La Porsche de la discorde

Le Tribunal vient de rendre un jugement qui se lit comme un manifeste sur les limites de l’animosité en droit de la faillite. Au cœur du litige? La Porsche de Serge Grimaux…

Le juge de la Cour supérieure Luc Morin a mis fin à un litige de plusieurs années concernant le transfert d’une « recherchée Porsche Targa Turbo 911 » qui appartenait au gérant de feu Serge Fiori, Serge Grimaux, avant que celui-ci ne fasse faillite.

La décision du juge Morin a été rendue lundi.

L'affaire opposait le syndic de faillite de Serge Grimaux, Raymond Chabot, à deux amis de longue date de ce dernier, Jarred et Lloyd Brown.

La chute de Serge Grimaux

Le failli, Serge Grimaux, est dépeint par le Tribunal comme « un célèbre promoteur de concerts et événements à travers le monde au cours d'une carrière s'étant échelonnée sur cinq décennies ».

Ayant notamment été le gérant de feu Serge Fiori, sa « chute a été brutale », écrit le juge Morin.

« [Il] se décrit désormais comme étant sans domicile fixe et, manifestement, ses jours à frayer avec les Rolling Stones, U2, Pink Floyd, et Coldplay de ce monde sont désormais très loin », poursuit le magistrat dans le style qu’on lui connaît.

La faillite origine d’un jugement rendu en Angleterre en décembre 2021 obligeant M. Grimaux à payer près de 4 millions de dollars à son ancien partenaire d'affaires, Markus Pedriks, unique créancier du failli et unique inspecteur donnant instructions au syndic, précise le juge Morin dans sa décision.

La transaction

Le syndic de faillite demandait que la vente du véhicule — intervenue quelques jours avant l'ouverture de la faillite, en octobre 2022 — soit déclarée inopposable ou qualifiée d'« opération sous-évaluée » au sens de l'article 96 de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (LFI).

Le syndic alléguait que le transfert aurait été fait pour un montant de 78 000 $, « une contrepartie bien en deçà de la valeur marchande du véhicule au moment de la transaction qu’il évalue à 170 000 $ », résume le juge Morin.

Les intimés, Jarred et Lloyd Brown, amis du failli depuis plus de 50 ans, expliquaient pour leur part que le prix convenu était « déterminable ». Ils soutenaient que les frais d’importation et de douane (32 190 $) ainsi que des coûts de réparation du moteur non-fonctionnel, qu'ils ont encourus pour 65 000 $, devaient être soustraits de l'évaluation de 170 000 $.

Pas de fraude

Le juge Morin a conclu que les conditions d’une opération sous-évaluée ou d’un recours en inopposabilité (art. 1631 C.c.Q.) n'étaient pas réunies. Il a écarté la notion de fraude, y voyant plutôt une « mésentente de nature contractuelle ».

Le Tribunal a été particulièrement éloquent en rejetant l’allégation de « stratagème frauduleux », soulignant la transparence du failli envers son créancier et les montants totaux dépensés par les intimés.

Le juge Morin a plutôt retenu de la preuve l’existence d’un pacte de préférence conclu verbalement il y a plus de 25 ans, obligeant M. Grimaux à offrir la Porsche à ses amis. La vente était donc, selon le Tribunal, une démarche pour « honorer le pacte de préférence » et non pour « frustrer ses créanciers ».

« En fait, si le Tribunal avait conclu à un stratagème frauduleux, il aurait fait face à des fraudeurs de piètre qualité, de nature à faire passer les Wet Bandits de la série cinématographique Home Alone pour de fins stratèges », illustre le magistrat.

La Cour a également rejeté la prétention que le failli aurait conservé l’usage du véhicule après la vente, indiquant que l'unique usage prouvé par M. Grimaux, à l'occasion d'une exposition, était à la demande des intimés pour s'assurer du bon fonctionnement du véhicule.

Le « nœud gordien » de la mésentente

Le Tribunal a dû résoudre l'équation du prix de vente. Selon le juge Morin, le « nœud gordien du litige » était la confusion des intimés, qui, notamment en raison de leur capacité limitée de bien comprendre la langue de Molière tant à l'écrit qu'à son écoute, n'avaient pas saisi que l'évaluation à 170 000 $ était déjà établie pour le véhicule dans son état non fonctionnel (ce qui impliquait que les travaux de rafraîchissement mécanique requis devaient être assumés par les intimés et non déduits du prix de vente).

Le magistrat a conclu que la contrepartie réelle s'élevait à 137 436,33 $ (170 000 $ moins les frais de transport et de douane de 32 190 $ et les frais d'évaluation de 373,67 $, que les intimés avaient assumés).

Comparant ce prix à la valeur marchande de 170 000 $, le juge Morin a conclu qu'un écart d'environ 19,2 % « ne permet pas au Tribunal de conclure à un écart manifeste ». D'autant plus que l'évaluation d'un véhicule de luxe est loin d'être une « science exacte », avec une marge d'erreur que les experts ont eux-mêmes estimée à 20 %.

Un « cube Rubik »

Le Tribunal a ensuite abordé la demande subsidiaire du syndic : l’annulation (ou résolution) de la vente en raison du défaut de payer le solde du prix. Le juge a reconnu la validité de cette demande, mais a noté que l'annulation de la vente impliquait de remettre à chaque partie ce qu'elle avait donné (« remise en état des parties et restitution des prestations »), une opération qui, dans ce cas précis, serait pour le moins compliquée, surtout si elle devait être effectuée en nature.

La complication est double : d'une part, le syndic initial avait utilisé les 60 000 $ déjà versés par les intimés pour éponger ses honoraires. D’autre part, le véhicule, toujours chez le garagiste Motorwerk au Québec, a bénéficié de travaux de 65 000 $ payés en partie par les intimés, travaux qui ont engendré « une plus-value qui n'a pas été quantifiée avec précision ».

« Devant ce cube Rubik… Quoi faire alors devant un scénario aussi imparfait? » demande le juge avant d’exposer sa décision.

La décision

Le Tribunal a accordé aux intimés un sursis de 30 jours pour payer le solde du prix. Les intimés doivent ainsi verser la somme de 77 436,33 $ au syndic au plus tard le 26 juin. Ce montant représente le prix final de 137 436,33 $ établi par le Tribunal, moins les 60 000 $ déjà acquittés.

À défaut de ce paiement, la vente sera « résolue sans autre formalité » (ipso facto). Dans ce cas, le syndic récupérera le véhicule. Cependant, pour éviter « un avantage indu » à l'une des parties, le Tribunal a ordonné une restitution modulée : le syndic ne devra remettre aux intimés que les 60 000 $ qu'ils avaient initialement versés. Cette modulation force les intimés à assumer la perte des frais accessoires qu'ils avaient déjà payés pour le véhicule (transport, douane et une partie des réparations), soit un montant total d'environ 47 190 $.

L’animosité et la faillite

Le juge Morin s’est du reste exprimé sur l’« enflure inexplicable» de ce dossier, déclarant que ce procès constituait « une utilisation navrante des ressources judiciaires ». Il a noté que les parties avaient encouru des frais d’avocats totalisant environ 165 000 $ pour un enjeu qui « ne dépassait pas 110 000 $ ».

Le magistrat a notamment rappelé au syndic, qui suivait les instructions de Markus Pedriks — manifestement en mode « théorie de la terre brûlée » pour rendre la vie du failli misérable, selon le juge — le rôle véritable de la LFI.

« Le Tribunal s'en voudrait de ne pas rappeler au syndic – et Pedriks par la bande – que les objectifs poursuivis par le régime de la LFI comprennent la réhabilitation du failli », écrit le juge Morin.

Le processus de faillite, insiste le juge, « n'est pas un simple outil de réalisation, sa fonction dépasse largement l'encadrement d'un exercice de réalisation et de perception ».

Un mot sur la conduite des avocats

Avant d’en arriver aux conclusions sur les frais, le juge Morin a critiqué la conduite des avocats.

« Le Tribunal est d'avis que le débat aurait bénéficié d'une meilleure collaboration entre les parties en amont de l'audition. Si le Tribunal peut très bien comprendre que des allégations d'intention frauduleuse et des procédures aux épithètes incendiaires peuvent rendre difficile un tel exercice, les parties étaient représentées par des avocats chevronnés qui auraient dû exercer leur rôle d'officier de justice avec un plus grand détachement », sermonne le magistrat.

« Que ce soit clair : le Tribunal est d'avis qu'il y avait un terreau fertile ici pour prononcer de l'abus de procédure et des manquements importants au déroulement de l’instance », écrit encore le juge.

Mais le Tribunal a préféré ne pas sanctionner les parties, à qui « le présent jugement offre une porte de sortie élégante ». Le juge Morin a aussi dit ne pas souhaiter « participer à la volatilité d'une situation qui aurait mérité détente bien avant l'audition ».

Le Tribunal a donc ordonné que chaque partie supporte ses frais de justice, estimant que les avocats avaient de « manière équipollente contribué à une utilisation disproportionnée de la procédure et des ressources judiciaires ».

Le requérant, le syndic de faillite Raymond Chabot, était représenté par Mes Jean-Philippe Caron et Benjamin Tavernier-Labrie de Calex Légal.

Les mis en cause/intimés, Jarred et Lloyd Brown, étaient pour leur part représentés par Me Guillaume Conraud-Arès de Miller Thomson. Quant au failli Serge Grimaux, il se représentait seul.

Les procureurs au dossier n’avaient pas donné suite à nos demandes de commentaires au moment de rédiger cet article.