Un faux procès virtuel pour les étudiants de l’ULaval

Le cours Tribunal-école de la Faculté de droit de l’Université Laval se clôt habituellement par de faux procès de la Cour d’appel devant de vrais juges dans la salle de tribunal de l’université, rénovée il y a à peine deux ans.

Cette année, les professeures derrière le concours de plaidoirie la Coupe de la doyenne ont dû innover, COVID-19 oblige.

Mes Maud Rivard et Geneviève Allen, toutes deux professeures et toutes deux de Stein Monast, ont donc organisé le premier faux procès virtuel de l’histoire de l’Université Laval.

Pas une mince affaire : 46 étudiants, 12 procès, et six juges (dont quatre vrais juges, les deux autres étant des avocats praticiens), tous devant leur écran respectif.

« Il y avait quand même trois pages de mosaïque d'étudiants à mon écran », rigole la professeure Maud Rivard.

Se sont prêtés au jeu les juges Geneviève Cotnam, de la Cour d’appel, Jacques Tremblay, Hélène Carrier et François LeBel, de la Cour du Québec, ainsi que les avocats Mes Jessica Gauthier et Vincent Lemay de Stein Monast.

Une équipe de deux juges et un avocat jugeait six procès d’une heure en simultané sur Zoom. Chaque procès présentait un duo d’étudiants appelants contre un duo d’intimés.

« C’est plus une plaidoirie, mais il y avait quand même une interaction entre l'étudiant et les juges, explique la professeure Geneviève Allen. Avec la dynamique de Zoom, les juges pouvaient facilement interagir avec les étudiants et poser des questions comme ils le feraient en personne. »

Si le procédé était pour le moins inhabituel pour les étudiants en droit, il l’était pour tout le monde. C’était d’ailleurs la première expérience de salle de cour virtuelle de la juge Cotnam.

« Elle disait que les étudiants étaient des précurseurs et que les avocats allaient devoir faire ça dans les prochains mois », souligne la professeure Maud Rivard.

Ça a bien été

Comme dans toutes les premières technologiques, les pépins sont à prévoir. Mais si la Coupe de la doyenne a vu son lot d’anicroches liés à la faiblesse du réseau Internet de certains ou de la difficulté à se connecter pour d’autres, tout s’est quand même bien passé. La longue journée de faux procès a même terminé à l’heure!

« On pensait peut-être que la technologie allait nous dépasser, dans le sens qu’on n’est pas tous techno, moi la première, et même chose pour certains juges », rigole Geneviève Allen.

Le juge Tremblay s’est même rendu au palais de justice pour assister aux séances, de façon à recevoir l’aide d’un technicien pour se connecter.

Il reste que tous les étudiants ont pris le faux procès très au sérieux. Certains ont fait le maximum pour s’immerger à fond dans l’expérience, comme s’ils étaient dans un vrai tribunal. On comprend : la Coupe de la doyenne, ça vaut quand même 45 % de leur session...

« Il y a deux étudiantes qui ont pris le soin de monter l’écran pour plaider debout, illustre Me Rivard. On les sentait plus d'attaque. »

Fait amusant : les deux professeures Maud Rivard et Geneviève Allen ont elles-mêmes participé à la Coupe de la doyenne en 2002… et dans la même équipe!

Une pratique à retenir? Ça dépend...

Si « autant les juges que les participants ont été contents », selon la professeure Maud Rivard, le tandem de professeures reviendra quand même à la formule en chair et en os aussitôt que possible.

Après tout, la Faculté de droit dispose d’une belle (et neuve) salle de tribunal à même son campus, et l’expérience est plus marquante en vrai.

Cependant, le Zoom est à retenir pour les pratiques des étudiants avant leur procès, indique les professeures. On parle ici d’une heure par duo d'étudiants, soit 23 heures d’exercice en deux semaines devant les professeures pour se préparer.

Ça se passait auparavant dans une salle de cours, mais maintenant, Zoom semble être une solution charmante pour ajouter 23 heures d’activité à un horaire déjà chargé d’avocates praticiennes.

Les gagnants de la Coupe de la doyenne!

On ne peut pas vous laisser sans vous dévoiler les étudiants qui se sont démarqués lors des faux procès! Les gagnants sont…

Meilleur mémoire appelant
Mégane Trépanier et David Péloquin

Meilleur mémoire intimé
Alexis Pineault et François-Alexandre Marois

Gagnant quart de finale – division A (appelant)
Joon Avoyne et Olivier Pedneault

Gagnant quart de finale – division A (intimé)
Alexis Pineault et François-Alexandre Marois

Gagnant quart de finale – division B (appelant)
Charlotte Lessard-Hamel et Catherine Hébert

Gagnant quart de final – division B (intimé)
Anne-Frédéric Duclos et Maude Martin

Prix du meilleur plaideur – division A
Mégane Trépanier

Prix du meilleur plaideur – division B
Anne-Frédéric Duclos