Démystifier la Cour suprême du Canada pour son 150e anniversaire

Des juges de la Cour suprême du Canada visiteront cinq villes cette année pour le 150e anniversaire de la cour afin de démystifier leur travail auprès du public. Lundi, ils étaient à Victoria et ont répondu à des questions teintées à la fois de curiosité et d'inquiétude sur la solidité des institutions.

« Avez-vous déjà changé d’avis? » Avec sincérité, le juge Nicholas Kasirer a expliqué devant plus d'une centaine de personnes qu’il garde l'esprit ouvert et qu’il peut reconsidérer une opinion, et ce, même après avoir étudié une question des heures durant dans une bibliothèque, si un confrère ou une consœur lui fait penser à un autre aspect de ladite question.

Le juge en chef Richard Wagner a également expliqué qu'il gardait un œil sur ce qui se passe à l'extérieur du Canada. « Il n'y a pas de cour suprême au monde qui ait le monopole de la connaissance et de la sagesse ». La juge Andromache Karakatsanis a, quant à elle, expliqué comment la Cour tente d’écrire de manière claire et pratique ses décisions pour favoriser, entre autres, l'accès à la justice.

Zoe Wilson-Potter, qui envisage d’étudier le droit, a aimé « l'honnêteté avec laquelle les juges ont abordé le fait que différentes personnes peuvent influencer différentes décisions et que leurs esprits peuvent changer ». Pour elle, cela est intéressant et rassurant.

La jeune femme pense que le public devrait mieux connaître la Cour suprême du Canada, « car il s’agit d’un système en place pour soutenir les Canadiens et faire respecter la justice ».

Bianca Vasile, étudiante à l’Université de Victoria, dit s'être toujours intéressée au droit. Elle a aimé que les juges soient ouverts avec le public. « Je pense que cela montre simplement que la démocratie au Canada est forte et qu’il y a une place pour nos opinions ».

Le principe de Jordan évoqué

Dans une ambiance décontractée, les juges ont expliqué le fonctionnement de la cour bilingue et bijuridique (common law et droit civil) et de leurs prises de décision. Ils n’ont cependant pas éludé les difficultés actuelles du système judiciaire, comme la charge de travail et les retards dans certaines causes.

En entrevue à l’émission All Points West, juste après la conférence, le juge en chef Richard Wagner a affirmé que les retards de traitement peuvent être résolus.

Lorsqu’une affaire est abandonnée, dit-il, cela peut créer un certain désenchantement au sein de la population et ce n'est pas bon pour la démocratie.

Le juge en chef de la Colombie-Britannique, Leonard Marchand, était présent à la conférence pour s’inspirer, dit-il, de cette démarche explicative du système d’une cour. Il reconnaît qu’il y a un risque d’érosion de la confiance du public dans le système judiciaire, notamment à cause de la désinformation et de la mésinformation.

Le droit autochtone a été mentionné pendant la conférence, le juge en chef Richard Wagner qualifiant la Colombie-Britannique de « leader en matière de réconciliation ».

Le juge Marchand, qui est originaire de la Nation Syilx et membre de la bande indienne de l’Okanagan, s’est réjoui que « de nombreuses institutions font progresser les lois autochtones partout au pays, mais aucune autant qu’ici, en Colombie-Britannique ».

Le juge en chef Richard Wagner croit en la démocratie forte et le système judiciaire fort du Canada, et ce, grâce à des juges, impartiaux, indépendants, bien formés, régis par des principes éthiques, ce qui n'est pas le cas de nombreuses autres juridictions dans des pays très proches pour (le Canada).

À plusieurs reprises, les juges ont rappelé au public que la Cour suprême du Canada est leur cour, celle de tous les résidents du pays.

En 2025, les juges visiteront également Moncton (10 et 11 mars), Yellowknife (14 et 15 septembre), Sherbrooke (21 au 23 octobre) et Thunder Bay (17 et 18 novembre).