Bastarache

Le commentaire de Sylvain Lussier

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Sylvain Lussier

2010-08-30 17:36:00

Me Sylvain Lussier, d’Osler, a l’habitude des commissions d’enquête. Il fut notamment Procureur du gouvernement du Canada lors de la Commission Gomery. Il nous livre son commentaire du jour sur la Commission Bastarache…
On s’y attendait un peu, l’audience d’aujourd’hui à la Commission Bastarache n’a pas été aussi palpitante que lors de la première journée.

Dans l’ensemble, Marc Bellemare s’en ai encore bien tiré, surtout ce matin, lors de la l’interrogatoire final de Me Battista. Il a continué de répondre aux questions sur un ton calme et posé.

Cet après-midi, la situation s’est toutefois corsée avec le contre-interrogatoire de Me Suzanne Côté, l’avocate du gouvernement du Québec.

L’associée de Stikeman Elliott semble en effet avoir marqué des points en mettant en lumière quelques inconsistances dans le témoignage de Me Bellemare.

Je pense notamment au questionnement suivant : Pourquoi Me Bellemare a-t’il attendu deux mois avant de nommer le juge Me Bisson?

S’il s’agissait d’une « commande », comme l’ex-ministre l’affirme, pourquoi en effet a-t-il attendu tout ce temps, alors que la juge St-Louis et le Barreau de Longueuil insistaient pour dire qu’il s’agissait d’une urgence?

Aucun doute que Me Côté pourra se servir de cet épisode pour bâtir ses plaidoiries finales…


Propos recueillis par René Lewandowski

Biographie

Me Sylvain Lussier est associé au sein du groupe de litige de Osler Hoskin & Harcourt à Montréal.

Il possède plus de 30 années d’expérience acquises principalement dans les domaines du litige commercial, du droit administratif et du droit constitutionnel, notamment en ce qui a trait aux questions liées au droit autochtone et au droit de l’environnement.

Parmi d’autres importants dossiers, Me Lussier a agi comme procureur du gouvernement du Canada devant la Commission d’enquête sur les activités de programme de commandites et publicitaires (Commission Gomery).

Il a également représenté Les Pétroles Irwing Inc. et Elpida Memory Inc. dans des recours collectifs alléguant des violations à la Loi sur la concurrence, ainsi qu’une compagnie pharmaceutique dans un recours collectif relatif aux effets secondaires d’un médicament.

Lexpert recommande Me Lussier de façon constante en droit public, en litige corporatif et commercial et en responsabilité professionnelle. Chambers Global mentionne également ses compétences en droit constitutionnel et en litige de façon générale.

Best Lawyers le reconnaît comme un des meilleurs avocats en droit corporatif et administratif, en litige en droit corporatif et commercial et en responsabilité professionnelle des avocats.

Best Lawyers in Canada l’a nommé lauréat en 2009 pour la ville de Montréal dans la catégorie Responsabilité professionnelle des avocats.

Fellow du American College of Trial Lawyers, Me Lussier est également gouverneur de la Fondation du Barreau du Québec.

Il a enseigné le droit administratif à l’Université d’Ottawa, à l’Université de Montréal et au Barreau du Québec.

Il a donné plusieurs conférences et rédigé plusieurs articles sur la procédure civile, le droit civil ainsi que le droit autochtone. Il fait également partie du comité des juriprofessionnels du bureau de Montréal.
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15 commentaires
  1. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Me Côté
    L’associée de Stikeman Elliott semble en effet avoir marqué des points en mettant en lumière quelques inconsistances dans le témoignage de Me Bellemare.

    Tout à fait d'accord.
    Elle était particulièrement admirable aujourd'hui.
    Calme, mais très ferme.
    Féminine, mais en même temps très professionnelle.Elle n'est pas du tout rentrée dans le jeu milieux de Me Bellemare.

  2. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Ton calme et posé...
    Je ne possède pas 30 ans d'expérience juridique mais bien 30 ans d'expérience interpersonnelle et s'il y a une chose que je sais, c'est que ce n'est pas parce qu'un individu est calme et posé qu'il s'en tire bien d'affaires.

    Ce collègue (ne l'oublions pas, ce n'est pas un néophyte dans le domaine judiciaire) ne se tire bien d'affaires que parce que le peuple est de son côté.

    Qu'un avocat, c'est à dire un homme instruit (ok, dans le monde idéal), ne prenne pas au sérieux son job de ministre est choquant.

    Qu'il réponde avec désintérêt aux questions concernant le fonctionnement de la nomination des juges est abjecte.

    À le voir témoigner avec désinvolture et désintérêt on est en mesure de se demander s'i n'était pas tout au plus un figurant, pas un ministre.

    Vouz appelez ça "calme et posé"? Moi, j'appele ça de la pédanterie! De la suffisance, du dédain...bref, du manque de classe.

  3. Me
    Me
    >>>> Elle était particulièrement admirable aujourd'hui.

    Irritante (l'intonation) et incompréhensible. Ses phrases étaient très ésotériques. Je sais qu'un grand cabinet qui représente le gouvernement donne des érections à n'importe quel doormat (surtout chez son cabinet, temple par excellence des doormats dans notre domaine), mais soyons honnêtes: ça scorait un gros 3/10 côté efficacité de l'interrogatoire, d'autant plus que c'était franchement insupportable pour quiconque écoutait. Je pense d'ailleurs que les questions ne semblaient pas claires dans sa tête.

  4. Me
    Me
    Il faudrait que Mes Côté et Lussier apprennent deux-trois trucs sur le fonctionnement du gouvernement avant de débiter des inepties.

    Un ministre n'a strictement aucun pouvoir sur l'agenda du Conseil des ministres. La nomination ne se fait pas que par le ministre, encore doit-elle être approuvée au Conseil. Si le ministre de la Justice décide de nommer un juge cette semaine, rien ne lui garantit qu'il peut la faire passer au Conseil. Pour y voir plus clair, demandez à ceux qui détiennent l'agenda, notamment le bureau du PM.

    • Zzzzzzz
      Zzzzzzz
      il y a 14 ans
      Re : Me
      Les avocats qui se commentent entre eux = Scratch my back I'll scratch yours. Le festival de la complaisance.


      > Il faudrait que Mes Côté et Lussier apprennent deux-trois trucs sur le fonctionnement du gouvernement avant de débiter des inepties.
      >
      > Un ministre n'a strictement aucun pouvoir sur l'agenda du Conseil des ministres. La nomination ne se fait pas que par le ministre, encore doit-elle être approuvée au Conseil. Si le ministre de la Justice décide de nommer un juge cette semaine, rien ne lui garantit qu'il peut la faire passer au Conseil. Pour y voir plus clair, demandez à ceux qui détiennent l'agenda, notamment le bureau du PM.

  5. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Bien d'accord
    > >>>> Elle était particulièrement admirable aujourd'hui.
    >
    > Irritante (l'intonation) et incompréhensible. Ses phrases étaient très ésotériques. Je sais qu'un grand cabinet qui représente le gouvernement donne des érections à n'importe quel doormat (surtout chez son cabinet, temple par excellence des doormats dans notre domaine), mais soyons honnêtes: ça scorait un gros 3/10 côté efficacité de l'interrogatoire, d'autant plus que c'était franchement insupportable pour quiconque écoutait. Je pense d'ailleurs que les questions ne semblaient pas claires dans sa tête.

    Bien d'accord! Je n'ai pas été du tout impressionné par Me Côté - ton monotone, elle avait même de la difficulté à lire correctement et fluidement ces citations, son esprit semblait éparpillé, absence de dynamisme, etc. Je ne comprends pas du tout qu,elle ait la réputation d'être une des meilleures plaideuses - qu'ont l'air les pires!

    Sa performance était meilleure à la télé à La Joute où même là elle a perdu contre un... non-avocat.

  6. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Re : Bien d'accord
    > Je ne comprends pas du tout qu,elle ait la réputation d'être une des meilleures plaideuses - qu'ont l'air les pires!>

    Peut-être ne s'attend-on pas à ce que vous compreniez. Est-ce une possibilité vous croyez? Par ailleurs je ne comprends pas la dernière partie de votre phrase ci-haut. Peut-être ne vous attendez pas à ce que la comprenne non plus...

  7. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Re : Bien d'accord
    > > >>>> Elle était particulièrement admirable aujourd'hui.
    > >
    > > Irritante (l'intonation) et incompréhensible. Ses phrases étaient très ésotériques. Je sais qu'un grand cabinet qui représente le gouvernement donne des érections à n'importe quel doormat (surtout chez son cabinet, temple par excellence des doormats dans notre domaine), mais soyons honnêtes: ça scorait un gros 3/10 côté efficacité de l'interrogatoire, d'autant plus que c'était franchement insupportable pour quiconque écoutait. Je pense d'ailleurs que les questions ne semblaient pas claires dans sa tête.
    >
    > Bien d'accord! Je n'ai pas été du tout impressionné par Me Côté - ton monotone, elle avait même de la difficulté à lire correctement et fluidement ces citations, son esprit semblait éparpillé, absence de dynamisme, etc. Je ne comprends pas du tout qu,elle ait la réputation d'être une des meilleures plaideuses - qu'ont l'air les pires!
    >
    > Sa performance était meilleure à la télé à La Joute où même là elle a perdu contre un... non-avocat.


    Arrêtez donc de niaiser. Elle a fait du bon travail. Aussi, pensez-vous vraiment qu'elle n'a qu'un dossier en tête?! Cette avocate a une pression énorme. C'est facile de critiquer, mais des gens comme Me feraient pipi dans leurs culottes s'ils étaient à la place de Me Côté.

  8. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Re : Bien d'accord
    > > >>>> Elle était particulièrement admirable aujourd'hui.
    > >
    > > Irritante (l'intonation) et incompréhensible. Ses phrases étaient très ésotériques. Je sais qu'un grand cabinet qui représente le gouvernement donne des érections à n'importe quel doormat (surtout chez son cabinet, temple par excellence des doormats dans notre domaine), mais soyons honnêtes: ça scorait un gros 3/10 côté efficacité de l'interrogatoire, d'autant plus que c'était franchement insupportable pour quiconque écoutait. Je pense d'ailleurs que les questions ne semblaient pas claires dans sa tête.
    >
    > Bien d'accord! Je n'ai pas été du tout impressionné par Me Côté - ton monotone, elle avait même de la difficulté à lire correctement et fluidement ces citations, son esprit semblait éparpillé, absence de dynamisme, etc. Je ne comprends pas du tout qu,elle ait la réputation d'être une des meilleures plaideuses - qu'ont l'air les pires!
    >
    > Sa performance était meilleure à la télé à La Joute où même là elle a perdu contre un... non-avocat.

    Vous êtes tellement pathétiques. Nous sommes témoins de ce qui est peut-être l'un des plus importants scandales des 20 dernières années en politique québécoise et plutôt que de vous exprimer sur le contenu du témoignage, la crédibilité du témoin, les conséquences possibles de ces révélations, vous préférez analyser la "performance" de l'avocate, le ton de sa voix, voire même son dynamisme! Si c'est tout ce que vous, représentants de la profession juridique (je le suppose), retenez de cette commission d'enquête, c'est plutôt inquiétant pour la prochaine génération de magistrats.

  9. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Euh?
    >>> Par ailleurs je ne comprends pas la dernière partie de votre phrase ci-haut. Peut-être ne vous attendez pas à ce que la comprenne non plus...

    Euh, pardon? Et c'est vous qui parlez de comprendre???

  10. Me
    Me
    >>>>> >>> Par ailleurs je ne comprends pas la dernière partie de votre phrase ci-haut. Peut-être ne vous attendez pas à ce que la comprenne non plus...

    Comme la question de Suzanne Côté, dans le fond.

  11. Me
    Me
    >>>>> Arrêtez donc de niaiser. Elle a fait du bon travail. Aussi, pensez-vous vraiment qu'elle n'a qu'un dossier en tête?! Cette avocate a une pression énorme. C'est facile de critiquer, mais des gens comme Me feraient pipi dans leurs culottes s'ils étaient à la place de Me Côté.


    Moi, c'est simple. J'essaie garde une haute qualité dans mes services, dans ma plaidoirie, etc. Lorsque je sens qu'un, eux, trois, quatre dossiers de plus risquent de me nuire dans mes autres dossiers... j'arrête d'en prendre des nouveaux. Ça s'appelle être responsable.

  12. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Re : Me
    Et bien sûr, vous vous auriez été 100 fois mieux?


    > >>>> Elle était particulièrement admirable aujourd'hui.
    >
    > Irritante (l'intonation) et incompréhensible. Ses phrases étaient très ésotériques. Je sais qu'un grand cabinet qui représente le gouvernement donne des érections à n'importe quel doormat (surtout chez son cabinet, temple par excellence des doormats dans notre domaine), mais soyons honnêtes: ça scorait un gros 3/10 côté efficacité de l'interrogatoire, d'autant plus que c'était franchement insupportable pour quiconque écoutait. Je pense d'ailleurs que les questions ne semblaient pas claires dans sa tête.

  13. Poétras
    Poétras
    il y a 14 ans
    Commentaire
    Ouais totalement d'accord avec Me pour cette fois

  14. Paulette Giroux
    Paulette Giroux
    il y a 14 ans
    «très colossales»
    L’avocate Suzanne Côté, représentante du gouvernement, pourrait difficilement bâtir sa plaidoirie sur les petits trous de mémoire de Marc Bellemare, sur des faits qui remontent à 2003-2004.

    Lundi, avec son affirmation, répétée, que la semaine dernière… Me Bellemare avait «qualifié les influences de très colossales», une membre du Barreau a, publiquement, fait la preuve que la mémoire est une faculté qui oublie ;-).

    Une perle!

    Aller jusqu’à argumenter avec le témoin pour lui mettre dans la bouche une expression qu’il n’avait jamais employée : «très colossales».

    Pour ceux qui n’ont pas écouté en direct, ça vaut la peine d’être lu : transcription du 30 août, page 226 lignes 11 à 13; page 237 ligne 23 à la page 238 ligne 1 et page 277 ligne 21 à la page 274 ligne 24.

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