St. Louis: ville des « touristes du litige »?

Des six procès en responsabilité civile intentés contre des fabricants ou des manufacturiers américains cette année, trois ont été plaidés devant les tribunaux de St. Louis, qui ont accordé des dommages totaux de 173 M$US, rapporte l’agence Bloomberg.

Johnson & Johnson et Monsanto étaient les défendeurs dans ces trois causes. Pfizer, Bayer, GM et plusieurs grandes sociétés sont également ciblées par des recours inscrits à St. Louis.

Chaque année, ce sont quelque 300 recours en dommages qui sont intentés par des milliers de consommateurs provenant de partout aux Etats-Unis.

Certaines dispositions du droit missourien qui rendent la métropole du Midwest attrayante pour les plaignants : on peut y intenter un recours si au moins une personne du groupe de plaignants réside dans l’État ; le verdict du jury n’a pas à être unanime, et jusqu’à 99 personnes peuvent se joindre à un recours. Au-delà de ce nombre de plaignants, c’est la cour fédérale qui s’en occupe, et on y serait moins sympathiques envers les consommateurs, selon les observateurs cités par Bloomberg.

Plus de chances de remporter un procès?

Il y a plus : « Les causes sont entendues plus rapidement et les plaignants bénéficient d’un capital de sympathie, augmentant d’autant leurs chances de remporter un procès », explique l’avocat Steve Kherkher, qui représente des plaignants qui poursuivent Monsanto pour une affaire de biphényles polychlorés (les tristement célèbres BPC) soupçonnés de causer une certaine forme de cancer.

Ses clients ont obtenus 46 M$US le printemps dernier, une décision portée en appel par Monsanto. Les décisions favorables sont d’ailleurs rendues rapidement : avec 13 salles d’audiences et 18 juges, la cour municipale mène ses affaires rondement.

Au bénéfice des plaignants, souvent, qui bénéficient en outre de jurés issus de St. Louis, qualifiés de très progressistes.

Tout cela fait en sorte que les milliers d’avocats et de plaignants qui convergent vers St. Louis chaque année sont rien de moins que des touristes du litige. « Dès que des décisions favorables sont rendues par une cour, les touristes du litige y affluent », déplore Victor Schwartz, de l’American Tort Reform Association, qui milite pour une révision des régimes de responsabilité civile.

Ainsi, certains comtés du Texas et de l’Illinois voisin acquièrent ont la réputation d’être des destinations de choix pour les plaignants.

Cela ne fait pas l’affaire de tous. Dans le comté de Madison, en Illinois, où le tiers de toutes les causes d’amiantose du pays sont plaidées, et où les honoraires combinées des avocats de la poursuite atteignent les 600 M$US, les critiques fusent.

Les cours sont bondées, imposant de longs délais aux résidents locaux qui désirent obtenir justice. Et comme les litiges sont en augmentation, les citoyens sont de plus en plus sollicités pour agir comme juré, déplore la Illinois Civil Justice League, qui qualifie le comté de Madison d’« enfer juridique », où les tribunaux sont biaisés contre les sociétés poursuivies. Le problème est tel que les entreprises fuient cet État comme la peste, minant d’autant l’économie locale…