Un an de cannabis : quel bilan pour les avocats?

Me Tricia Kuhl, associée au cabinet Blakes, pratique le droit des affaires et s'est spécialisée tout au long de sa carrière dans le domaine pharmaceutique. C'est donc avec une certaine évidence qu'elle s'est chargée du dossier « cannabis ». Elle est aujourd'hui à la tête de ce groupe de travail.

Chez Blakes, comme dans d'autres cabinets, on s'y est d'ailleurs pris bien avant la légalisation pour se pencher sur le sujet.

« Lorsque Justin Trudeau a remporté les élections en 2015, et qu'on a su qu'il comptait respecter sa promesse de légaliser le cannabis, on a créé un groupe de travail dédié à ce sujet au niveau national », explique Me Kuhl.

« On a créé un groupe d'avocats qui venaient de différents domaines du droit et on a commencé à plancher dessus », dit aussi de son côté Me Mylany David, associée chez Langlois et directrice du groupe de travail sur le cannabis.

Et pour cause, il fallait prendre les devants, car les enjeux étaient importants. Avec le recul, Me David voit cette année passée comme une année « effervescente ». « Je trouve ça très excitant quand on a une nouvelle loi, tout est à faire. En tant qu'avocat, ça nous donne l'occasion de nous insérer dans le débat public », dit l'avocate de Langlois.

« Chaque semaine a apporté son lot de nouveaux défis. Il y avait beaucoup de choses à apprendre. On a aussi rencontré des gens très intéressants, on a voyagé pour rencontrer des clients qui voulaient développer leurs affaires au Canada, on a fait grandir notre réseau », dit de son côté l'avocate de Blakes.

S’inspirer des USA

Comme les avocats partaient de zéro, il fallait se faire une tête. Les deux spécialistes confient avoir beaucoup échangé avec leurs confrères américains notamment. En effet, plusieurs États ont légalisé le cannabis récréatif.

« Nous nous sommes aussi renseigné sur ce qui se faisait en Europe, dans les pays qui avaient légalisé le cannabis médical. On a également pris l'exemple d'une industrie comparable qui est celle du tabac », ajoute Me Kuhl.

Mais ce n'est que le début, et selon l'avocate, il y a encore « beaucoup d'éléments stimulants à comprendre et à développer, car c'est encore tellement nouveau! ». Par ailleurs, l'avocate estime que le défi de la légalisation l'a obligée à être « créative » et « innovante ».

De son côté, Me Nicola Di Iorio, a eu une toute autre expérience par rapport à la légalisation puisqu'à l'époque il était député libéral. « On est parti de zéro. J'ai travaillé sur ce dossier avec Bill Morneau et Jody Wilson-Raybould. On avait alors demandé à Anne McLellan de présider un groupe de recherche », raconte l'avocat de BCF.

Tout n'est pas réglé et les enjeux concernant la commercialisation des produits comestibles à base de cannabis pointent déjà le bout de leur nez. Et au Québec, Me David estime qu'il faut encore démystifier le cannabis. « Au Québec, il y a quand même un tabou persistant sur le cannabis qui m'a étonné », confie-t-elle.