Comprendre les enjeux de diffamation sur les réseaux sociaux

Un cas récent d’une femme qui a tenu des propos contre un gym sur les réseaux sociaux démontre une fois de plus que les cas de diffamation sont de plus en plus nombreux.

Le 14 mars, l’Association du Barreau canadien organise une formation qui s’intitule « La dissémination des propos diffamatoires sur les réseaux sociaux : conséquence prévisible ou novus actus interveniens ?

Elle sera donnée par Mes Julie Chenette et Joël Roy. Me Chenette est fondatrice du cabinet du même nom. Elle est l’une (rares) avocates spécialisées en diffamation puisqu’elle représente tous les grands médias québécois, sauf Québecor.

Elle explique la pertinence de cette formation par les cas de plus en plus nombreux de procès pour diffamation à la suite notamment de publications sur les réseaux sociaux.

Me Chenette rappelle entre autres le cas de cette femme qui s’était plainte sur les réseaux sociaux de la mauvaise expérience de son conjoint dans un gym. Cette dernière a décidé de la poursuivre pour diffamation. Pour elle, les avocats vont de plus en plus avoir à gérer des cas du genre.

« À titre personnel aussi, je pense que les avocats se posent des questions sur les conséquences de ce qu’ils publient eux-mêmes », ajoute l’avocate.

À travers une étude créative de la jurisprudence applicable, les conférenciers aborderont l’épineuse question du partage de contenu diffamatoire par des tiers et son caractère causal par rapport à la faute commise, de même qu’au standard de preuve applicable au préjudice subi.

Malgré tout, la jurisprudence au Québec reste pauvre et peu élaborée. « On va parler de ce qui existe et soulever des pistes de réflexion. Un petit corpus jurisprudentiel laisse place à la réflexion. On va aussi revenir sur des cas concrets pour illustrer nos propos », détaille Me Chenette.

Parmi eux, le cas de Pierre Sormany et Jean Lapierre. L’ancien patron d’Enquête de Radio-Canada était poursuivi pour diffamation.

La formation aura lieu le 14 mars, de 12h30 à 14h, au Centre de conférence Bentall Kennedy, à l’Édifice Sun Life, au 1155, rue Metcalfe, au 7e étage, à Montréal.

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