Mensonges et adultères : trahis par les réseaux sociaux !

Photos publiées sur Facebook, textos, messages privés échangés sur les réseaux sociaux… les preuves numériques sont de plus en plus avancées dans des cas de divorce ou de garde d’enfant.

Déjà en 2010, une étude de l’American Academy of matrimonial lawyers rapportait qu’un divorce sur cinq impliquait Facebook aux États-Unis. Et plus de la moitié des avocats citaient le réseau social comme leur première source de preuve dans les affaires de séparation.

Ce constat est largement observé au Québec : « 95% de mes dossiers contestés qui se rendent en procès contiennent une conversation Facebook, des statuts ou des photos publiées sur les réseaux sociaux », dit Me Julie Tremblay, avocate en droit de la famille à son compte.

Une tendance confirmée par Me Caroline Harnois, spécialisée en droit de la famille chez Lavery : « J’en ai dans presque tous mes dossiers, alors qu’il y a dix ans, on aurait jamais apporté des textos comme preuves. On osait à peine utiliser un courriel. Et encore ! Il fallait s’assurer que la personne l’avait bien reçu et lu. Maintenant, on ne se pose même plus la question ».

Aujourd’hui, cette ère semble donc bien révolue puisque « dans la mesure où les documents tels que des enregistrements de conversations Skype, des courriels ou des messages Facebook ne sont pas altérés, ils sont recevables », poursuit l’avocate de chez Lavery.

Ces preuves qu’on peut facilement obtenir peuvent même représenter des économies pour les cabinets : « Au lieu d’engager des détectives privés, on va se promener sur les réseaux sociaux. Les gens y publient toute leur vie », dit Me Tremblay.

Me Ariane Somma, avocate chez Chabot Médiation, évoque un exemple concret : « cela arrive parfois que dans des histoires de garde des enfants, l’une des parties évoquent ses faibles revenus. Puis, on peut voir sur Facebook qu’elle publie des photos qui montrent qu’elle voyage, qu’elle fait des activités coûteuses ».

Ces preuves, « la plupart du temps, ne sont pas contestées », explique Me Harnois. D’autant plus que l’intérêt de l’enfant supplante souvent le droit à la vie privée.

L’avocate rappelle ainsi que de plus en plus, elle en vient à mettre en garde ses clients quant à leur manière d’utiliser les réseaux sociaux : « les gens n’ont pas forcément pris conscience du poids légal de ce qu’ils publient. Ils ne se doutent pas qu’un jour, cela pourra se retourner contre eux. Une fois que c’est sur internet, rien ne disparaît vraiment ».