Les notaires sont-ils condamnés à disparaître?

« Les notaires sont des zombies. Ils sont morts, mais ne le savent pas encore », dit Jonathan Hamel, fondateur d’Académie Bitcoin, une entreprise qui assiste les organisations dans l'apprentissage et l'intégration de la technologie bitcoin et de sa blockchain.

Contrairement à l’acte de l’avocat, l’acte notarié peut en grande partie être automatisé selon lui.

Me Gilles de St-Éxupéry, avocat et fondateur de LexStart, une plateforme d’accompagnement juridique pour les entrepreneurs, va dans ce sens. « Le rôle principal du notaire est d’agir comme un tiers de confiance. À terme, la blockchain va jouer ce rôle, car il s’agit d’un système décentralisé, idéal pour authentifier un acte et garantir cette authentification. La blockchain peut donc remplacer l’acte notarié », dit-il.

Le notaire peut-il se réinventer?

« Dans tous les scénarios que j’imagine, le notaire disparaît », ajoute M. Hamel. Me de St-Exupéry est en revanche plus mitigé face à cette affirmation.

« Il ne faut pas sous-estimer les capacités d’une profession à se réinventer », dit-il. Il rappelle également que « l’acte notarié, ce n’est pas le notaire. L’acte notarié sur papier est voué à disparaître, mais pas celui qui le fait ». Ce qui est sûr pour le fondateur de LexStart, c’est que la blockchain est un outil au service de ce qu’on veut, et pas une personne.

« La notaire va donc manipuler cet outil. Il devra se pencher sur ces nouvelles technologies et regarder ce qui se fait ailleurs. En France par exemple, les huissiers et les notaires ont bien réussi à se les approprier », dit-il.

D’abord des conseillers juridiques

L’affirmation de Jonathan Hamel fait évidemment bondir Me François Bibeau, le président de la Chambre des notaires. « Quand il dit qu’une partie du travail du notaire sera automatisé, je suis d’accord, mais le notaire n’est pas mort », assure-t-il, pointant le fait que M. Hamel n’est pas notaire et qu’il y a une mauvaise compréhension générale du travail notarial.

« Il faut rappeler que nous sommes des conseillers juridiques et des officiers publics qui donnent une authenticité à des documents. Si on dit que les conseillers juridiques sont là pour disparaître, je dirai que les avocats doivent s’inquiéter aussi », dit-il.

Pourtant, M. Hamel explique que les tâches de l’avocat, comme la plaidoirie, sont bien plus difficiles à automatiser par une machine.

Pour Me Bibeau, le notaire n’est pas qu’un signataire de document. Il vend un accompagnement et un conseil. « Le droit familial par exemple revêt une dimension très complexe dans certains cas et le conseil restera donc important », poursuit-il.

Un frein pour les affaires

« Ainsi, la seule chose qui peut garder les notaires en vie au Québec, c’est un décret qui oblige leur présence, poursuit Jonathan Hamel. En soi, ça pourrait devenir un frein pour les affaires au Québec alors que le reste du monde passera à une notarisation 100% numérique et sans frictions. La notarisation est essentielle, les notaires ne le sont pas », dit-il.

« Il y a déjà de nombreuses divergences d’un pays à un autre, explique Me de St-Exupéry. Certains actes demandent l’implication d’un notaire au Québec, mais pas aux États-Unis par exemple. Par contre, la non-modernisation de la profession de notaire sera un frein au développement des affaires, car cela peut être une prise de considération pour certaines entreprises. Le pays qui traîne les pieds pourrait donc perdre en compétitivité. »

Me Bibeau se veut rassurant. « Nous offrons des formations à cet effet dans le cadre de nos cours de perfectionnement. On a déjà sauté dans le train », dit-il.

Que valent les services d’un notaire désormais ?

M. Hamel remet également en cause la valeur d’un acte notarié. Il est persuadé qu’à l’avenir, plus rien ne va justifier de payer 1500 dollars un acte notarié, puisqu’il pourra être automatisé.

Un lien qui semble moins évident pour Me de St-Exupéry. « C’est un prix qui se justifie actuellement. Dans le futur... je ne sais pas, par contre. Il est en revanche faux de croire que la technologie pourra le faire baisser. Elle amène fiabilité, sécurité et rapidité, et cela aussi a un coût », dit le fondateur de LexStart.