La Commission Bastarache : un cirque

Au lendemain du témoignage d'un expert qui a examiné ses notes manuscrites, l'ex-ministre de la Justice Marc Bellemare s'est livré à une charge à fond de train contre la commission Bastarache, jeudi, en la qualifiant de "cirque pitoyable".

Quelques minutes avant de témoigner lui-même, M. Bellemare a dénoncé la partialité de la commission en amalgamant les procureurs de la commission aux avocats du gouvernement, du premier ministre Jean Charest et du Parti libéral.

Selon l'ex-ministre, dont les allégations de trafic d'influence sont au coeur du mandat de la commission, ils se sont tous employés à nuire à sa réputation avec des attaques déloyales sous l'oeil du commissaire Michel Bastarache, dont il a dénoncé la "complaisance".

"Je n'ai pas la prétention d'avoir été le meilleur ministre de la Justice de l'histoire du Québec, a-t-il dit aux journalistes. Mais je tiens à rappeler que j'ai été nommé à ce poste par Jean Charest lui-même à cause de mes qualités d'honnêteté et d'intégrité. À plusieurs reprises durant mon mandat, il a louangé mon travail."

Plus tôt cette semaine, des sous-ministres et employés de son cabinet sont venus témoigner de rapports tendus ou difficiles avec M. Bellemare. Ils ont nié avoir été informés des pressions qu'il aurait subies de deux collecteurs de fonds libéraux, Franco Fava et Charles Rondeau, alors qu'il nommait des juges.

M. Bellemare a été réinvité à témoigner jeudi, après la déposition d'un expert en datation de l'encre qui a présenté un rapport ne démontrant aucune contradiction apparente dans les déclarations sous serment de l'ex-ministre de la Justice, le 24 août dernier.

Avant de comparaître, l'ex-ministre y est allé d'une charge à fond de train contre la commission, en prenant à témoin tous les Québécois.

"Ils se demandent à quoi rime ce cirque pitoyable, financé à coup de millions à même leurs impôts, a-t-il dit. Et leur confiance dans nos institutions judiciaires en est d'autant diminuée."

L'audience de jeudi s'est ouverte sur une mise au point du procureur chef de la commission, Giuseppe Battista, au sujet de la décision, très critiquée, de faire expertiser des notes manuscrites de M. Bellemare dans lesquelles il fait référence aux pressions qu'il dit avoir subi et au fait qu'il soutient en avoir avisé M. Charest.

"Le rôle des procureurs de la commission est de rechercher la vérité en questionnant tous les témoins, en analysant la preuve documentaire et en ayant recours à tous les moyens qu'ils jugent nécessaires pour mettre en lumière les faits pertinents à son mandat", a-t-il dit.

Mercredi, le chimiste Luc Brazeau a affirmé que les passages des notes de M. Bellemare portant sur ses allégations ont été rédigés avec un stylo différent de celui utilisé pour écrire sur le reste de la page.

Durant son témoignage, jeudi, M. Bellemare a maintenu qu'il a rédigé le soir de sa démission, le 27 avril 2004, l'essentiel des seules notes déposées devant la commission en appui à ses allégations, sans pouvoir préciser la séquence. Il a répété qu'il a ajouté quelques éléments au cours des jours suivants, au plus tard le 2 mai de la même année.

"J'avais la tête pas mal obstruée ce soir-là mais il y a quand même quelque chose qui est sorti, a-t-il dit. Ç'a été plus facile les jours suivants."

À M. Battista, qui le questionnait sur le nombre de stylos utilisés ainsi que la séquence de rédaction de ses notes, M. Bellemare a clairement démontré son exaspération tout en conservant un très grand contrôle de lui-même.

"Ça fait trois fois Me Battista que vous me posez la même question, a-t-il dit d'un ton calme mais ferme. Alors je vais vous répondre: je ne peux pas vous dire ou vous confirmer que ç'a été écrit en même temps. Ç'a peut-être été écrit distinctement et avec des stylos différents."

Par la suite, la commission a entendu le témoignage de Marcel Leblanc, un ancien collecteur de fonds et organisateur du PLQ, qui a raconté avoir transmis au cabinet du ministre de la Justice, durant la période de 2002 à 2003, environ six curriculum vitae d'avocats intéressés à un poste dans la magistrature.

M. Leblanc, un ami de MM. Fava et Rondeau, a témoigné qu'il faisait aussi suivre des curriculum vitae à une employée du cabinet de M. Charest, Chantal Landry, dont M. Bellemare a déjà parlé en affirmant qu'elle était au coeur des nominations gouvernementales et de la magistrature.

"Je ne pouvais pas prendre le cv et le mettre à la poubelle, a-t-il dit. Si c'était, par exemple, pour un poste de juge, j'envoyais ça au cabinet du ministre de la Justice et à la coordonatrice au bureau du premier ministre, Chantal Landry."

La commission examine les allégations de M. Bellemare, qui soutient avoir subi des pressions de MM. Fava et Rondeau lors de la nomination de magistrats.

La commission a fait savoir jeudi que M. Charest, qui nie avoir été informé d'allégations de trafic d'influence par son ex-ministre, viendra témoigner la semaine prochaine.

MM. Fava et Rondeau sont aussi à l'horaire, tout comme le ministre délégué aux Transports, Norman MacMillan.