Islam 1, Montréal 0

Dans un jugement lapidaire contre Montréal, la Cour supérieure rejette une requête visant à faire cesser les activités religieuses du Centre islamique Badr, situé dans l'arrondissement Saint-Léonard, dans le nord-est de Montréal.

Pour tenter de faire cesser les activités religieusesdu CIB, « les agents de la Ville ont fait preuve de mauvaise foi », tandis que « la Ville a fait preuve de négligence grossière » à son endroit, écrit le juge Jean-Yves Lalonde dans une décision rendue le 12 janvier dernier.

Le Centre islamique Badr (CIB) est un lieu de culte musulman établi à Saint-Léonard depuis 2004.

Malgré que le CIB ait obtenu les autorisations dès cette époque pour tenir des offices religieux plusieurs fois la semaine dans son centre du boulevard Langelier, avec le feu vert de la Ville, cette dernière a finalement voulu interdire la pratique religieuse à partir de 2010.

Pour ce faire, elle a invoqué un règlement de zonage qui « brime la liberté de religion des membres » du CIB, observe le juge Lalonde.

Il fait valoir par ailleurs que l'ancienne vocation de l'immeuble utilisé par le CIB, à savoir un salon funéraire, faisait en sorte que plusieurs cérémonies religieuses regroupant des centaines de personnes s'y sont tenues pendant plusieurs décennies avant que le CIB y établisse ses pénates.

Invoquant le non respect des conditions de zonage, Montréal a donc intenté une action judiciaire, plaidant que « les activités religieuses que tient le CIB (…) constituent un usage dérogatoire au règlement de zonage en vigueur ».

Le problème posé par le Centre islamique en est un de stationnement, selon Montréal, dont la cause a été plaidée par Éric Couture, de Gagnier Guay Biron.


La Ville a ainsi plaidé que « les rassemblements pour la prière quotidienne mais surtout l’achalandage généré par les cérémonies religieuses du vendredi et davantage pendant le Ramadan » nuisent aux voisins et aux commerces, qui « se plaignent d’une problématique de stationnement aux heures auxquelles se tiennent ces activités religieuses ».

Pour que le CIB cesse ses activités, Montréal invoque son règlement de zonage no. 1886, qui confine les nouveaux lieux du culte dans les zones industrielles. Le règlement est adopté en 2010, six ans après que le CIB ait obtenu le droit de rassembler des fidèles sur le boulevard Langelier.

Le règlement « a pour conséquence de favoriser un phénomène de ghettoïsation, un problème d’accès, et s’avère en quelque sorte discriminatoire par rapport aux églises catholiques traditionnelles qui se trouvent généralement en milieu résidentiel dans la Ville de Montréal », observe le juge Lalonde. Ce dernier écrit en outre que le règlement « nuit et porte atteinte » à la pratique du culte, et déboute donc Montréal.

L'avocat Mario St-Pierre, du cabinet éponyme, représente le Centre islamique Badr.