Super formation sur les valeurs mobilières!

Réservez votre journée du 1er décembre! Un important colloque aura lieu à l’Hôtel InterContinental de Montréal. Le sujet : les développements récents en matière de valeur mobilières. L’activité, qui se déroulera de 9h à 16h30, donne droit à un maximum de six heures de formation continue pour le Barreau du Québec.

Me Sean Griffin, anciennement chez McCarthy Tétrault et aujourd’hui chez Langlois Avocats, présidera cet événement. Il présentera également, en collaboration avec son collègue de chez Langlois Me Antoine Brylowski, une revue de la jurisprudence au Cabada en matière de tuyautage (tipping) et de délit d’initié. On accorde également du temps pour aborder l’avènement des nouvelles technologies et leur impact sur ces enjeux.

Me Patrick Ouellet, célèbre plaideur de chez Woods, traitera de la limitation des dommages-intérêts en matière de recours statutaire fondé sur les articles 225.2 et suivants de la Loi sur les valeurs mobilières. Ce type de recours est de plus en plus utilisé, mais la jurisprudence est mince à ce sujet.

Jordan s’invite

Difficile de croire que l’arrêt Jordan, qui a créé un raz-de-marée dans le monde juridique depuis l’an dernier, trouverait sa place dans une conférence sur les valeurs mobilières. C’est pourtant le pari de Mes Fabrice Benoît et Frédéric Plamondon, respectivement associé et avocat chez Osler, Hoskin & Harcourt. Les deux juristes aborderont les répercussions de cette décision sur les litiges en matière de valeur mobilière, notamment le traitement des dossiers par l’AMF, les requêtes en arrêt des procédures devant les tribunaux de droit commun, etc.

Suivra une analyse de droit comparé entre les systèmes juridiques canadien et états-unien, axée sur les litiges impliquant au moins une société ouverte. On analysera le risque de poursuites, les tendances actuelles et les impacts éventuels de la jurisprudence américaine sur notre droit. Pour présenter ces aspects, les avocats Frédéric Paré et Rémi Leprévost, de Stikeman Elliott.

Des invités de Toronto et de New York

Me Paul Steep, avocat au bureau de McCarthy Tétrault à Toronto, viendra parler des questions de compétence soulevées par les lois concernant les valeurs mobilières dans les marchés secondaires. Notamment, il se concentrera sur la partie XXIII.1 de la Loi sur les valeurs mobilières de l’Ontario, la décision Kaynes v. BP et le règlement dans l’affaire Imax.

Me Jonathan Youngwood et Janet A. Gochman débarquent de New York pour parler d’un sujet bien précis : l’application potentielle au Canada des lois américaines en matière de valeurs mobilières, après l’arrêt Morrison v. National Australia Bank. Les deux juristes travaillent à l’éminent cabinet Simpson Thacher & Bartlett.

Enfin, Me Sébastien C. Caron, associé-directeur et fondateur de LCM Avocats, ainsi que sa collègue Me Marie-Noël Rochon, feront acte de présence pour traiter des suites de l’arrêt BCE, rendu en 2008 par la Cour suprême. Quels sont les impacts des nouvelles règles en matière de prises de contrôle, adoptées l’an dernier, sur les mesures défensives? C’est la question à laquelle Me Caron tentera de répondre, en traitant de la décision Hecla, afin de voir comment elle a modifié la façon de faire des autorités dans le domaine.