Les avocats derrière l’entente de Churchill Falls

Qui sont les avocats qui ont œuvré sur l’entente-cadre à 70 milliards $ de Churchill Falls? Droit-inc en a répertorié plus de 30!

Hydro-Québec et Newfoundland and Labrador Hydro (NLH) sont parvenus à conclure une entente-cadre pour lancer un immense chantier énergétique de 70 milliards de dollars.

Si l'entente définitive devrait être conclue d'ici au 31 décembre, les parties ont eu recours à plus d’une trentaine d’avocats pour parvenir à l’entente-cadre, un document de 78 pages qui met la table pour finaliser les négociations sur le développement des projets hydroélectriques Churchill Falls et Gull Island.

Hydro-Québec a pu s’appuyer sur une équipe du cabinet McCarthy Tétrault menée par David McAusland, et composée de Luke Carsley, Mathieu LeBlanc, Clemens Mayr, Dominique Amyot-Bilodeau, Gordon Baird, Louis-Nicolas Boulanger, Marjolaine Hémond Hotte, Elisa Laxer, Mitchell Lui, Benjamin Rivard, Ruo Lan Wang, Karl Bherer, Janie Lambert-Roy (droit des affaires), Maxine Ethier, Anca Neacsu (infrastructures), Awanish Sinha (litige), Lambert Perron, Michel Bergeron (traduction juridique), Matthew Kraemer, Christian Meighen (fiscalité) and Ursula Kenkel (immobilier et aménagement).

L'entente-cadre remplace le protocole d'entente de 2024. Elle met en place un nouveau cadre destiné à remplacer les ententes de Churchill Falls datant de 1969.

L’accord prévoit l’aménagement d'infrastructures énergétiques innovantes, notamment la modernisation des installations actuelles de Churchill Falls, la mise en œuvre du projet hydroélectrique de Gull Island, ainsi que la construction de nouvelles infrastructures de transport d'électricité d'envergure à Terre-Neuve-et-Labrador et au Québec.

La province de Terre-Neuve-et-Labrador compte engranger 273 milliards de dollars en valeur nominale grâce à cette entente.

L’accord donne à Hydro-Québec un accès à plus de 10 000 MW de potentiel de production au Labrador, ce qui équivaut à doubler la production actuelle.

La société d'État québécoise pourrait investir jusqu'à 70 milliards de dollars dans le chantier. Pour l’instant, seule une partie des investissements a été détaillée, soit 30 milliards de dollars pour la construction de la centrale de Gull Island, 10 milliards de dollars pour la construction des infrastructures de transport, 4 milliards de dollars pour l’augmentation de la puissance à Churchill Falls.