Dans les coulisses d’un CIUSSS

Droit-inc continue son immersion au sein du contentieux du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal.

Après avoir rencontré Me Laura Brochu de la cellule de protection de la jeunesse, on s’est intéressé au parcours de Me Simon Fournier, avocat en gouvernance.

Ce dernier a commencé sa carrière dans les affaires publiques et internationales avant de prendre la voie du droit.

Après quelques années au sein du cabinet Ménard Martin, le jeune avocat avait la furieuse envie d’élargir ses horizons.

Sans s’éloigner du milieu de la santé, celui-ci décide de faire le grand saut au sein du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal.

« Je voyais qu'il y avait beaucoup d'opportunités au sein même du contentieux avec la possibilité de travailler dans différents domaines de droit ».

Alors concrètement, sur quels types de dossiers est-il amené à travailler?

Le groupe de gouvernance offre un support juridique à l'ensemble de l'établissement dans des activités qui ne relèvent pas forcément des soins cliniques.

« On travaille sur une vaste gamme de dossiers, de la rédaction de contrats et de partenariats, aux projets de construction, à l’achat de matériel, aux contrats de recherche et aux questions de propriété intellectuelle » souligne-t-il.

Les requêtes peuvent émaner de pratiquement toutes les strates de la structure organisationnelle.

Par exemple, pour des contrats de construction, elles viennent souvent du directeur des services techniques.

« Cela peut aussi venir de la direction de l’enseignement et de la recherche universitaire, notamment pour des projets de recherche ou des questions de propriété intellectuelle », ajoute Me Fournier.

Le pôle gouvernance intervient également auprès de la direction qui gère les contrats et les appels d'offres, lorsqu'elle est confrontée à des questions juridiques complexes.

Celles-ci peuvent porter sur des changements législatifs, des règlements mis à jour par le gouvernement, ou encore l’interprétation de clauses contractuelles.

Finalement, les avocats en gouvernance s’imposent comme des piliers du fonctionnement global du CIUSSS, fournissant un véritable soutien juridique.

« Ce qui est unique ici, c'est que les demandes viennent toujours de collègues internes. Il y a donc une certaine collégialité dans notre travail. On collabore ensemble pour trouver des solutions, comprendre les enjeux, s’améliorer, et parfois même éviter des litiges », conclut-il.