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Saint-Lambert c. Montréal: quel avocat sur le coup?
Céline Gobert
2016-04-13 10:15:00
Nouvelle victoire en cour de la Ville de Saint-Lambert contre la Ville de Montréal dans le dossier du bruit en provenance du parc Jean-Drapeau. Qui est son avocat?
Et nouvelle victoire pour l’avocat Bareau 1987 : la Cour d'appel vient de rejeter la demande d'appel du jugement qui avait débouté la Société du parc Jean-Drapeau (SPJD) et la Ville de Montréal, et qui plaidait que la cause était irrecevable, indique TVA.
Résultat: la Ville de Saint-Lambert, qui, selon Le Courrier du sud, a dépensé plus de 410 000 $ depuis le début de l’affaire, notamment en frais d'avocats, pourra donc poursuivre ses démarches judiciaires pour forcer Montréal et la SPJD à limiter le volume sonore des concerts à 95 décibels.
Pour rappel, les parties étaient en négociation depuis 2007 afin de trouver une solution à ce problème de bruit qui dérange les citoyens. Elles étaient même arrivées à une entente en 2013… avant qu’un nouveau conseil municipal à l'hôtel de ville de Montréal arrive en novembre 2013 et bloque les discussions.
« Plus que jamais, nous souhaitons, d'un commun accord, identifier et mettre en œuvre des mesures d'atténuation du bruit qui assureraient le maintien de la qualité de vie de nos citoyens tout en offrant une expérience mémorable aux nombreux festivaliers qui foulent le sol du parc Jean-Drapeau plus de 60 jours chaque été », a pour sa part tempéré Alain Dépatie, maire de Saint-Lambert, selon CNW.
À suivre…
Me Alain Chevrier a notamment exercé dans le cadre de litiges complexes et de recours collectifs relatifs à la Loi sur la qualité de l’environnement, dans le cadre de l’obtention d’ordonnances à l’encontre du ministre de l’Environnement ou de municipalités ou encore lors de questions relatives aux coûts de remplacement des équipements vétustes de biens publics exploités par des entreprises privées.
Il a obtenu son diplôme en droit de l’Université de Montréal en 1986.
Il a obtenu son diplôme en droit de l’Université de Montréal en 1986.
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AB
il y a 8 ansSi l'issue d'une requête en irrecevabilité n'est pas garante de la décision au fond, il n'en demeure pas mois que la Ville de Longueil est représenté par un avocat très intelligent, infatigable et excessivement minutieux.
En revanche, je me questionne sur le sérieux des procureurs du Parc Jean-Drapeau et de la Ville de Montréal. L'issue sur la requête était pour le moins très prévisible pour ne pas dire inévitable ...
Toutes mes félicitations à Me Chevrier et bance chance quant à la suite!
Anonyme
il y a 8 ansSeule la ville a tenté d'obtenir une permission, selon ce que l'on en comprend.
Si Stikeman n'a meme pas tenté d'obtenir la permission, it speaks for itself...
Uncle
il y a 8 ansThe lawyers for each city are the winners. Look at the expenditures to date.
Me Saint-Lambert
il y a 8 ansEn tant que résidant de Saint-Lambert, il me désole que la ville ait pu dépenser plus de 400 000$, sans compter les centaines de milliers de dollars encore à venir, pour un dossier aussi ridicule.
Uncle a raison, les procureurs sont les seuls gagnants dans ce dossier.
Anonyme
il y a 8 ansSaint-Lambert c't'une ville de p'tits vieux. Il doit y en avoir pas mal qui sont biens contents que leur maire s'oppose aux promoteurs avec leur musique qui fait BOOM BOOM.
Anonyme
il y a 8 ansVraiment? Je pensais pourtant que votre ville devenait invivable les soirs de spectacles, qu'il fallait aller à la campagne pour retrouver un minimum de quiétude...
Serait-ce moins pire que ce que laisse croire les "victimes" de St-Lambert?
AB
il y a 8 ansDe grâce,il faut savoir relativiser les choses ...
Si demain, votre voisin vous expose continuellement à un bruit d'enfer par ses animations nocturnes au bord de la piscine, je suis persadé que vous serez amer mais aussi obligé de verser certains honoraires afin d'obtenir une ordonnance de la Cour. Et cela risque de vous exposer à une engagement financier qui excédera le 1% de vos revenus annuels.
Or, la consultation du budget de la ville de St-Lambert nous indique l'existence d'un budget annuel de près de 51,000,000.00$.
Si les services de Me Chevrier peuvent paraître honéruex au premier regard, il est vraisemblable que ceux-ci sont moindres que les 400,000,00$ à ce jour une fois que l'on dégrève de ce montant les frais d'experts, les huissiers, les timbres judiciaires, les taxes de vente (près de 15%) etc...
Au surplus, si on répartit ces honoraires sur 2 ou 3 années financières (durée du litige depuis le début), cela m'apparaît considérablement moindre que l'équivalent de 1% du budget annuel de la ville.
Or, personnellement, je n'hésiterais certainement pas à supporter une telle charge pour mettre fin aux troubles de voisinages!
Bref, certains commentaires me ssemblent inspirés par la jalousie bien plus que par la raison.
Demandez-vous donc ce qu'il en a coûté aux adversaires ...!
Vous verrez bien que ma lecture de la situation est vraisemblablement plus prèse de la réalité.
Anonyme
il y a 8 ansOui, et surtout que c'est pas comme si les gens de Saint-Lambert n'avaient pas les moyens de payer des taxes.