Pandémie au travail : que dit le droit ?

Le 20 mai prochain, à Montréal, la division Québec de l'Association du Barreau Canadien (ABC Québec) dispense une formation intitulée : « Incidences légales d'une pandémie dans les milieux de travail au Québec ».

Elle sera présidée par Me Stéphane Lacoste, avocat général chez Teamsters Canada et président de la section Travail et emploi de l'association, et animée par Me Sheila Osborne-Brown, de la Commission canadienne des droits de la personne, Me Carolyn Picard, de Bombardier Aéronautique, et Me Danielle Lamy, du Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP).

Avec la crise du virus Ebola et plus récemment l'épidémie de rougeole qui a frappé plus récemment l'Amérique du Nord et le Québec, la gestion des pandémies et ses conséquences juridiques est un thème particulièrement d'actualité.

Au mois de novembre dernier, l’ABC nationale a produit un guide afin d'aider les avocats à préparer leurs clients intitulé « Les pandémies et les milieux de travail ». « Avec la formation, nous voulons assurer la diffusion de l'information au Québec et l'adapter à la situation de la province », indique Me Lacoste.

L'avocat indique que les pandémies soulèvent de nombreuses questions juridiques lorsqu'elle frappe le milieu de travail. Peut-on demander à un employé d'aller chez le médecin ? Un employeur peut-il exiger qu'un employé soit vacciné ? Si une épidémie survient à l’emploi, est-ce un accident du travail ? Autant d'interrogations en lien avec l'obligation de santé et sécurité au travail qui pèse sur l'employeur.

« Au Québec, nous ne sommes pas habitués à gérer ces situations. Mais elles sont là et il va y en avoir d'autres, il faut donc être préparé », ajoute-t-il. Les juristes doivent donc, selon lui, être capables de répondre rapidement aux interrogations de leurs clients qui font face à l'urgence de la crise.

Après avoir fait la présentation du Guide, les conférencières exposeront successivement les points de vue patronal et syndical quant aux problèmes posés par les pandémies.

D'une durée d'une heure trente, la formation est donnée sous la forme de souper-conférence et s'adresse aux avocats qui pratiquent en droit du travail mais aussi à tous ceux qui sont intéressés par la question. « Nous sommes tous des employés ou des employeurs, il vaut mieux prévenir que guérir », lance Me Lacoste.

La formation est reconnue par le Barreau du Québec dans le cadre de l'obligation de formation continue.

Note : Cette formation a été annulée. Pour plus de détails, communiquez avec l'ABC Québec.