Aubut peut-il perdre ses honneurs?

À peine la conférence de presse au cours de laquelle Marcel Aubut a présenté ses excuses et annoncé son départ de BCF fut-elle terminée, que toutes traces de l’ancien vice-président avaient disparu du site internet du cabinet d’avocats.

On peut quand même retrouver son profil ici.

Au Comité international olympique, où Me Aubut siégeait notamment à la commission du marketing, son nom a également été retiré de la liste des membres affichée sur le site web.

Pourtant, l’avocat était jusqu’à peu, un professionnel phare dans le milieu du sport : tant la Canadian Broadcast Corporation (CBC) que le Globe and Mail ont sacré l’ancien président du Comité olympique canadien comme l’une des personnes les influentes dans le monde du sport canadien.

Mais ce n’est pas tout : Marcel Aubut a également reçu tout au long de sa carrière une série de distinctions honorifiques du gouvernement mais aussi de son ordre professionnel, le Barreau du Québec.

Il était tellement bardé d’honneurs « qu’il ressemblait à un général », commente l’avocat québécois André Bois, qui l’a côtoyé professionnellement pendant quelques années.

Certaines des mentions honorifiques qui lui ont été attribuées sont révocables, a constaté Droit-Inc. Ainsi, Officier de l’Ordre du Canada depuis 1993, Marcel Aubut peut-il se voir retiré cet honneur ?

Ordre du Canada et Ordre national du Québec

La constitution de l’Ordre du Canada stipule que le « Conseil consultatif envisage la révocation (si) la conduite de la personne, selon le cas :(i) constitue un écart de conduite grave et est considérée comme une atteinte à la réputation, à l'intégrité ou à la valeur de l'Ordre ou ternit les motifs de la nomination de la personne à l'Ordre; (ii) a fait l'objet d'une sanction officielle, telle une amende ou un blâme par un organe d'arbitrage, une association professionnelle ou toute autre organisation ».

Rappelons qu’une plainte a été déposée auprès du Syndic du Barreau par Me Amélia Salehabadi-Fouques qui allègue avoir été victime de harcèlement de la part de Marcel Aubut.

Au secrétariat de l’Ordre, la porte-parole Marie-Pierre Bélanger confirme l’existence du processus si Me Aubut se retrouvait dans la mire d’un conseil consultatif. « Il ne serait (…) pas approprié de commenter sur de possibles démarches de révocation quant à des cas spécifiques », écrit toutefois Mme Bélanger dans un courriel.

Et il y a des précédents. Alan Eagleson, l’ex-dirigeant de l’Association des joueurs de la LNH condamné pour fraude, Conrad Black, emprisonné aux États-Unis pour fraude boursière, et Garth Drabinsky, le fondateur déchu de Livent, ont tous dû remettre leurs insignes de l’Ordre du Canada. Notons par ailleurs que l’avocat T. Sher Singh a également été déchu après sa radiation du Barreau ontarien.

Au Québec, où Marcel Aubut est Officier de l’Ordre national, les conditions sont plus strictes. « Il faut qu’il y ait un acte criminel commis pour lequel la personne a été condamnée », rapporte la porte-parole du secrétariat de l’Ordre Caroline Fraser, ajoutant qu’aucune révocation n’a encore été faite.

Doublement honoré par le Barreau

En 2008, le Barreau du Québec élevait Marcel Aubut au rang d’avocat émérite, lui permettant ainsi d’accoler à son nom l’abréviation Ad. E. Cette distinction est remise aux membres les plus méritants qui ont contribué à renforcer l'image de la profession ou qui ont connu un important rayonnement dans leur milieu social et communautaire.

Puis, un an plus tard, il recevait la Médaille du Barreau, la plus importante distinction remise par le Barreau du Québec. D’après le site internet de l’Ordre, elle souligne l'apport considérable d'un membre de la communauté juridique qui a contribué au développement de la société québécoise dans le domaine du droit, à l'avancement du droit et à son exercice.

Droit-inc a interrogé le Barreau pour savoir s’il était possible que Me Aubut soit privé de ses distinctions. L’Ordre n’a toutefois pas répondu.

Quant à l’appellation de conseil de la Reine, titre honorifique décerné aux avocats dans les pays du Commonwealth, le ministère fédéral de la Justice l’avait accordé à Marcel Aubut en 1986. Justice Canada n’a pas retourné nos appels, et n’a donc pas confirmé ou infirmé si une procédure de révocation du titre existe.

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