous concentrer sur l’immobilier durable, mon rôle sera de réfléchir aux façons concrètes d’influencer les promoteurs pour qu’ils adoptent des certifications LEED ou d’autres. Mais en même temps, il ne faudra pas être trop exigeants pour ne pas perdre le marché. C’est un beau défi », indique-t-il.

L’avocat est cependant encore plus fier de l’autre volet de son nouveau mandat, qui lui permet de devenir le secrétaire corporatif du CA du Fonds immobilier de solidarité FTQ, constitué de 10 administrateurs experts en financement et en immobilier.

« Le CA du Fonds, c’est l’instance ultime ! lance-t-il. Chaque investissement est autorisé par le CA, avec beaucoup d’argent en jeu. Et l’équipe de juristes y joue un rôle important, puisque c’est à elle que revient le soin de préparer toute la documentation juridique pour les réunions. Il faut donc qu’elle soit prête, mais aussi d’une qualité irréprochable. »

L’expert juridique sera également appelé à répondre aux questions techniques et juridiques que pourraient lui poser les administrateurs pendant les séances, ainsi qu’à assurer le bon déroulement des rencontres.

En devenant vice-président aux affaires juridiques du Fonds immobilier de solidarité FTQ, Me Sébastien Berthelet réalise donc son rêve de stratégie et de gouvernance. Et il nous prouve du même coup que le droit transactionnel peut mener à de grandes fonctions.