Nouvelles
Des avocats au secours des musiciens!
Céline Gobert
2015-11-03 13:15:00
Un avocat en propriété intellectuelle et une conseillère juridique offrent aux musiciens de l’information juridique pour les renseigner sur leurs droits au sein de leur industrie...
Il ne s’agira pas d’émettre des opinions mais bien d’offrir une formation juridique intensive sous la forme d’une conférence explorant en profondeur les problématiques légales que peuvent rencontrer les musiciens et les personnes impliquées dans l’industrie de la musique, expliquent à Droit-inc les deux membres de la Clinique juridique des artistes de Montréal, organisme à but non lucratif qui existe depuis 2008.
Deux parties et de nombreuses questions
Ce « Musician's Legal Bootcamp », comme ils l’ont nommé, sera scindé en deux parties. La première, animé par Me Verneau offrira une introduction en matière de droits d’auteurs et répondra à des questions variées : de quelle façon les artistes peuvent-ils espérer une rémunération ? Comment obtient-on une licence ?
La seconde, animée par Me Christiensen, concernera les parties business et corporatif : les contrats, les formes d’association, etc. Un volet important à l’heure où les artistes deviennent de plus en plus « des minis entrepreneurs », ajoute la conseillère juridique et Barreau 2013.
Le duo de juristes soulèvera de nombreuses questions d’intérêt pour les artistes comme : Je viens d'écrire une chanson: de quoi suis-je propriétaire? Qu'est-ce que l'étiquette de disque, le distributeur, la compagnie de jeux vidéo, ou le programme de télévision reçoit lorsque je leur vends des droits sur ce que j'ai composé ? Qu'est que je dois faire avec les membres de mon groupe pour avoir une « compagnie » ?
Une forme adaptée et ludique
« Les musiciens ne veulent pas lire les citations de la Cour suprême !, lance Me Verneau, Barreau 2015. Notre langage sera adapté : il y aura beaucoup d’images, de vidéos mais aussi d’interactions ».
Aussi, le duo se basera notamment sur des études de cas afin de rendre les exemples très pratiques et concrets, avec beaucoup de références à la vie de tous les jours.
Notons que la formation a lieu en partenariat avec CKUT, radio universitaire de McGill et CJLO, radio de Concordia. Environ 70 personnes se sont dit intéressées sur Facebook mais la salle peut contenir jusqu’à 300 personnes.
La prochaine est d’ores et déjà prévue pour cet hiver, sur les arts visuels - comme la photographie et le design, et couvrira le droit des affaires dans ces domaines.
Pour plus d’informations, c’est ici.
Me Émilie Christiansen est titulaire d’un baccalauréat en droit LLB et Juris doctor de l’UdeM et d’un baccalauréat en communications de Concordia.
Me Julien Verneau détient notamment un baccalauréat en droit de McGill (2014) et un baccalauréat en Biologie moléculaire et biochimie obtenu en France en 2004.
La Clinique Juridique des Artistes de Montréal (CJAM) est un organisme à but non lucratif qui propose une multitude de services et d'informations juridiques aux artistes de tous milieux. Jusqu’à présent, la CJAM a organisé plus d'une dizaine d'évènements et a aidé plus de 125 artistes individuellement à l’aide des soirées d’information juridique.
Me Julien Verneau détient notamment un baccalauréat en droit de McGill (2014) et un baccalauréat en Biologie moléculaire et biochimie obtenu en France en 2004.
La Clinique Juridique des Artistes de Montréal (CJAM) est un organisme à but non lucratif qui propose une multitude de services et d'informations juridiques aux artistes de tous milieux. Jusqu’à présent, la CJAM a organisé plus d'une dizaine d'évènements et a aidé plus de 125 artistes individuellement à l’aide des soirées d’information juridique.
4349
