Un climat toxique pour le lobbyisme

L'Association québécoise des lobbyistes recevra l'avocat Sylvain Lussier, jeudi, pour en discuter. L'associé au cabinet Osler Hoskin Harcourt a agi comme conseiller auprès de plusieurs commissions d'enquête, dont celle du juge à la retraite John Gomery au moment du scandale des commandites.

Selon Me Lussier, certaines des révélations faites en commission d'enquête ont heurté l'image de la fonction qui permet d'influencer élus et mandarins.

« Le lobbyisme a été affecté par ce qui s'est passé pendant la commission Gomery, raconte l'avocat. «Jacques Corriveau faisait du lobbyisme sans avoir de permis et il y avait des lacunes dans la loi au moment où ça a été découvert. John Gomery avait demandé que l'on s'intéresse à ces questions-là.»

Me Lussier a précisé que les informations véhiculées par les acteurs ont contribué à ce climat de suspicion.

« Ces gens-là prétendaient avoir un accès privilégié au gouvernement et ils n'étaient inscrits nulle part », poursuit Me Lussier. « Ils agissaient en toute impunité.»

Or, le portrait n'est plus le même qu'avant et depuis, l'inscription au registre des lobbyistes fait parfois des vagues. À un point tel que la commission Charbonneau, sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction, a découvert que parmi 39 grands constructeurs, aucun n'ose s'inscrire.

Le Québec a été encore plus loin en les forçant à obtenir une autorisation de l'Autorité des marchés financiers (AMF) pour obtenir des contrats publics.

« Les conseils d'administration doivent être plus blancs que neige, souligne Me Lussier. C'est étendu comme tentative d'assainir les moeurs.»

Dans le climat actuel, l'opération nettoyage peut-elle aller trop loin ?

« C'est toujours le risque. La commission Gomery a mené à la fermeture de la restauration à Ottawa », a lancé le juriste à la blague. « Il est à peu près impossible d'inviter quelqu'un du gouvernement à une partie de hockey, même si c'est un copain.»

Le lobbyisme peut pourtant être exercé de façon saine et légale, avance Me Lussier.

« Il demeure important d'avoir accès aux décideurs, de pouvoir leur parler et leur présenter un point de vue. On voit des excès de lobbyisme aux États-Unis, mais je ne crois pas que nous en sommes là. Il faut continuer à le réglementer, sans bloquer l'accès.»