Avant de dire Oui à un CA

Siéger à un conseil d’administration d’un organisme à but non lucratif (OBNL) est une expérience enrichissante et peut procurer une grande satisfaction tant personnelle que professionnelle.

Toutefois, il est important de bien s’informer sur l’OBNL et le conseil d’administration avant d’accepter un tel poste.

Voici une liste d’actions et de questions à poser quand vous considérerez un poste au sein d’un conseil d’administration. Bien entendu, cette liste n’est pas exhaustive puisque d’autres questions surgiront au fur et à mesure que vous en apprendrez plus sur l’OBNL.

Vérifiez l’incorporation de l’OBNL : Si tel est le cas, obtenez sa fiche au Registraire des entreprises du Québec ou au Réseau des entreprises canadiennes.

Validez le dépôt des déclarations annuelles requises par la Loi : Dans le cas d’un organisme de bienfaisance enregistré, il faut valider que la Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (formulaire T3010) soit remplie annuellement et envoyée à l’Agence du revenu du Canada.

Obtenez la liste des administrateurs passés et présents : Vous pourrez ainsi évaluer les compétences et les expériences requises au sein du conseil d’administration.

Demandez les documents constitutifs : Il peut s’agir de statuts constitutifs ou de lettres patentes. Obtenez aussi les règlements généraux, ainsi que les procès-verbaux des cinq dernières années.

Vérifiez s’il y a des réclamations : Il est toujours utile de savoir s’il y a des litiges ou plaintes en cours.

Obtenez les états financiers : Renseignez-vous sur le budget et les projections financières de l’OBNL.

Assurez-vous que l’OBNL est un bon payeur : Demandez la confirmation que tous les prélèvements sur les salaires des employés de l’OBNL et toutes les taxes fédérales ou provinciales ont été payés ou remis aux autorités fiscales.

Validez que l’OBNL détient une police d’assurance : Elle est nécessaire pour couvrir la responsabilité des administrateurs. Dans l’affirmative, obtenez une copie de la police pour valider la période de couverture et les risques couverts.

À la lumière de l’étude de ces documents, vous aurez une bonne idée du rôle, du fonctionnement et des enjeux de l’OBNL. Cependant, il est également conseillé de discuter avec les autres membres du conseil d’administration ainsi que la direction permanente afin d’en connaître davantage sur la culture d’entreprise.

Après tout, la dimension humaine pèsera certainement dans la balance lorsque vous prendrez votre décision !